Règlement sur le rang des agents diplomatiques
20. Note du prince de Metternich au gouvernement du canton des Grisons pour
notifier que l'Autriche renonce en sa faveur à la seigneurie de Ràzuns. . 940 20. Procès- verbal de la dixième conférence de la commission de la libre navigation des rivières. (Avec annexes : Rédaction d'articles par M. de Humboldt.
— Articles sur le Neckar, le Mein, la Moselle, la Meuse et l'Escaut.) 942
20. Note du sieur Gaertner, plénipotentiaire de beaucoup de princes et comtes
médiatisés, aux plénipotentiaires des Puissances alliées, demandant de rétablir en Allemagne l'état de choses tel qu'il était avant 1806 ... 948
22. Procès- verbal de la onzième conférence de la commission pour la libre navigation des rivières. (Avec annexe : Rapport sur Anvers.) . . 949
22. Mémoire du sieur de Borsch, plénipotentiaire du prince de la Leyen, concernant la restitution de la libre administration de ses biens. (Vienne.). . . 950
22. Note des plénipotentiaires des princes, souverains et villes d'Allemagne
réunis, présentée aux premiers plénipotentiaires de l'Autriche et de la Russie 951
23. Quinzième protocole de la séance des plénipotentiaires des cinq puissances.
Le duc de Wellington ouvre la séance, propose que le titre deroi des Pays- Bas soit reconnu dans ladite maison par les Puissances signataires du
Traité de Paris 952
23. Note des plénipotentiaires des princes, souverains et villes libres d'Allemagne réunis aux plénipotentiaires de Bavière et de Wurtemberg. 953
23. Note des plénipotentiaires de dix-sept princes et souverains d'Allemagne aux
princes de Metternich et de Hardenberg, au sujet de la destruction des obligations principales et partielles souscrites pour la fourniture des frais de guerre. (Vienne.) 953
24. Procès-verbal de la douzième conférence de la commission pour la libre
navigation des rivières 955
24. Règlements concernant la libre navigation des rivières 957
25. Seizième protocole de la séance des plénipotentiaires des cinq Puissances.
Discussion d'un projet de Traité relatif aux craintes qu'inspire le retour
de Napoléon de l'île d'Elbe. Suivent annexes 969
25. Traité d'alliance de Vienne entre la Grande-Bretagne, l'Autriche, la Prusse
et la Russie , avec article additionnel et séparé, et un mémorandum 971
. Mémoire sur la succession dans le duché souverain de Bouillon. (Vienne.). 976
25. Déclaration du conseil d'État annulant l'acte d'abdication de Napoléon 976
26. Dix-septième protocole de la séance des plénipotentiaires des cinq Puis-
sances. Le prince de Metternich présente aux plénipotentiaires la ré-
