CLX1V TABLE CHRONOLOGIQUE
6. Note du plénipotentiaire de Saxe aux cinq plénipotentiaires 1037
7. Vingt-cinquième protocole de la séance du 7 avril 1815 des plénipotentiaires
des cinq Puissances. Présentation d'une déclaration et d'une note qui en forme l'annexe , remise en réponse du roi saxon à la communication qui lui a été faite ensuite des protocoles du 31 mars et du 1er avril. (Annexe.) 1036
7. Accession du Hanovre au Traité d'alliance devienne du 25 mars 1815 1041
7. Note du baron de Humboldt aux ministres de la Commission pour la libre
navigation des rivières. (Avec annexe.) 1042
7. Patente de S. M. l'empereur d'Autriche, par laquelle il déclare la formation
du royaume lombardo-vénitien et sa réunion à l'empire, datée de Vienne. 1045
8. Traité d'accession du Portugal au Traité d'alliance du 25 mars 1815 1047
8. Réponse du gouvernement du canton des Grisons à la lettre du prince de
Metternich du 20 mars 941
8. Note du duc de Campochiaro et du prince de Cariati au prince de Metternich, portant plainte de la conduite de la Cour de Vienne envers celle de Naples, et contenant les motifs de la marche des troupes napolitaines sur le Pô. (Vienne) 1047
8. Note du duc de Campochiaro et du prince de Cariati, plénipotentiaires na-
politains, au vicomte Clancarty, pour lui communiquer la note du même jour, adressée au prince de Metternich. (Vienne.) 1051
9. Acte d'accession de la Sardaigne au Traité d'alliance générale du 25 mars 1815,
signé à Vienne 1052
10. Vingt-sixième protocole de la séance du 10 avril 1815 des plénipotentiaires des cinq Puissances. Communication des dernières propositions d'échange que l'empereur d'Autriche est décidé à faire à la Bavière. (Avec annexes.) 1054
10. Proposition d'un arrangement d'échange entre l'Autriche et la Bavière 1055
10. Réponse de la Prusse à la note du plénipotentiaire de Saxe du 6 1055
10. Réponse de la Russie à la note du plénipotentiaire de Saxe du 6 1059
10. Réponse du prince de Metternich à la note du 8 avril des plénipotentiaires
napolitains 1061
10. Note des sieurs Helwing et de Berg, plénipotentiaires de Lippe-Detmold, Schaumbourg, Lippe et Waldeck, aux plénipotentiaires d'Autriche et de Prusse pour demander que leurs contingents ne soient pas séparés, mais soient réunis avec les troupes d'autres princes sous le commandement d'un
seul général 1063
12. Note du baron Schmauss de Livonegg, plénipotentiaire du duc d'Arenberg,
sur son rétablissement dans la possession de Recklinghausen et Meppen.. . 1063 12. Deuxième protocole des séances des plénipotentiaires des princes souverains et villes libres d'Allemagne réunis pour leur accession à l'alliance du 25 mars 1815. L'objet de la réunion est d'apprendre de quelle manière les princes et les villes sont disposés à accéder à l'alliance conclue entre l'Autriche , la Russie , etc . , etc 1063
12. Déclaration de la Cour de Vienne sur la conduite du roi de Naples. (Vienne.) 1065
13. Vingt-septième protocole de la séance du 13 avril 1815 des plénipotentiaires
des cinq Puissances. Il a été décidé que MM. de Nesselrode, de Humboldt, de Wessenberg seraient autorisés à négocier avec les différentes Cours en prenant pour base lesdits projets. (Avec annexes ) 1068
13. Réponse des plénipotentiaires des cinq Puissances aux notes du 6 du plénipotentiaire de Saxe 1069
13. Troisième protocole des séances des plénipotentiaires des princes souverains et villes libres d'Allemagne réunis, relatives à leur accession à l'alliance du 25 mars. Rapport sur la conférence d'hier soir. Lecture du Traité entre les Puissances alliées. Établissement d'une série de questions et arrêtés en conséquence. (Avec annexe.) 1072
13. Mémorandum du gouvernement anglais, notifiant l'échange des ratifications du Traité de Vienne, du 25 mars 1815, en date de Londres 1075
DES MATIERES. COV
13. Quatrième protocole des séances des plénipotentiaires des princes souverains
et villes libres d'Allemagne réunis, relatives à leur accession à l'alliance du 25 mars 1815. Le comte de Keller a proposé, par la lecture d'une pièce jointe au présent, de délibérer encore une fois sur la question d'approuver la proposition faite par l'Autriche et la Prusse pour la rédaction d'un acte général d'accession, etc. (Avec annexe.) 1075
14. Note des princes souverains et villes libres d'Allemagne réunis aux plénipo-
tentiaires d'Autriche et de Prusse. (Vienne.) 1077
15. Traité d'accession de la Bavière au Traité d'alliance générale du 25 mars. 1079
16. Lettre du duc de Vicence, ministre des relations extérieures, au comte de
Montgelas, ministre des relations extérieures de Bavière 1080
16. Note de la princesse d'Isenbourg-Birstein aux plénipotentiaires des huit Puissances signataires de la paix de Paris au sujet du bruit que la principauté d'Isenbourg doit être incorporée à la Bavière. (Vienne.) 1082
18. Vingt-huitième protocole de la séance du 18 avril 1815 des plénipotentiaires des cinq Puissances. En considération des arrangements relatifs à la destination des contingents de plusieurs princes et États, on a pris principalement pour règle d'assigner les contingents des princes du nord de l'Allemagne aux armées du duc de Wellington et du maréchal Blucher , etc 1082
18. Destination des contingents des princes et États du Nord de l'Allemagne.
(Annexe RR du vingt-huitième protocole des cinq Puissances.) 1897
18. Note du plénipotentiaire de Mecklembourg-Schwerin pour faire part du désir du duc de prendre le titre de grand-duc. (Annexe VV du trentedeuxième protocole dû 30 avril des cinq Puissances 1900
20. Vingt-neuvième protocole de la séance du 20 avril 1815 des plénipotentiaires des cinq Puissances. Lecture d'un mémoire du roi de Saxe en réponse à la communication faite au ministre saxon, etc. (Avec annexe.) 1082
20. Note du plénipotentiaire de Saxe aux plénipotentiaires des ciuq Puissances 1084
20. Cinquième protocole des transactions relatives à l'accession des princes souverains et villes libres d'Allemagne réunis au Traité du 25 mars 1087
20. Projet du Traité d'alliance et d'accession avec les princes et villes libres de
l'Allemagne 1088
21. Sixième protocole des séances des plénipotentiaires des princes souverains et
villes libres d'Allemagne réunis. M. de Wessenberg ayant donné lecture
d'un Traité d'accession, on en a fait l'objet de la discussion 1090
21. Premier protocole de la Commission nommée par l'Autriche, la Prusse et la Russie pour délibérer sur les mesures à prendre pour l'entretien des trois armées du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et des Pays-Bas. La Commission a pris un arrêté en vingt-deux articles. (Avec annexe.) 1093
21. Patente du gouvernement ducal de Saxe-Weimar pour faire savoir que le
duc de Saxe-Weimar, avec l'assentiment des monarques alliés réunis à Vienne, a pris la dignité de grand-duc avec le titre Altesse Royale 1097
22. Septième protocole des transactions relatives à l'accession de princes sou-
verains et villes libres d'Allemagne réunis au Traité du 25 mars (Vienne.) — Présentation d'un tableau du dénombrement et de la distribution des troupes, conformément à l'article II 1097
23. Trentième protocole de la séance du 23 avril 1815, des plénipotentiaires
des cinq Puissances. — Le plénipotentiaire d'Autriche présente les articles renfermant les arrangements territoriaux du royaume de Bavière, desquels on est convenu pour régler tant les rétrocessions à faire à l'Autriche de la part de la Bavière, que les équivalents à assigner en échange à la couronne de Bavière, etc , 1099
23. Observations de lord Clancarty sur le commandement des troupes saxonnes.
(Annexe TT du 30e protocole des 5 Puissances.) 1898
23. Huitième protocole des séances des plénipotentiaires des princes souverains et villes libres d'Allemagne réunis. — Lecture du protocole de la confé-
CLXVI TABLE CHRONOLOGIQUE
rence d'hier avec les ministres des Puissances alliées et du tableau qui y
est joint . 1103
23. Convention non ratifiée, arrêtée à Vienne, sur les arrangements avec la Bavière, signée parles ministres d'Autriche, de Russie, de Prusse et de Bavière, sous la coopération de la Grande-Bretagne . .. 1104
23. Mémoire du sieur Weckbaecker, plénipotentiaire des habitants catholiques
de Francfort-sur-le-Mein, remis au Congrès , 1109
23. Note du baron Schmauss de Livonegg, plénipotentiaire du duc d'Arenberg,
pour demander la restitution dans la pleine jouissance de ses droits fondés sur les Traités et le recès de l'empire 1109
24. Neuvième protocole des plénipotentiaires des princes souverains et villes li-
bres d'Allemagne réunis. — M. de Humboldt est autorisé à déclarer, tant au nom de la Cour de Vienne que de celle de Berlin, qu'il est de l'intention constante des deux Cours de conclure, encore avant la fin du Congrès, le Traité constitutif de la ligne germanique, etc 1109
24. Convention entre l'Autriche, la Prusse et la Russie, sur l'économie des ar-
mées en pays allié (Vienne.) 1110
25. Déclaration de lord Castlereagh sur l'échange des ratifications du Traité de
Vienne, du 25 avril 1815 117.')
25. Traité d'accession des Pays-Bas au Traité d'Alliance générale, du 25 mars
1815, fait à Vienne 1115
25. Deuxième protocole de la commission nommée par l'Autriche, la Prusse et
la Russie, pour délibérer sur les mesures à prendre pour l'entretien des trois armées du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et des Pays-Bas 1118
26. Troisième protocole de la commission nommée par l'Autriche, la Prusse et
la Russie, pour délibérer sur les mesures à prendre pour l'entretien des trois armées du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et des Pays-Bas. — Lecture du protocole de la Conférence du 25 (Observations.) 1119
27. Trente et unième protocole de la séance des plénipotentiaires des cinq Puis-
sances. — M. de Metternich informe que, conformément au protocole du 20 avril, il s'était acquitté le lendemain de la communication convenue à l'égard du comte de Schalenbourg, etc 1119
27. Traité d'accession entre les princes et les villes d'Allemagne d'une part et
la Prusse d'autre part, au Traité d'alliance générale du 25 mars 1815. 1121
27. Note du prince Guillaume de Sayn-Wittgenstein aux plénipotentiaires d'Autriche, de Prusse et de Hanovre, pour déclarer qu'il se soumet à la souveraineté du roi de Prusse à de certaines conditions 1116
27. Note du mandataire des habitants des comtés de Solms-Braunfels et Grei-
senstein contre le joug du gouvernement de Nassau, 1 125
28. Note du sieur de Gaertner, plénipotentiaire d'un grand nombre de princes
et comtes médiatisés, adressée aux plénipotentiaires d'Autriche, de Prusse et de Hanovre, pour réclamer, à l'exception de concessions volontaires qu'ils ont énoncées, la possession de leurs droits politiques et privés en 1805, et protester contre toute disposition de leur propriété constitutionnelle (Vienne.) . 1125
28. Note du plénipotentiaire de l'électeur de Hesse aux plénipotentiaires de
grands-ducs, ducs et princes ainsi que des villes libres d'Allemagne, pour annoncer que, tout en conservant le titre d'électeur, il prend la qualité d'Altesse Royale. (Vienne.) 1126
29. Traité d'alliance entre l'empereur d'Autriche et Ferdinand IV, roi desDeux-
Siciles, signé à Vienne 1 126
29. Réponse du prince de Hardenberg à la Note du 23 de lord Clancarty sur le
contingent saxon. (Annexe UU du 32e protocole du 30 avril des cinq Puissances)
30. Trente-deuxième protocole de la séance du 30 avril 1815, des plénipoten-
tiaires des cinq Puissances. — Communication d'une convention préliminaire d'alliance conclue entre l'Autriche et le roi des Deux-Siciles. — Lecture
