TOME

8t6 DISCUSSION DES DIX-HUIT ARTICLES

acclamations, les femmes agitaient leurs mouchoirs ; les députés, même les adversaires les plus violents du traité de paix, s'étaient élancés au pied de la tribune pour féliciter M. Lebeau; d'autres membres versaient des larmes d'émotion ! Heureux moment ! trêve rassurante dans une lutte où les convictions étaient également ardentes des deux côtés ! Triomphe do patriotisme et du talent sur des préventions injustes et des tentatives funestes I

Ce discours eut un immense retentissement. Le lendemain, une dt^putation de la garde civique de Bruxelles se rendit chez le régent et lui présenta une adresse où, après avoir flétri les étrangers et les intriguants qui cherchaient à rompre l'union du peuple belge, elle promettait de faire respecter et exécuter les décisions du Congrès, quelles qu'elles fussent.

Un grand nombre d'officiers, tant de l'armée que de la garde civique, publièrent qu'ils se retiraient de V Association nationale, parce que des événements récents leur avaient prouvé que les officiers, membres de cette association, pouvaient être entraînés hors du terrain de la légalité.

Dès ce moment, l'issue du débat qui préoccupait la Belgique et l'Europe ne pouvait plus être douteuse. Toutefois, les antagonistes du ministère redoublèrent d'eflbrts pour lui disputer la victoire. M. Alexandre Gendebien, qui avait pris la parole à la fin de la séance du 5 juillet, continua son discours le lendemain. Il émit l'opinion que les articles proposés par la conférence étaient évidemment inacceptables ; ii

pensait même que le Congrès ne pouvait entrer en délibération sur leur acceptation sans violer ouvertement la Constitution, sans se mettre en contradiction avec lui-même, sans méconncdtre ses actes les plus solennels, les plus honorables. « Si vous » croyez, » disait-il, « que le salut du peuple que » vous représentez exige une modification de votre » mandat', adressez-vous à lui, demandez-lui de » nouveaux pouvoirs ; mais aussi longtemps que » vous n'aurez pas reçu ces nouveaux pouvoirs, vous » devez vous abstenir ; tout ce que vous feriez serait » frappé de nullité radicale... Abandonner Venloo ! » que je consente à une pareille lâcheté ! Non, plutôt » mourir aujourd'hui pour eux, que de déshonorer » mon pays et flétrir la révolution, en violant la I» Constitution dans ce qu'elle a de plus sacré, en » déchirant vos décrets qui sont vos plus beaux titres » à la reconnaissance de la nation et à l'admiration » des peuples I » Les ministres avaient demandé ce que les adversaires du traité de paix feraient après avoir rejeté les propositions de la conférence ; ils les avaient invités à exposer leur système. M. Gendebien répondit qu'il ne voyait aucun inconvénient à laisser les choses dans l'état où elles étaient, à négocier directement avec le roi de Hollande, mais à la condition d'être prêt à soutenir par les armes ces négociations, et enfin à nommer pour un terme de cinq ou dix ans, même à vie, M. Surlet de Chokier régent de la Belgique. Après avoir repoussé avec énergie le reproche que l'opposition était guidée par le désir de

3tt DISOTSSION DES Dli-HOTT ARTICLES

réunir la Belgique à la France (1), M. Gendebien, faisant allusion à l'appel de M. Lebeau. adjura ses collègues de ne pas se séparer des hommes de septembre par lesquels le Congrès existait.

M. Meeus, député de Bruxelles, se joignit à M Gendebien pour demander la question préalable, parce que. disait-il. son mandat ne lui permettait point de compromettre ou d'aliéner un seul de ses mandants. Un député de Verviers, M. Lardinois. qui n'avait jamais caché les tendances qui le poussaient

(4^ Il importe de citer les déUils. lrÔ8 intéressants d'ailleurs, que M Gendebien révéla en cemoment. « L« Belgique, » disait-il. « ne veuipa, 7ure reunU à la France, et ici je dois m'expliquer une fo.s pour tou^ , , de manière à n'avoir plus à revenir sur ce point, donton afaU un " de fofs un texte d'accSsation contre moi. Dans diverses réun.ons à l RnSîlës les 7 13, 45 et il août, réunions dont feisaient part.c : ^Surs di membr'es ici présents, et qui avaient pour but d'e^- , miner le parti à tirer de la révolution française pour secouer le jo g, „ nous étions tous d'accord, un seul excepté, que le seul moyen était l , réunion à la France. Nous avions alors à combattra 1 admimstration e „ l'armée hollandaises ; nous connaissions le pacte de famille entre la l pî^e et la Hollande ; il n'y avait pas alors déclaration de la France : î^rincipe de non intervention. Nous considérions la rtanion ' comme moyen, jamaU conme bui. U révolution a éclaté plus tôt : que nou^ne l'^s pensé. Vers le 5 ou le 6 octobre, nous avons „ eu connaissance de la résolution du cabinet français de s oppo- „ 8er à toute intervcnUon. Dès lors nous avons compris que nous poal vîons marcher sans la France, dès lors il n'a plus été question d „ réunion. Et aujourd'hui, qu'avons-nous à désirer si nous mêlions à : part les intérêt matériels do quelques provinces? Qu'avons-noos à r, envier à la France sous le rapport des intérêts moraux et des instuu- " Uons î Quant à moi, qui n'ai pas d'intérêt matériel, quel peut to „ mon désir? Je crois avoir répondu à ce reproche banal, que » l'opposition était guidée par le désir de la réunion. .. » Né à Mons le 4 mai 1789. Alexandre Gendebien est mort à Bruxelle»

le 6 décembre 1869.

vers la France, ne pouvait les répudier dans ce moment décisif. « Les intérêts matériels évidemment » compromis, » dit-il, « sont le motif principal de mon » vote négatif ; j'ajoute que la France a toujours con- » voité la Belgique, qu elle ne peut supporter avec » résignation sincère l'élection du candidat de TAngle- » terre ; que la politique de la France nous suscitera » des divisions intérieures pour causer de nombreux » troubles et en profiter, et qu'ainsi nous sommes » exposés à un état de perturbation continuelle (1). )>

(1) C'était une grave errear de supposer que la Belgique, en choisissant pour roi le prince Léopold, voulait se constituer en état d'hostilité vis-à-vis de la France. Monarchie ou république, la France ne pouvait se méOer du prince qui allait régner à côté de sa frontière la plus vulnérable, sur la Belgique indépendante et neutre. Les témoignages des hommes d*Ëtat abondent à cet égard. Nous en choisirons deux :

« Léopold nous convenait seul, non parce qu*il était Anglais, car on est » toujours et tout de suite du pays sur lequel on est appelé à régner; » mais parce qu'avec Pair anglais, il devait être un bon, un vrai Belge. Il » Ta prouvé. Tant pis pour ceux qui ne savent pas voir la sagesse d*une » pareille combinaison. Rassurer TEurope et ne pas nous donner un » ennemi, c'était tout ce qu'on pouvait faire... Nous dirons que la » France a gagné : d'abord tout ce qu'a gagné son alliée (la Belgique), » ensuite la destruction du royaume des Pays-Bas, qui était une redou- » table hostilité contre elle, une vaste tête de pont, comme on l'a dit ; le n remplacement de ce royaume par un Ëtat neutre qui la couvre, ou bien » devient un allié utile, et lui permet de ^'étendre jusqu'à la Meuse, etc. » (A. Thiers, la Monarchie de 1830, p. 108.) — « Le royaume des Pays- » Bas se brisa de lui-même en deux, au contre-coup des journées de » juillet ; une moitié forma cette puissance neutre et intermédiaire devenue » uiHement pour la France le royaume de Belgique, Aucune autre modifi- » cation dans les circonscriptions territoriales de l'Europe au bénéfice » de la France n'eut lieu pendant ces dix-huit ans (du règne de Louis- » Philippe). » (A. de Lamartine, Histoire de la Révolution de 1848, !iv. XIV.) (Rapport à TAssemblée nationale sur la situation de la République vis-à-vis de l'Europe.)

Dans la séance du 7, M. Vau de Weyer acheva le revirement commencé par M. Lebeau, en venant déclarer qu'il abandonnait son amendement et qu'il voterait pour l'adoption pure et simple des propositions de la conférence. «Il est, » dit-il, « une observation qui n'a » pas encore été faite, et qui me paraît cependant fort » importante. Depuis huit mois que le Congrès siège » dans cette enceinte, il a été appelé à discuter les » plus hautes questions de politique sociale ; il a pro- » clamé l'indépendance de la Belgique, arrêté la forme » monarchique de son gouvernement, exclu à perpé- » tuité de tout pouvoir une dynastie liée par des n nœuds de famille aux plus puissants souverains de ji* l'Europe, procédé à l'élection populaire de deux » rois, graud et beau spectacle, unique peut-être » dans l'histoire, et qui portera ses fruits. Mais jus- » qu'à présent, ces actes n'avaient de force que celle » que nous leur avions nous-mêmes donnée ; ils » n'étaient sanctionnés par aucune reconnaissance du » dehors. Vous pouvez aujourd'hui d'un seul mot • donner à notre œuvre une stabilité durable ; vous » pouvez clore, et clore avec honneur la révolution tt belge, car les grandes puissances en reconnaissent » la légitimité ; elles font plus : elles consacrent le » principe de l'insurrection, et des rois légitimes, qui » font profession de ne tenir leur pouvoir que de » Dieu et non du peuple, sanctionnent, par leurs » derniers actes, l'exclusion de la famille d'Orange- » Nassau ! Calculez, et mettez dans la balance, d'un » côté les dangers d'un rejet, et de l'autre les ^van-

i> tages d'une acceptation par laquelle vous ne » renoncez définitivement à aucun de vos droits... » L'ancien membre du gouvernement provisoire impressionna vivement l'assemblée lorsqu'il la conjura de ne pas imiter le Congrès belge de 1790 qui, en repous- S6mt des propositions acceptables, avait amené une restauration sans conditions. Il aljura le Congrès de constituer rapidement l'État et de ne pas livrer la fortune naissante de la Belgique aux chances d'une guerre. « Je suppose, » dit-il, « la guerre heu- » reuse, Anvers évacué, Maestricht en votre pou- » voir, vos succès glorieux et continus ; vous n'en » resterez pas moins sans être constitués, sans être » reconnus, sans commercé et sans industrie. Mais si » cette guerre partielle entraînait une guerre géné- 9 raie ; si son issue était malheureuse, et que, dans » cette lutte européenne, la liberté de peuples suc- » combat sous le despotisme, vous ne seriez pas seu- » lement la risée de l'Europe, vous en seriez l'exé- 9 cration(l). »

Plus on avançait vers le dénoûment de ce mémorable débat, plus certains députés du Limbourg s'exaltaient à la pensée d'un abandon de Venloo. Parfois la discussion dégénérait en personnalités indignes d'une assemblée délibérante. Mais les ressentiments ne survécurent point à cette discussion orageuse ; les hommes honorables, qui voulaient se sacrifier pour

(1) Sylvain Vân do Weyor, né à Louvain le 19 janvier 1802,est mort à Londres le ^ mai 1874.

S3i DISCUSSION DES DIX- HUIT ARTICLES

Venloo, durent reconnfidtre la loyauté du ministre qui n'avait pas hésité non plus à faire le sacrifice de sa popularité et de ses amitiés au salut du pays.

Les propositions de la conférence Furent également combattues par M. Foi^eur, qui voyait dans la soumission de la Belgique lavénement d'un régime aristocratique, par M. de Robaulx, fidèle jusqu'à la fin à ses opinions extrêmes, et par M. Jottrand, qui trouvait le statu quo plus avantageux que lacceptation des préliminaires. Telle n'était pas l'opinion de M. Lehon, venu de Paris pour associer ses efforts à ceux du ministère. « L'avènement d'un chef définitif, » dit-il, <c nous donnera la force au dedans et l'influence au » dehors : il constituera notre nationalité vis-à-vis de j» l'étranger, et sera le plus puissant moyen de succès, » soit qu'il faille négocier, soit que l'on doive recourir » aux armes. La conférence est dissoute de fait par » l'acceptation, puisque sa médiation cesse, et ne » peut plus être invoquée désormais que par les deux y> parties. De là doit naître une influence plus active » des puissances dont la politique est plus amie de ^> nos intérêts. La conquête de nos libertés s'achève et » se consolide. C'est par le fer qu'un peuple opprimé » brise ses entraves, mais c'est par les traités seule- » ment qu'une nation nouvelle peut se constituer » et prendre rang dans la société européenne. Le » triomphe ainsi assuré de notre cause et de nos droits » est un service immense rendu à la liberté des autres » peuples. Nos intérêts matériels, dont la souffrance » est si générale et si vive, l'eçoivent enfin le secours

» qu'ils appellent, ils voient le terme des sacrifices 9 que leur a fait subir notre régénération politique ; » ils reprennent de la confiance et de lavenir : un » état régulier peut seul leur rouvrir quelques voies » de prospérité. En recouvrant ces avantages, nous » avons celui de ne point provoquer une guerre » immédiate et générale, et vous savez tout ce que là » guerre a causé de malheurs à la Belgique, qui fut, » presque à toutes les époques, terre de combat, et jf> terre d'indemnité. Si, malgré l'union de la politique » et des intérêts actuels des grandes puissances, » malgré de sérieux projets de désarmement, la » guerre étrangère était inévitable, ce serait un motif » de plus de nous constituer avant qu'elle éclatât, » intéressés que nous sommes à être vis-à-vis du » vainqueur non des provinces désunies, mais une » nation compacte et reconnue. Je résume ainsi, » quant à leur effet, les deux opinions qui se combat- » tent ici : Veut-on maintenir l'intégrité du territoire » constitutionnel par la voie des armes, au risque de » compter cinq puissances pour adversaires ? Ou bien » essayera-t-on d'entrer en négociation d'égal à égal, » sauf à n'avoir à lutter, en cas de guerre, qu'avec la » Hollande seule ? Dans le choix de l'une de ces deux » chances, je ne saurais balancer. La première ne » peut être que fatale à l'ordre public et à la liberté ; » la seconde offre pour tous des moyens de succès » et de salut. . . »

La clôture fut enfin prononcée après une discussion qui, pendant neuf jours, avait fait naître dans le pays

884 AOCEPTATION DES DIX-HUIT ARnCLES

et au dehors les émotions les plus diverses, les alarmes les plus vives.

I^ Congrès vota d'abord sur la question préalable, proposée par M. de Robaulx. Elle fut rejetée par cent quarante-quatre membres contre cinquante et un. Aussitôt M. de Robaulx donna lecture de la protestation suivante, signé par trente-sept députés, et la déposa sur le bureau :

« Les soussignés, en leur qualité de membres du » Congrès national de la Belgique, protestent soten- » nellement contre la mise en délibération de toute » proposition qui tendrait à porter atteinte à Finté- » grîté du territoire, tel qu'il a été fixé par la Constii> tution belge. Ils protestent spécialement contre » toute adhésion directe ou indirecte aux protocoles » et propositions de la conférence de Londres.

» En agissant ainsi, les soussignés ne font que » céder à l'impulsion de leur conscience ; ils sont » persuadés qu'ils remplissent un devoir sacré.

» De Robaulx, Seron, Jottraud, Thonus- » Amand, C. Desmet, Bischoff, Speelman- » Rooman, Ch. de Brouckere, J. Deneef, » J. Frison, J.-B. Gendebien, Lardinois, » L. Bredart, Pirson, Hélias d'Huddeghem, » Ch. Coppens, Beaucarne, Blargnies, Van- » dekerckhove, E. Desmet, l'abbé de » âaerne, d'Elhoungne, Drèze, Rosseuw,

» Dams, Jamîné, Watelet, Vergauwena Goetbals, A. Gendebiea, A. Rodenbach^ » le comte de Robiaao, Gelders, Vander » Looy, Nalinne, Waaaaar, Teuwens, de » Meer de Moorsel. »

Nonobstant cette protestation, l'assemblée vota immédiatement sur la proposition tondant à accepter les dix-huit articles, qui formaient les préliminaires du traité de paix entre la Belgique et' la Hollande. Cent quatre-vingt-seize membres étaient présents ; cent vingt-six votèrent pour la proposition, soixante et dix contre. La Belgique était constituée et sauvée. Ce résultat fut accueilli par des applaudissements prolongés dans la salle et dans les tribunes.

Le Congrès décréta, qu mie députation prise dans son sein serait chargée d'annoncer au prince Léopold Tacceptation des dix-huit articles et de l'accompagner en Belgique. MM. Lebeau, Félix de Mérode, Fleussu, de Muelenaere et Joseph d'Hoogvorst furent désignés par le scrutin pour remplir cette mission. M. Lebeau avait obtenu cent trente-six suffrages. Ainsi dix opposants aux dix-huit articles accordaient une marque de sympathie, de bienveillance au moins au ministre dont ils avaient combattu la politique.

Quelques moments après le voté, le ministre des affaires étrangères transmit à la conférence le décret par lequel le Congrès avait adopté les dix-huit articles. a La conférence, » disait-il, « reconnaîtra sans doute

3M AGCBPTATIOM DBS DIX-HUIT AHTICLBS

» que la Belgique, par Tadoption de ces articles, a » donné à l'Europe un nouveau témoignage du désir » qu'elle a de consolider son indépendance sans trou- » bler la paix générale, et d'entrer le plus prompte- » ment possible dans des relations d'amitié avec les » autres États. »

Le lendemain, le Moniteur belge contenait la note suivante : « Le Congrès , ayant par sa décision d'hier » (9 juillet) levé les derniers obstacles qui s'opposaient » à la constitution définitive du pays, MM. Lebeau et » De vaux ont jugé qu'ils ont atteint le but en vue i> duquel ils étaient entrés au ministère. Ces deux » ministres se retirent et répondent par leur retraite » aux calomnies dont un parti les a abreuvés. Leurs » démissions sont données et acceptées (1 ) »

Tant attaqués pendant la discussion, les préliminaires de paix furent, après la décision du Congrès, accueillis avec faveur par le public. Le ministre démissionnaire, qui était naguère menacé de pillage, reçut des sérénades au milieu d'un immense concours de peuple, composé peut-être en grande partie des mêmes hommes qui l'avaient accusé de trahison !

L'espérance revint dans les esprits et le calme suivit bientôt, comme il arrive toujours après un résultat décisif, après un fait irrévocablement accompli. Le public s'occupade l'arrivée prochaine du roi. Un reste de défiance, résultat des mécomptes antérieurs.

(A) M. Lebeau revint au ministère en 1832 et en 1840. Né à Huy ie3 janvier 4794, il est mort dans la môme ville le 19 mars i865.

ACCEPTATION DES DIX-HUIT ARnCLES 83ï

empêchait seul ie peuple de se livrer sans réserve à la joie qu'un tel événement devait causer. Mais tous les doutes ne tardèrent pas à se dissiper devant l'évidence. Alors la nation prouva, par son allégresse, combien elle était satisfaite de voir le terme d'une crise qui avait compi'omîs sa prospérité et qui menaçait son existence.