‹ Le Congrès de Vienne et les traités de 1815, précédé et suivi des actes diplomatiques qui s'y rattachent, avec une introd. historiqueChapitre 216 sur 394 · PRINCES SOUVERAINS ET VILLES LIBRES · texte numérisé non relu

PRINCES SOUVERAINS ET VILLES LIBRES

d'Allemagne (Union des).

Nov. 16. Note à Metternich et Har-

denberg 441

— 16. Id. à Munster 445

— 25. Réponse Munster à la note

du 16.

Dec. 20. Réponse à la note Munster

du 25 novembre 557

Janv. 13. Note Gagern à Munster. . . 605 Févr. 2. Note à l'Autriche et à la

Prusse 689

— 2. Id. à Munster 691

— 4. Invitation Metternich et

Hardenberg de l'envoi d'une députation 703

TABLE ALPHABÉTIQUE

PRINCES SOUVERAINS ET VILLES LIBRES D'ALLEMAGNE (Unisil des).

Fév.

Mars 22.

Avril

Mai 1.

Juin 14.

Réponse Munster

Metternich à Hardenberg et Humboldt

Mémoire Bentinck

Note à Metternich et Hardenberg

Id. à la Bavière et au Wurtemberg

Id. à Metternich et Hardenberg

Note de l'Autriche et de la Prusse

Note Munster

Note Hardenberg et Humboldt

Protocole de la lre séance.

Projet de confédération présenté par la Prusse.. .

Réponse Wurtemberg à la note du 23 mars

Id. 3e id....

Id. 4e id....

Note à l'Autriche et à la Prusse en réponse à la note du 29 mars

Protocole de la 5e séance. .

Id. 6e id

Id 7e id

Id. 8e id

Id. 9e id

Accession au Traité du 25 mars

Proposition pour l'entretien des armées

Note Metternich pour l'accession

PRUSSE

Févr. 28. Russie. Traité de Kalisch.

Mars 19. Russie. Convention de Breslau

Juin 14. Grande-Bretagne. Convention de Reichenbach 9 {

Sept. 9. Autriche, Russie. Triple

alliance de Tceplitz 50 j

Grande-Bretagne, Russie. Convention de subsides..

Oct. 21. Autriche, Grande-Bretagne, Russie , Suède. Convention de Leipzig

PRUSSE

Nov. 20. Bade. Traité d'admission à

l'Alliance 67

— 22. Autriche , Bade , Russie.

Accession de Bade 69

Mars 1. Autriche, Grande-Bretagne, Russie. Traité de Chaumont 116

Avril 11. Autriche, France, Russie.

Traité de Fontainebleau. 148

— 23. Autriche , France , Grande-

Bretagne, Russie. Convention de Paris 156

Mai 30. Autriche, France, Grande- Bretagne, Russie. Traité de Paris 161

Août 25. Danemark. Traité de paix. 214

Sept. 13. Projet de constitution fédérale pour l'Allemagne de Hardenberg à Metternich. 243

Oct. 9. Hardenberg à Metternich

sur la Saxe et la Pologne. 1934

— 10. Hardenberg à Castlereagh. 1934

— 11. Castlereagh à Hardenberg

sur l'incorporation de la Saxe à la Prusse 274-276

— 22. Metternich à Hardenberg,

Id 316

— 26. Projet sur l'article V. Co-

mité d'Allemagne 342

Nov. 3. Proposition Hardenberg sur

l'article V... 387

— 7. Mémorandum Hardenberg

à Castlereagh sur la Pologne 406

— 10. Publicationdesgouverneurs

prussiens en Saxe 415

| — 14. Opinion Humboldt sur

Berne 431

: — 22. Réponse à la note du 16

du Wurtemberg 459

] — 24. Id. du Wurtemberg à la

note du 22 462

{ Dec. 2. Hardenberg à Metternich

sur la Pologne 1941

— 16. Hardenberg à Alexandre sur la Pologne 531

— ■ 16. Hardenberg à Metternich

sur la Saxe 1952

— 27. Hardenberg à Metternich sur les conférences entre les quatre Cours 1862

— 29. Id. Sur l'agrandissement de la Prusse 1863

DES MATIÈRES

PRUSSE

Dec. 29. Conférence des quatre

Cours 1858

— 30. Id 1869

— 28. Déclaration à la commis-

sion statistique 576

Tableau français de la reconstruction de la Prusse. 582

Janv. 3. Conférence des quatre

Cours 1874

Fév. 3.

Fév. 8.

Mars 3.

Avril

Id

Id,

Plan Hardenberg pour la reconstruction de la Prusse.

Conférence des 5 Puissances

Mémoire Humboldt sur la navigation des rivières. .

Invitation aux princes souverains 728

Déclaration de la Grande- Bretagne 1890

Hardenberg à Castlereagh sur la Pologne

Mémoire Hardenberg au comité des 5 Puissances.

Séance des 5 Puissances , projet de reconstruction. .

Hardenberg et Humboldt à Metternich 737

Projets de constitution germanique 744

Conférence des 5 Puissances 772

Propositions sur la navigation du Rhin 823

Articles sur la navigation du Rhin 852

Examen Humboldt de la Convention de 1804, sur le Rhin 887

Projet Humboldt, navigation du Rhin 918

Autriche, Grande-Bretagne, Russie. Traité contre Napoléon

Note des princes souverains

Russie. Convention pour abolir celle de Bayonne.

Projet de confédération des princes souverains 1001

Proclamation aux habitants du grand-duché du Rhin. 1030

Autriche, Bavière , Grande-

PRUSSE

Bretagne , Russie. Convention non ratifiée 1104

Avril 24. Autriche, Russie. Convention sur l'économie des armées en pays allié 1110

— 30. Autriche , Grande-Breta-

gne, Russie. Convention additionnelle au Traité du

25 mars 1129

Mai 1. Hardenberg à Metternich, nouveau projet de constitution pour la confédération 1133

— 1. Hardenberg à Clancarty sur

les troupes saxonnes.... 1902

— 3. Russie. Traité sur la Polo-

gne 1154

— 3. Autriche, Russie. Traité sur

Cracovie 1165

— 15. Prise de possession du grand

duché de Posen 1189

— 18. Saxe. Traité de paix 1191

— 20. Sar daigne, Autriche, Gran-

de-Bretagne, Prusse, Russie. Traité 1209

— 28. Autriche, Bavière. Conven-

tion de limites 1253

— 28. Russie. Convention de pas-

sage 1254

— 29. Hanovre. Traité de cession

et échanges 1257

— 31. Nassau. Convention 1290

— 31. Autriche, Grande-Bretagne,

Pays-Bas. Traité 1297

Juin 1. Saxe- Weimar. Traité 1304

— 4. Danemark. Traité par la Po-

méranie et le Lauenbourg 1338

— 7. Suède. Traité 1353

— 9. Acte final du Congrès de

Vienne 1386

Art. II. Acte final sur Posen 1390

Art. XV. Cessions de la Saxe 1393

Art. XVI. Titres à prendre par le roi 1394

Art. XVII. Garantie des cessions de la Saxe 1395

Art. XVJII. Renonciation de l'Autriche sur la Lusace.. 1395

Art. XIX. Renonciation avec la Saxe aux droits de la féodalité 1359

Art. XX. Liberté réciproque d'émigration 1395

TABLE ALPHABÉTIQUE

PRUSSE

Juin 9. Art. XXI. Propriétés et établissements religieux 1396

Art. XXIII. Désignation des provinces reprises 1396

Art. XXIV. Possessions en deçà du Rhin 1398

Art. XXV. Possessions sur la rive gauche du Rhin.. 1399

Art. XXVII. Cessions au Hanovre 1401

Art. XXXIX. Cessions du Hanovre 1402

Art. XXX. Navigation et commerce avec le Hanovre 1403

Art. XXXI. Routes militaires avec le Hanovre. . . 1404

Art. XXXVII. Cessions à Saxe- Weimar 1405

Art. XXXVIII. Dispositions ultérieures sur ces cessions 1405

Art. XXXIX. Cessions immédiates à Saxe- Weimar. 1406

Art. XL. Cession de Fulde à la Prusse 1406

Art. XLII. Réunion de Wetzlar à la Prusse 1407

Art. LXX. Cessions Nassau- Orange à la Prusse 1417

— 10. Autriche , Hesse grand-

ducale. Convention territoriale 1441

— 12. Autriche. Convention terri-

toriale 1447

Août 2. Autriche , Grande-Bretagne , Russie. Convention pour la garde de Napoléon 1478

— 4. Mémorandum Hardenberg. 1479 Sep. 22. Saxe -Weimar. Convention

territoriale 1538

— 23. Hanovre. Cession de

Schaumbourg 1547

— 26. Aut riche, Russie. Traité de

la sainte-alliance 1547

Oct. 16. Hesse électorale. Traité de

cessions 1558

Nov. 5. Autriche, Grande-Bretagne, Russie. Convention îles Ioniennes 1581

— 20. Autriche, France, Grande-

Bretagne, Russie. Traité

de Paris 1593

— 20. Autriche , Grande -Breta-

gne, Russie. Traité d'alliance 1636

Juin 15. Schwarzbourg-Sonderhau-

sen. Traité 1695

— 30. Autriche, Hesse grand-du-

cale, Convention territoriale 1697

Sept. 18. Mecklembourg-Strelitz. Convention 1405

Nov. 8. Pays-Bas. Traité de Francfort 1710

— 3. Conférences d'Aix-la-Cha-

pelle 1746

— 7. Id 1748

— 11. Id 1752

— 14. Id 1754

— 15. Id 1755

— 16. Id 1761

— 19. Id 1763

— 21. Id 1767

Juin 10. Autriche, Espagne, France, Grande-Bretagne , Russie.

Traité pour la réversion de Parme 1727

Avril 25. Autriche, France, Grande- Bretagne, Russie. Convention de réclamations particulières 1732

Oct. 9. Id. Convention d'Aix-la- Chapelle 1744

Fév. 2. Autriche, France, Grande- Bretagne, Russie. Arrangements pécuniaires 1767

Mai 21. Mecklembourg-Strelitz. Convention 1405

Juil. 10. Autriche, Bade, Grande- Bretagne, Russie. Traité de Francfort 1770

Fév. 9. Autriche, Sardaigne, Rus-

sie. Convention de Vérone. 1818

Mai 31. Saxe-Cobourg -Gotha, Cession de Lichtenberg 1409

DES MATIERES

PRUSSE

Avril 19. Autriche, France, Grande- Bretagne, Pays-Bas, Russie. Traité de séparation de la Belgique 1821

Nov. 6. Autriche, Russie. Traité pour l'incorporation de Cracovie 1832

Dec. 1. Oldenbourg. Cession du

port de Jahde 1399

Mai 26. Autriche, France, Grande- Bretagne , Russie , Suisse.

Traité pour Neufchâtel.. 1835

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