CLXXXVII

CONFÉDÉRATION GERMANIQUE

Nov. U. Assentiment de la Russie

aux 12 articles 417

— 12. Protocole de la 11e séance

du comité 419

A. Proposition de l'Autriche et de la Prusse 423

— 14. Protocole de la 12e séance

du comité 427

— 16. Protocole de la 13e séance

du comité 438

A. Note du Wurtenberg.. . 439 Projet de l'Autriche 586

Janv. 10. Proposition d'un comité

d'empire 598

Fév. 4. Note Hardenberg et Hum-

boldt 703

— 9. Metternich à Hardenberg et

Humboldt 736

— 10. Hardenberg et Humboldt à

Metternich 737

— . Projet de constitution ger-

manique 744

— 12. Conférence des cinq Puis-

sances 775

Mai 1er. Nouveau projet de constitution. Hardenberg à Metternich 1133

— . Projet autrichien de confé-

dération 1138

— 23. lre conférence sur l'établis-

sement de la Confédération 1219

Membres du comité : Autriche, Metternich, Wessenberg ; Prusse, Hardenberg , Humboldt ; Saxe , Schulenbourg, Globy ; Bavière , Rechberg ; Hesse- Darmstadt , Turckheim ; princes et villes libres , Plessen , Keller , Minckwictz, Smidt , Berg; Bade, Berstett; Hanovre, Munster , Hardenberg ; Pays-Bas, Gagera; Danemark, Bernstorf.

— 26. Protocole de la 2e séance.. 1227

1 a. Winzingerode à Rechberg 1240

1 b. Lindenà Metternich.. 1241