CLX TABLE CHRONOLOGIQUE
vigation des rivières. (Avec annexes. — Observations de Brème sur le péage d'Elsfleth. — Observations de Mayence. — Note du Wurtemberg sur le
Neckar. — Examen de M. de Humboldt.) 870
5. Douzième protocole du comité des affaires de Suisse. MM. de Dalberg et Canning ont remis à la commission le projet de déclaration rédigé d'après les bases convenues dans la séance précédente. Au sujet du Porentrui, le comte Capo d'Istria a porté à la connai>sance du comité le résultat d'une conférence qu'on avait eue avec le député de Berne 895
5. Note du sieur de Gaertner, plénipotentiaire de beaucoup de maisons prin-
cières et centrales d'Allemagne, aux plénipotentiaires des puissances alliées contre les résolutions du roi de Wurtemberg transmises aux princes de
Hohenlohe-Langenbourg et Hohenlohe-Jagstberg. (Vienne.) 896
. Note du sieur Jassey, plénipotentiaire du comte de Bentinck, aux princes de Metternich et de Hardenberg, demandant que le comte soit remis en possession de la souveraineté de Jun et Kniphausen. (Vienne.) 896
6. Onzième protocole de la séance des plénipotentiaires des cinq Puissances.
Affaires de Saxe. Délibération sur la manière de disposer le roi de Saxe à consentir aux cessions et aux arrangements pris à l'égard du sort de la Saxe. — On observe qu'il est utile de rédiger sans retard l'instrument de la paix et de libeller les clauses de chaque section du Traité de Paris, de manière à les rattacher au système général du Traité de paix 896
6. Note sur les articles qui ont rapport au royaume de Saxe. (Annexe R de la
douxième séance des cinq Puissances.) 1894
7. Douzième protocole de la séance des plénipotentiaires des cinq puissances.
Il est convenu que plusieurs plénipotentiaires seront chargés de la communication à faire au roi de Saxe. (Avec annexe S.) 899
11. Note des plénipotentiaires de l'électeur de Hesse aux plénipotentiaires d'Autriche , de Prusse et de Grande Bretagne 904
11. Note du comte d'Einsiedel en réponse à la communication des plénipotentiaires alliés sur le sort de la Saxe. (Annexe T de la treizième Conférence des cinq Puissances.) 908
11. Réponse des plénipotentiaires alliés à la note du comte d'Einsiedel. (An-
nexe U de la treizième Conférence des cinq Puissances.) 909
12. Treizième protocole des plénipotentiaires des cinq puissances. Le prince de
Metternich expose la manière dont on s'est acquitté envers le roi de Saxe
de la communication convenue. (Avec annexes.) 905
12. Dixième protocole de la séance des plénipotentiaires des huit puissances
signataires du Traité de Paris. — M. de Metternich propose aux puissances signataires du Traité de Paris de protester contre le retour de Napoléon de l'île d'Elbe en France ; et de préparer dès à présent la rédaction du Traité de paix général 910
13. Onzième protocole de la séance des plénipotentiaires deshuit puissances
signataires du Traité de Paris. — Il a été résolu que publication de la déclaration au sujet de la rentrée de Napoléon en France se ferait sous
la forme d'extrait du protocole du congrès . 912
13. Déclaration des Puissances signataires du Traité de Paris réunies au Congrès de Vienne, au sujet de l'évasion de Napoléon de l'île d'Elbe 912
13. Treizième protocole du comité des affaires de la Suisse. Lord Steward com-
munique des projets d'articles additionnels . • 913
14. Procès-verbal de la huitième conférence de la commission pour la libre na-
vigation des rivières. (Avec annexes : Déclaration de la Hollande. — Projets d'articles en remplacement de ceux proposés par M. de Humboldt.).. 914
15. Mémoire du sieur de Borsch, plénipotentiaire du prince de la Leyen, au
sujet de la restitution de ses domaines. (Vienne.) 921
15. Mémoire du sieur de Borsch, plénipotentiaire du prince de la T.cyen, au sujet d'une indemnité pour les territoires qui lui ont été enlevés par les stipulations du traité de Paris. (Vienne.) .-. •••••• 921
DES MATIÈRES. CLXI
15. Mémoire pour les princes et comtes allemands médiatisés par l'acte de la
confédération du Rhin. (Vienne.) 921
16. Procès-verbal de la neuvième conférence de la commission pour la libre na-
vigation des rivières. (Avec annexes : Projets d'articles par M. de Humboldt.
— Articles pour la navigation du Neckar et du Mein. — Projet de M. de Humboldt sur la Moselle.) 921
16. Patente par le prince souverain des Pays-Bas prenant les titres de roi des
Pays-Bas et grand-duc de Luxembourg , en date de la Haye 928
18. Quatorzième protocole de la séance des plénipotentiaires des cinq puis-
sances. — Le prince de Metternich communique le protocole du comité suisse rédigé dans la séance du 13 mars, dans laquelle on aadhéré à la réunion de la Vaîteline aux États autrichiens. (Avec annexe : Rapport pour régler le rang entre les ministres des couronnes.) 930
19. Douzième protocole de la séance des plénipotentiaires des huit puissances
signataires du Traité de Paris. — Lecture de la déclaration relative à l'arrangement des affaires de la Suisse. Proposition de MM. Clancarty et de Talleyrand, etc. (Avec annexe.) 932
20. Déclaration des puissances rassemblées au congrès de Vienne, au sujet de
la Suisse, annexée à l'acte du congrès de Vienne 934
