DES MATIERES. CLXIII

31 . Note du baron de Turckheim , plénipotentiaire du grand-duc de Hesse aux

plénipotentiaires d'Autriche et de Prusse. (Vienne.) 995

31. Vingtième protocole de la séance du 31 mars 1815 des plénipotentiaires des cinq Puissances. Lecture de diverses notes et conventions diverses relatives au retour de Napoléon. (Avec annexe.) 996

31. Note des plénipotentiaires d'Autriche à celui du grand-duc de Hesse 998

31. Note du plénipotentiaire des trois branches comtales de la maison d'Isenbourg, pour se plaindre de la violation des pactes de famille de la part du prince d'Isenbourg et demandant à être mis sous la protection des grands États voisins. (Vienne.) 999

31. Notification de S. M. l'impératrice Marie-Louise, etc. , que l'administration de ses États de Parme, de Plaisance et de Guastala est cédée à S. M. l'empereur d'Autriche, datée de Schônbrunn 999

1. Vingt et unième protocole de la séance des plénipotentiaires des cinq Puis-

sances. — La communication à faire au roi Frédéric-Auguste, dont on est convenu dans la séance du 31 mars, a été remise au ministre saxon, etc. 1000 . Projet d'un pacte de Confédération des princes souverains et villes libres d'Allemagne , présenté par les plénipotentiaires de Prusse 1001

2. Rapport du conseil d'État sur la déclaration du Congrès de Vienne du

13 mars 1815 1004

3. Vingt-deuxième protocole de la séance des plénipotentiaires des cinq Puis-

sances. Présentation d'un article sur le mode de réunion du duché de Varsovie à l'empire de Russie, et sur le titre de czar (roi) de Pologne que l'empereur de Russie prendra avec ses autres titres, etc 1012

4. Vingt-troisième protocole de la séance des plénipotentiaires des cinq Puis-

sances. Présentation d'un tableau de cessions que la Cour de Vienne demande de la Cour de Munich, ainsi que les compensations propres à indemniser le roi de Bavière. (Annexe.) 1013

4. Lettre autographe de Napoléon aux souverains étrangers, datée de Paris 1016

4. Lettre de Caulincourt, duc de Vicence, adressée aux ministres des affaires

étrangères des principaux cabinets de l'Europe, en date de Paris 1017

4. Protestation de M. de Labrador, plénipotentiaire de l'Espagne, remise au

prince de Metternich. (Vienne.) 1018

4. Note du sieur de Gartner, plénipotentiaire des comtes d'Erbach, au sujet

des exactions du grand -duc de Darmstadt. (Vienne.) 1021

4. Note du sieur L.-D. Dassoy, plénipotentiaire du comté de Bentinck, aux

plénipotentiaires d'Autriche et de Prusse, relative à la remise en possession de sa seigneurie de Varel et de ses possessions particulières dans le duché d'Oldenbourg. (Vienne.) 1021

5. Vingt-quatrième protocole de la séance des plénipotentiaires des cinq Puis-

sances. Présentation d'un contre-projet, accompagné de tableaux, pour régler les arrangements territoriaux de la Bavière, tant dans leurs rapports avec l'Autriche qu'avec les autres Puissances et États intéressés. (Annexe.) 1021

5. Convention entre l'Autriche et le Wurtemberg pour le passage des troupes

autrichiennes à travers le Wurtemberg 1023

5. Proclamation du roi de Prusse aux habitants du grand-duché du Rhin. 1030

5. Note publiée dans le Moniteur du 5 avril 1815 sur la déclaration du Congrès

de Vienne du 13 mars 1032

6. Note des plénipotentiaires de Wurtemberg en réponse à celle du 23 mars

des plénipotentiaires des princes et villes libres d'Allemagne réunis.

(Vienne. ) 1035

[ 6. Note-circulaire du sieur de Gerdsdorff, plénipotentiaire du duché de Saxe- Weimar, aux autres plénipotentiaires du Congrès pour annoncer que son souverain a pris le titre de grand-duc. (Vienne.) 1036