RANG ENTRE LES COURS
Dec. 10. Séance des huit Puissances. 503 Membres de la Commission:
La Tour du Pin, Cathcart, Palmella, Labrador, Lœwenhielm, Humboldt,Stackelberg, Wessenberg
Fév. 9. Séance des huit Puissances. 735
Mars 19. Id 932
— Règlement 939
Nuv. 21. Protocole d'Aix-la-Chapelle 1767
RUSSIE
Fév. 28. Prusse. Traité de Kalisch. 1 Mars 19. Prusse. Convention de Bres-
lau 5
— 25. Proclamation de Koutousoff 7 Juin 15. Grande-Bretagne. Traité
de subsides 10
Juil. 6. Grande-Bretagne. Traité de
Peterswaldau 21
Sept. 9. Autriche , Prusse. Triple
alliance de Toeplitz 50
— 30. Grande-Bretagne, Prusse.
Convention des subsides. 52 Oct. 21. Autriche, Grande- Bretagne, Prusse, Suède, Convention de Leipzig 60
RUSSIE
Nov. 22. Autriche, Bade, Prusse.
Accesssion de Bade 69
Fév. 8. Danemark. Traité de Hanovre 103
Mars 1. Autriche, Grande-Bretagne, Prusse. Traité de Chaumont H6
Avril 11. Autriche, France, Prusse.
Traité de Fontainebleau. 148
— 23. Autriche, France, Grande-
Bretagne, Prusse. Convention de Paris 156
Mai 30 Autriche, France, Grande- Bretagne, Prusse. Traité de Paris. 161
Juin 29. Grande-Bretagne. Convention supplémentaire 183
Oct. 30. Lettre Alexandre à Castle-
reagh 350
. Mémorandum à Castle-
reagh 352
Nov. 8. Déclaration Repnin pour la remise de l'administration de la Saxe à la Prusse.. . 413
— 11. Assentiment aux douze ar-
ticles du projet de la Confédération germanique 417
— 16. Opinion Stein et Capo
d'Istria sur Berne 438
— 21. Lettre Alexandre à Castle-
reagh 450
. Mémorandum sur la Pologne 450
Dec. 27. Rasoumoffsky à Metternich sur les Conférences des quatre Cours 1861
— 29. Conférence des 4 Cours... 1858
— 30. Conférence des 4 Cours... 1869
— 31. Nesselrode sur les rapports
entre les États 579
Janv. 3. Conférence des 4 Cours,.. 1874
— 7. Id 1877
— 9. Id 1878
— 19. Réponse à la note Castle-
reagh du 12 sur la Pologne 797
— 30. Winzingerode sur l'établis-
sement d'un système fé-
dératif 688
Mars 25. Autriche, Grande-Bretagne, N
ecx
TABLE ALPHABÉTIQUE
Prusse. Traité contre Napoléon 971
Mars 30. Prusse. Convention pour
abolir celle de Bayonne. 990
Avril 23. Autriche, Bavière, Grande- Bretagne, Prusse. Convention non ratifiée 1104
— 24. Autriche, Prusse. Conven-
tion sur l'économie des armées en pays alliés 1110
— 30. Autriche, Grande-Bretagne,
Prusse. Convention additionnelle au Traité du
25 mars 1129
Mai 3. Autriche. Traité pour la Pologne 1146 |
— 3. Prusse. Traité pour la Po-
logne 1154
— 3. Autriche, Prusse. Traité
pour Cracovie 1165
— 19. Grande-Bretagne , Pays-
Bas. Convention 1204
— 20. Sar daigne , Autriche ,
Grande-Bretagne, France, Prusse. Traité 1209
— 25. Proclamation aux Polonais. 1225
— 28. Prusse. Convention de pas-
sage 1254
— 31 Autriche, Grande-Breta-
gne, Pays-Bas, Prusse.
Traité 1297
Juin 9. Acte final du Congrès de
Vienne 1386
Art. I. Acte final sur Varsovie 1389
Art. IV. Limites entre la
Gallicie et la Russie 1390
Art. V. Restitution d'une partie de la Gallicie orientale à l'Autriche 1391
Juil. 28. Mémorandum Capo d'Istria. 1470
Août 2. Autriche , Grande - Bretagne, Prusse. Convention pourlagarde de Napoléon. 1478
Sept. 28. Autriche, Prusse. Sainte- Alliance 1547
Oct. 4. Grande-Bretagne. Convention de subsides 1553
Nov. 5. Autriche, Grande-Bretagne, Prusse. Convention îles Ioniennes 1580
— 20. Autriche, France, Grande-
Bretagne, Prusse. Traité
de Paris .. 1593
— -. 20. Autriche , Grande - Breta-
RUSSIE
gne, Prusse. Traité d'alliance i696
Avril 17. Pays-Bas. Traité de Francfort 1725
Juin 10. Autriche, Espagne, France , Grande - Bretagne , Prusse. Traité pour la révercession de Parme 1727
Avril 25. Autriche, France, Grande- Bretagne , Prusse. Convention de transactions particulières 1732
Oct. 9. Id. Convention d'Aixla-Chapelle 1744
Nov. 3. Protocole d'Aix-la-Chapelle 1746
Fév. 2. Autriche, France, Grande- Bretagne, Prusse. Arrangements pécuniaires 1767
Juill. 10. Autriche, Bade, Grande- Bretagne, Prusse. Traité de Francfort 1770
Fév. 9. Autriche, Prusse, Sardaigne. Convention de Vérone 1818
Avril 19. Autriche, Prusse, Grande- Bretagne , Pays - Bas , Prusse. Traité de séparation de la Belgique 1821
Nov. 6. Autriche, Prusse. Traité pour l'incorporation de Cracovie 1832
Mai 26. Autriche, Frante, Grande- Bretagne, Prusse, Suisse.
Traité pour Neufchâtel. . 1835
DES MATIÈRES
saint-jean de Jérusalem (Ordre de).
Sept. 20. Mémoire au Congrès 249
Dec. . Id. 582
Fév. 24. Mémoire au Congrès 814
saint-siége.
Juin 4. Conférence des 5 Puissances 1336
— 6. Id. 1352
— 9. Art. CIII. Acte final du
Congrès 1428
— 14. Protestation Consalvi 1450
— 14. Id. 1451
— 14. Id. 1922
— 14. Id. 1924
— 14. Note d'envoi aux Puissan-
ces 1453
Sept. 4. Allocution de Pie VII 1508
Dec. 17. Annexion des Marches 1854
Id. de l'Ombrie 1855
SARDAIGNE
Nov. 13. Conférence de ce jour sur
Gênes 424
Dec. 9. Id 500
— 10. Id 501
Protestation Bri gnôles 510
— 12. Condition de réunion de
Gênes 516
— 13. Metternich à Saint-Marsan
sur la réunion de Gênes. 519
— 14. Conférence sur la réunion
de Gènes 527
— 17. Adhésion à la réunion de
Gênes 536
— 26. Protestation de Gênes con-
tre la réunion 569
Mars 28. Conférence des cinq Puissances 979
— 29. Id 987
Avril 9. Accession au Traité du
Mai 2. Grande-Bretagne. Convention de subsides 1141
— 20. Autriche, Grande -Breta-
SARDAIGNE
gne , France , Prusse ,
Russie. Traité 1209
Juin 1. Autriche. Convention militaire 1313
— 9. Article LXXX. Acte final.
Cessions à Genève 1420
Article LXXXV. Limites de la Sardaigne 1422
Article LXXXVI. Réunion de Gênes 1422
Article LXXXVII. Titre de duc de Gênes 1423
Article LXXXVIII. Privilèges des Génois 1423
Article LXXXÎX. Réunion des fiefs impériaux 1423
Article XC. Droit de fortification 1423
Article XCI. Cessions à Ge- 1423 nève 1423
Article CXII. Neutralité du Chablais et du Faucigny. 1423
Sept. 19. France. Traité 1518
Dec. 15. Autriche. Acte de rémission de la Savoie 1665
Mars 16. Suisse. Traité territorial.. 1680
Dec. 14. Autriche, Prusse, Russie.
Convention de Vérone... 1818
Nov. 10. France. Traité de Zurich.. 1845
Mars 18. Annexion de la Toscane ,
Modène et Parme 1850
— 24. France. Traité de cession
de la Savoie 1852
Dec. 17. Annexion des Marches 2854
— de l'Ombrie 1855
— de Naples 1855
— de la Sicile 1856
Mars 17. Changement de titre en celui de roi d'Italie 1857
