I. M. de Hoffmann ayant présenté au Comité

1. Un second travail sur les détails de la population du ci-devant royaume de Westphalie;

2. Un second travail sur ceux du ci-devant Grand-Duché de Berg;

3. Un premier travail sur ceux de la population des anciens départements français sur la rive droite du Rhin, savoir :

De celui des Bouches-de-1'Elbe; De celui des Bouches-du-Weser; De celui de l'Ems-Oriental; De celui de l'Ems-Supérieur ; De celui de la Lippe ;

Ces tableaux ont été joints avec leurs traductions françaises au présent procès-verbal ;sous les n0? 1, 2, 3.

Et le secrétaire du Comité, chargé par celui-ci de se concerter à l'égard de ces travaux avec M. de Hoffmann, ayant lu le rapport joint sous le n° 4, sur les motifs qui déterminent à adopter ces travaux, tels qu'ils ont été présentés, le Comité a résolu à l'unanimité que ce rapport serait inséré dans le procès-verbal, et que les tableaux de M. de Hoffmann seraient adoptés tels qu'ils ont été présentés; de sorte que, sans admettre un haussement ou baissement de population, pour parvenir à la somme de population provisoirement admise dans les procès-verbaux, on fixerait l'évaluation de la population :

1. De l'ancien royaume de Westphalie à 1959 907; ou, déduction faite de 31 108 pour la partie du Mannsfel saxonne et pour la partie de Gommern et Barby, qui se trouvent déjà pour cette somme sur le tableau de la Saxe royale, à 1 928799.