TRAITÉS ET OEUVRES DE POLEMIQUE

Portiez (de l'Oise), professeur-directeur à TEcoie de droit de Paris.

— Cours de législation administrative dans Tordre correspondant à riiarmonie du système social et à tous les points de l'existence civile et politique des individus. — 1808.

Heisrion de Pansey. — De i'autorité judiciaire. — i""* édition , 1810; S"" édition, 1827.

Jourdain. — Code de la compétence des autorités constituées de l'Empire français. — 1811.

Bérenger. — De la justice criminelle en France (chap. 11 : Du Con-

seil d'Etat; — chap. vi : De l'autorité administrative et des préfets). — 1818.

Macarel. — Eléments de jurisprudence administrative extraits des décisions rendues par le Conseil d'Etat en matière contentieuse. — 1818.

Lanjuinais. — Constitutions de la nation française, avec un essai de traité historique et politique sur la Charte. — 1819.

Lemercier. — Du système administratif en France. — 1819.

HuET DE C0ETLIZAN. — De l'organisation de la puissance civile dans l'intérêt monarchique, ou de la nécessité d'instituer les administrations départementales et municipales en agences collectives. — 1820.

IsAMBERT. — Essai sur les limites qui séparent le pouvoir législatif du pouvoir réglementaire ou exécutif. — 1821.

De CoRMENiN. — Questions de droit administratif. — 1822.

( Dans la cinquième édition transformée , il faut consulter le titre I" tout entier et l'appendice, v" Conseil d'État. — 18^0.)

De Gérando. — De la procédure administrative (leçon du cours de droit administratif professé à la faculté de Paris, insérée dans la Pievue Thémis (p. 67). — 1822.

Pailuet. — Droit public français (p. A 68, 679, 936, ii63). —

Petit des Rochettes. — Esprit de la jurisprudence inédite du Conseil d'Etat sous le Consulat et l'Empire, en matière d'émigration, de déportation, de remboursements, de domaines nationaux, etc. — 1 827.

Di vKR(iiKR DK lÎAURANNK. — H»' ronliv ItM^al (Ml Fraiioe (M (les abus d'aulcM-ih' (cliap. \mi : On Conseil (ri'lal). — 18^17.

Macarkl. — Des tribunaiiv adiniiiislratils, ou inlrodnclion à réliide (1(> la jurispriKliMicc ailininislralivc. — i8î?8.

Duc \n nROM.iK. — D»^ la iiiridiciioii adininisirativc (aiiiclo de la /imi<' frauraisc, ivprodiiil dans le lomc I ' des /icnV.v et Ihsrours). — 1808.

[Jx\oi \. Dos i-oiillils ou (MiipiétiMiionts i\v raiilorito adininisirative

sur Tautorili' jiidiriairo. — \S-?.S.

T\iu.A\DiER. — Counnenlaire do rordonnanciMlu 1'"' juin i8îî8 sur

los conilils. — 1829.

De Gérando. — lustitutes du dioit administratif français, ou éléments du code adminisiratif, contenant Tevposé des principes fondamentaux de la matière, les textes des lois et ordonnances et les dispositions pénales qui s'y ratlachenl. — 1" édition, 1829; o' édition, avec le concours de MM. Boulatignier et Alfred Blanche, 18/12-18/16.

QrÉNAULT. — De la juridiction administrative. — i83o. Hoichené-Lefrr. — Droit public et administratif français. — i83i-

FoucART. — Éléments de droit public et administratif, ou exposition méthodi(iue des principes du droit public positif. — 1'" édition, i83/i; 5" édition, i855.

BoLLATiGMER. — Dc Torigine, des progrès et de l'enseignement du droit administratif en France {Revue étrangère et française de législation, dirigée par Fœlix). — 1837. Chevalier (Théodore). — ■ Jurisprudence administrative. — i836. Béchard. -— Kssai sur la centralisation administrative. — i836-

Laferrière. — Cours de droit public et administratif.— 1" édition, 1889; iV édition, 1860.

GoLOJviBEL. — De la juridiclion administrative. — 1860.

Chauveau (Adolphe). — Principes de compétence et de juridiction administrative. — i8Zn-i8/i5.

Serrigny. — Traite de l'organisation, de la compétence et de la procédure en matière contentieuse administrative dans leurs rapports avec le droit civil. — i"^*^ édition, 1862; 2'' édition, i865.

DuFOUR. — Traité de droit administratif appliqué. — i"^' édition, i8ii3-i8/i5; ,r édition, 1868-1870.

Macarel. — Cours d'administration et de droit administratif. — i""" édition, 18/1/1-18/16; 3" édition, 1867.

Trolley. — Traité de la hiérarchie administrative, ou de l'organisation et de la compétence des diverses autorités administratives. — 18/1/1-180/1.

Vivien. — Etudes administratives. — i'"'' édition, i8/i5; 3*^ édition,

GouGEON. — Cours de droit administratif (t. P"^). — 18/17.

SoLON. — Code administratif annoté. — 18/18.

Chauveau (Adolphe). — Code d'instruction administrative, ou lois de la procédure administrative. — 1'''' édition, 18/18; li" édition, revue par Tambour, 1873.

Cabantous. — Répétitions écrites sur le droit administratif. — i'^'" édition, i85/i; 5*" édition, revue par Liégeois, 1873.

Dareste (Rodolphe). — La justice administrative en France, ou traité du contentieux de l'administration. — 1862.

Bouchené-Lefer. — Principes et notions élémentaires du droit publicadministratif ou précis de l'organisation politique et administrative de la France de 1789 à ce jour. — 1862.

Batbie. — Traité théorique et pratique de droit public et administratif. — 1862-1868.

Uit.noix»- — Coui*s (le (]i(»il admiiiish'.ilir. — i "l'dilion , iS(»-); V'c'dilion , I 87 A.

Ai'coc. — La jiiridiclion adminislralivc <'l les pK'jiijii's (ivxlrail du Moniteur universel), — iStJ'i.

(i. HvziLLK. — Kludcsiir la juridiclion adiuiiiisliafiNc. à I Occasion ilv. la loi (lu 01 juin iSOf). — 1867.

IN)iT(»i . — La lil)(Ml(' cisili' «'1 le poinoir adminislralif «mi Fraïu-c. — i86().

Au.ot.. — (ioiil'('i"onccs sur ladininislraliou v[ le droit (uiminislralil , l'ailos à l'Kcole des ponls ot chaussocs. — i 809-1870.

Hi BOIS (Ernest). — Le conlentieux adminislraliC en Italie cl la loi du 30 mars i865 (e\lrail du Ihdlctin de In Société de législation comparée ) . — 1873.

Dareste (Rodolphe). — Etude sur Lor^janisation de la juridiction adniinistiative dans les différents Etals de l'Europe.

Discussion sur cette étude et sur celle de M. Dubois à la Société de lé(}islation comparée. Observations de MM. Aucoc et Barboux (Bidletin de la Société de législation comparée). —

Llis de la Torre y lloz. — Les Conseils d'Etat dans leurs rapports avec les diverses formes de gouvernement. (Mémoire lu à l'Académie des sciences morales et politiques. — Compte rendu des séances et travaux de cette académie, par M. Gli. Vor(>é, 1873, s** semestre, p. 5/iA). — 1873.

I*'f-0LRENS (Emile). — De l'organisation judiciaire et administrative de la France et de la Helgiqui* (181/1 à 187.5). — 1875.

RKPERTOIRES ET DICTIONNAIRES.

Brili.on. — Dictionnaii(î des arrêts (articles Conseil dlitat et ^faitres des requêtes). — 1 71 1 ; ç>" édition, 1727.

De Ferrièrk. — Dictioimoire de droit et de |»ratique (articles Conseil fhi Boi et Martres des requêtes). — i'y3/i.

Dknisart. — Collection de décisions nouvelles et de notions relalives à ]a jurisprudence (articles Conseil du Bai, par Sorean , e( Conseiller d^Etat). — i'^'' édition, 17 5/4; 8'' édition, i78().

Bosquet. — Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux (articles Conseils du Roi, Conseillers d'Etat et M attires des requêtes). - — 1762.

ll]xpiLLY. — Dictionnaire (géographique, historique et politique des Gaules et de la France (articles Conseils et Maîtres des requêtes). — 176/1.

GuYOT. — Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale (articles Conseil du Roi, par Roubaud, avocat; Conseillers d'Etat et Maîtres des requêtes). — 1*^ édition, 1777; 2" édition, 178/1-1785.

Prost DR RoYER. — Dictiounaire de jurisprudence et des arrêts, ou nouvelle édition du Dictionnaire de Brilloii (article Arrêt). (La publication a été arrêtée au tome VII.) — 1781-1787.

Encyclopédie méthodique. — .lurisprudence (articles Conseil du Roi et Maîtres des requêtes). — 1788.

Merlin. — Répertoire universel et raisonné de jurisprudence (nouvelle édition du Répertoire de Guyot; articles Conseil du Roi, reproduit du Répertoire de Guyot avec quelques indications complémentaires; Conseillers d'Etat et Maîtres des requêtes). —

Merlin. — Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux (v° Arrêt du Conseil).

Favard de Langlade. — Répertoire de la nouvelle législation civile, commerciale et administrative (articles sur le Conseil d^Etat et ^\ir \e^ Conflits). — i89 3.

(i%Mi:s ol DrpiN aiiH'. — lîocueil de pii-ris coiHMM'ii.-ml rcvciricc de la pmfession davocal (îV ('dilion. si'clioii \, lùudr dmlroil (idniinistratif, \)i\i M. de (lonih'iimK — iS."i:>.

Lk IUt dk M.vgmtot ol lli vud-Df.lamarrk. — Dictionnain^ d«' droit public «M admiiiisiralii ( arliclc sur \i' Conseil (H'^ldl). — uSiiO.

KncvtTopédio dos |fOns du iiioiido (ai'liclo sur lo Conseil d'Kuit, an iH(W /jrr/ ( Conseil d' ) . par M. li()nlali|jiHor). —

Srbirr ol Carterkt. — Encyclopédie du droit (articles sur les Arrêts du Conseil, par M. Isainberl; sur le Conseil d' lùal , parM.Ducliesiio; sur les Conjlits (non si{>né) ; sur la Compétence administrative et sur le Contentieux administratif, par M. Foucart). — i83(;-i8/i6.

l.EDRL-RoLLiN. — lléperloiio général du Journal du Palais (articles sur le Conseil d'Etat e! sur ies Conjlits). — - 18/16.

Supplément au même recueil, i85'y. — Table complémentaire, 1872.

Planche. — Dictionnaire [général d'administration (articles sur {' Administration aX sur les Conjlits, par M. Boulatignier: article sur les Tribunaux administratifs, par iM. Blanclie), — 18/17 à 1869.

Suppléments publiés en i852 et années suiv.

Dalloz. Répertoire méthodique de législation, de doctrine et de jurisprudence (articles sur le Conseil dlilat etsui* les Conjlits). — i85i.

Rlock. — Dictionnaire de l'Administration IVançaise. — 1'"*' édition (article sur ht Conseil d'Etat, par M. Alpli. François; article sur les Conjlits, par M. Reverchon), i85G ; 2*" édition (article sur le Conseil d'Etat, par M. Léon Aucoc; article sur les Conjlits, par M. Reverchon), 1875.

Chrrc EL. — Dictionnaire historique des institutions, mœurs et coutûmes de la France (articles sur le Conseil d'Etat et sur les Maîtres des rerjuêtes). — 1 867 ; /i' édition, 1 875.

Block. — Dictionnaire de la politique. — i"" édition (article Conseil cTEtat, par M. Suin), 1867; ^"^ édition (le même article, complété par M. Laferrière), 1878.

VuATRiN et Batbie. — Lois administratives françaises. Recueil méthodique contenant : 1° les lois, décrets et règlemenls; 2" les disj)Ositions qui ont précédé la législation en vigueur. — 1876.

SKCTION IV.

ixHiMKMs sir» m: i»I':i;s()\.m:l di conskil dktat

\\ V N r i: T \ rn i:s t "î^i).

1M:US0:SINEL avant 1789.

Nous iravons pu soiijjor à donner ici la lislc du pcisonnel du Conseil (TEtat avani 1789. Notre e'tude historique contient des renseignements assez nombreux sur* ce point et indi(iue les sources où Ton peut puiser pour trouver de plus grands détails. Mais il nous a semble utile de [)réciser l'étal des choses au moment de la Révolution de 1789. Nous indiquons ici, d'après les almanachs royaux de 1787 et 1 789 '. les divisions du Conseil et la composition du personnel.

L'Almanach royal donne successivement les Conseils du Roi, — les déparlements des secrétaires d'Etat et le contrôle général des finances, — le Conseil d'Elat, — les directions, bureaux et commissiens ordinaires et extraordinaires dépendant du Conseil d'iillat, — les maîtres des requêtes, — les maîtres des requêtes honoraires, — les intendants des généralités et provinces du royaume, — la grande Chancellerie. — les secrétaires du Roi, — les avocats aux Conseils du lioi.

CONSEILS DL KOI.