CLVI TABLE CHRONOLOGIQUE
13. Note du baron de Gagera, plénipotentiaire d'Orange-Nassau au comte de Munster, premier plénipotentiaire de Hanovre, comme supplément individuel à la note du 20 décembre 1814, des Plénipotentiaires des princes et des villes d'Allemagne réunis. (Vienne.) 605
13. Note remise parles députés du canton des Grisons. (Annexe n° 2 du dixième
protocole du Comité de la Suisse 616
13. Note présentée par les députés du canton des Grisons. (Annexe n° 3 du
dixième protocole du Comité de la Suisse 618
14. Requête du conseil municipal de la ville de Wetzlar, sur les avantages que
présente la ville pour y établir le siège du tribunal fédératif pour l'Allemagne. (Wetzlar.) 611
15. Note du baron Schmauss de Livonegg, chargé de pouvoir du duc d'Aren-
berg, au sujet de ses prétentions sur Meppen et Recklinghausen 612
16. Septième protocole de la séance des Plénipotentiaires des huit Puissances
signataires de la paix de Paris. Le rapport de la commission pour l'examen des questions relatives au rang des souverains, et aux préséances avec leurs représentants, a été remis. Il sera mis à la disposition des Plénipotentiaires. (Question de la traite des nègres.) , 612
Ï6. Dixième protocole du Comité chargé des affaires de la Suisse. Les députés de l'évêché de Bâle ont demandé de porter les vœux de leurs commettants à la connaissance du Comité, et, pour cet objet, l'insertion de la pièce annexée au protocole. (Suivent les annexes.) 615
16. Pièce présentée par les députés de l'évêque de Bâle. (Annexe n° 1 du
dixième protocole du Comité de la Suisse.) 615
16. Rapport du comité avec des pièces annexées. (Annexe ne 4.) 618
16. Observations des plénipotentiaires français sur le nouveau projet d'arrange-
gement des affaires suisses. (Annexe n° 5.) 63C
16. Proposition tendant à engager les Cours des ministres qui forment le Co-
mité à se charger elles-mêmes des fonctions d'arbitres entre les cantons. (Annexe n° 6 du dixième protocole du comité de la Suisse.) 637
17. Procès-verbal de la cinquième séance de lacommission statistique avec annexe. 638 19. Note des plénipotentiaires de Russie, en réponse à la note circulaire de lord
Castlereagh du 12 janvier 797
19. Procès-verbal de la sixième séance de la commission statistique, avec an-
nexe?. (Rapport sur la population d'Anspaclh et Bayreuth. Rapports de la Commission.) 541
20. Huitième protocole de la séance des huit puissances signataires du Traité
de Paris. On s'est occupé du rapport de la commission chargée de proposer un règlement sur la préséance , entre les agents diplomatiques des différentes puissances et sur quelques autres questions de même ressort 660
20. Premier protocole de la conférence sur l'abolition de la traite des nègres. . . 660
22. Traité entre la Grande-Bretagne et le Portugal, au sujet de l'abolition de la
Traite , signé à Vienne avec article additionnel 670
25. Note du duc de Campochiaro et du prince de Cariati, plénipotentiaires du roi Joachim Murât, au prince de Metternich, touchant les relations entre les Cours de France et de Naples 673
25. Mémoire pour les cantons de Vaud et du Tessin. (Vienne.) 675
27. Mémoire des députés des libraires allemands, contredisant la déclaration
qu'ils ne sont députés que par les libraires de Leipzig. (Vienne.) 675
28. Mémoire des plénipotentiaires de l'ancienne noblesse immédiate, contenant
des raisons politiques pour le maintien de l'ancienne noblesse de l'empire
immédiate 6 1 5
28. Quatrième protocole de la séance des plénipotentiaires des cinq Puissances (Autriche, France, Grande-Bretagne, Prusse, Russie). Lecture d^un mémoire en réponse au prince de Hardenberg. Déclaration à ce sujet. Présentation du tableau des pertes de l'Autriche et de ses compensations. Question de l'accroissement du territoire de Hollande 676
DES MATIERES. CLVII
. Note du prince de Metternich en réponse au mémoire du prince de Hardenberg, du 29 décembre 1814, avec un contre-projet pour la reconstruction de la Prusse. (Annexe B de la quatrième conférence des cinq Puissances. 677
28. Tableau des pertes et compensation de l'Autriche. (Annexe C du quatrième
protocole des cinq Puissances.) 1884
28. Mémoire de lord Castlereagh sur l'accroissement du territoire de la Hollande.
(Annexe D du quatrième protocole des cinq Puissances.) 1885
28. Deuxième protocole de la séance des plénipotentiaires des huit Puissances signataires du Traité de Paris, sur l'abolition de la traite des nègres. On a lu le projet de déclaration rédigé à la suite de la première séance, et on est convenu que ce projet sera mis en circulation et discuté dans une séance prochaine. Lord Castlereagh dit qu'il est nécessaire de s'occuper de l'abolition partielle de la traite, discutée en conséquence avec M. de Talleyrand 684
30. Réponse du prince de Hardenberg à la note de lord Castlereagh du 12 janvier. 801
30. Protestation et requête des princes et comtes de l'empire anciennement ré-
gnants, que l'acte de la Confédération du Rhin a privés de leur immédiatité. (Vienne.) 688
31. Déclaration des plénipotentiaires de Russie, concernant l'établissement d'un
système fédératif pour les États allemands adressée au comte de Winzingerode , plénipotentiaire du roi de Wurtemberg 688
2. Note et déclaration des trente-deux princes allemands souverains et villes
libres adressées aux premiers plénipotentiaires d'Autriche et de Prusse. 689
2. Note des trente-deux princes allemands souverains et villes libres au comité de Munster, premier plénipotentiaire de Hanovre, lui envoyant une note du même jour aux plénipotentiaires d'Autriche et de Prusse. (Vienne.) 691
2. Note des plénipotentiaires des Pays-Bas à la note que leur a adressée le plénipotentiaire de la Grande-Bretagne, pour inviter le prince souverain des Pays Bas à accéder au Traité d'alliance défensive, conclu le 3 janvier 1815, entre la Grande-Bretagne, l'Autriche et la France. (Vienne.) 692
2. Procès-verbal de la première conférence de la commission relative à la libre navigation des rivières. (Avec annexe. — Projet du duc de Dalberg pour la navigation des grands fleuves traversant plusieurs territoires.) 693
4. Troisième protocole de la conférence particulière des plénipotentiaires des puissances signataires du Traité de Paris, sur l'abolition de la traite des nègres. Lord Castlereagh a repris la discussion des mesures qui restaient à prendre pour assurer le grand objet des délibérations actuelles 697
4. Note du prince de Hardenberg et du baron de Humboldt au prince de Metternich, au sujet d'une invitation à faire aux trente-deux princes souverains allemands et villes libres de se faire représenter dans les conférences par une députation choisie par eux. (Vienne.) 703
6. Déclaration des plénipotentiaires du Portugal au sujet de l'abolition de la
traite des nègres. (Vienne.) 704
7. Réponse du comte de Munster à la note des trente-deux princes allemands
souverains et villes libres du 2 février 705
8. Cinquième protocole de la séance du 8 février 1815 des plénipotentiaires
des cinq puissances. Lecture d'un mémoire de M. de Hardenberg, en réponse au contre-projet autrichien. M. de Metternich s'empressera de mettre sous lesyeux de l'empereur d'Autriche les communications prussiennes. Nomination d'une commission de rédaction des articles relatifs aux arrangements territoriaux0 706
8. Mémoire du prince de Hardenberg en réponse au contre projet autrichien
du 28 janvier. (Avec annexes.) 707
8. Quatrième et dernier protocole de la conférence particulière des plénipotentiaires des huit Puissances signataires du Traité de Paris, sur l'abolition
