ETUDES HISTORIQUES

S 1". — Etudes sur le Conseil d'Étal, son organisation et ses travaux avant 1789.

Claude Seyssel. — La grant monarchie de France (partie II, ch. iv, V, M, vu). — 1519.

Vincent de la Loupe. — Livres des dignités, magistrats et offices du royaume de France (liv. II, chap. m, iv, v). — 1'^'' édition en latin, i55i. — Traduit en français en i56Zi.

Etienne Pasquier. — Les recherches de la France (liv. II, chap. vi). — i565.

De la Popelinière. — Histoire de France depuis 1 55o jusqu'en 1677 (liv. VI). — 1677.

Du Tillet. — Recueil des rois de France, leurs couronne et maison, ensemble le rang des grands de France. — 1678-1 679.

Girard et Joly. —Trois livres des offices de France (liv. II, tiL II : Des Conseils d'Estat et privé et des finances; — tiL IV : Des maistres des requestes de Thostel du Roy et de leur juridiction. — Additions à ces deux titres). — i638.

Jean le Féron et Denis Godefroy. — Histoire des connétables, chanceliers et gardes des sceaux, maréchaux, amiraux, surintendants de la navigation et généraux des galères, grands maîtres de la maison du Roi et des prévôts de Paris, depuis leur origine jusqu'en i555, par Jean le Féron, revue, continuée jusqu'à présent par (Claude Collier et augmentée de recherches

— K».(^ :>81 U^— p| pièces niritMisos qui oui r;i|>|)()il à ce» l'cciicil. par Denis

Fauvblkt Di Toc. — IlisloiiT (les secrt^Uiircs (KKlal, conlonani l'oii- \]\iu\ !«' protjivs (M r<'lal)lisscmoiit de leurs charités. —

Du Cangr. — Disserlalions ou rcllcxious sur riiistoirc de sainl Louys, t^crite par Jean, sire de Joiuville. (II. Des plails do la porte et de la lorme ([ue nos rois observaient pour rendre la justice en personne.) — i (iOS; édition du Glossaire publiée par Didot, I. Vil; i85o.

Anselme. — Histoire ^généalogique et chronologique de la maison de France, des pairs, des grands olïiciers de la couronne et de la maison du Roi (t. 111 : Des chanceliers de France et des gardes des sceaux). — lO-y/i; nouvelle édition, 1726-

François Du Chesne. — Histoire des chanceliers et gardes des sceaux de France, depuis Clovis jusqu'à Louis le Grand, XIV'' du nom.

Tessereau. — Histoire chronologique de la grande chancellerie de France. — 1706-1710.

Procès-verbal des conférences tenues par ordre du Roi entre messieurs les commissaires du Conseil et messieurs les députés du Parlement de Paris pour Texamen des articles de Tordonnancc civile du mois d'avril 16G7 et de Tordonnance criminelle du mois d'août 1670 nouvelle édition, 1709.

(juyot et Merlin. — ^Traité des droits, franchises, exemptions, prérogatives et privilèges annexés en France à chaque dignité, à chaque office et à chaque état, soit civil, soit militaire, soit ecclésiastique (t. II, liv. I", cliap. lxxix : Du Conseil du Roi; t. IH, \i\. ^^ chap. Lxxxii : Des intendants des provinoes, et t. IV, liv. Il, rliap. Il : De la chancellerie de France, par Merlin). — ,786-1788.

Sénac de Meilhan. — Du Gouvernement, des mœuis el des conditions en France avant la Re'voiution. — i795; ^'^ édition, i8i/i.

Bernier. — Procès-verbaux des séances du Conseil de régence du Roi Charles VIII pendant les mois d'août ikSU à janvier i/i85.

Beugnot. — Préfaces du Recueil des Olim ou registres des arrêts rendus par la cour du Roi depuis saint Louis. — i839-i848.

Dareste de la Chavanne. — Histoire de l'Administration en France » et des progrès du pouvoir royal depuis le règne de Philippe-

Auguste jusqu'à la mort de Louis XIV. — 18/18.

Pardessus. — Mémoire sur Torganisation judiciaire et l'administration de la justice en France depuis le commencement de la troisième race jusqu'à la fin du règne de Louis XII. — 1868.

Depping. — Correspondance administrative sous le règne de Louis XIV.

Pierre Clément. — Jacques Cœui' et Charles VIL — i853; 9" édition, i863.

De Royer. — Discours de rentrée à la Cour de cassation sur les origines et Tautorité de la Cour de cassation. — i85/i.

Chéruel. — Histoire de l'Administration monarchique en France ^ depuis favénement de Philippe- Auguste jusqu'à la mort de Louis XIV.— i855.

De Luçay. — Des secrétaires d'Etat jusqu'à la mort de Mazaiin (Revue historique de droit français et étranger). — i855.

De TocQiiEviLLE. — L'ancien régime et la Révolution. — i856.

.louBLEAu. — Eludes sur Colbert. — i856.

De Royer. — Discours de rentrée à la Cour de cassation sur les réformes judiciaires et législatives du règne de Louis XIV. — i856.

Caillkt. — Dr rVilmiinslralion on Kranco sons le nnnisli'ir dn c.ir-

ainal (lo Uiclu'licn. — uS.^v; 'Vrdilion. iSCm. Dj^^j;,;s. — Histoire dn |;ouvernomcMil ri do radniinishalion de la

Franco pendanl le iT|;no do Charles VII. — i858. \allkt i>K \nuMLLK. — Chailos VU , roi de France, et ses conseillers

(i/io3-i6(M). — i85(). CuÉRiKL. —Journal d'Olivier Lelevro dH)rniesson, avec des extraits

du journal dAndré Lefèvre d'Ormesson. — 18G0-18O1.

BoiTARic. — La France sous Philippe le Hol. — i8(;i.

Clément (Pierre). - Lettres, instructions et mémoires de Colberl. —

MoNNiER (Francis). — Guillaume de Lamoi<|non et Colberl. Fssai sur

la lé^rislalion française au xvif siècle. — 1862. BoLcuiTTK. — Né<;ociations, lettres et pièces relatives à la conlerence

deLoudun en 1616 (appendice, p. 8:ii et suiv.). — i8(;2.

B.uDRY. — Mémoires de Joseph-Nicolas Foucault. — 1862. PmRSON. — Histoire du règne d'Henri IV, 9/ édition. — 18G2-18O/1. (T. II, p. 255, 35/1 et suiv., avec la correction au tome IV, p. 660; l. in, p. 35, 60 et suiv.) Dk Boyeu de Sainte-Suzanne. — Les intendants de la généralité

d'Amiens (Picardie et Artois). — i8G5.

Vallet de ViRiviLLE. - Histoire de Charles VH, roi de France, et

de son époque. — i865.

De Llçay. — Des origines du pouvoir ministériel en France (Berne

fiislorique du droit français et étranger). — 1867-1868. De Boyer de Sainte-Suzanne. —Le personnel administratif de l'ancien régime (nomenclature des intendants de police, justice et finances,-rJe i635 à 1789 , dressée avec le concours des archivistes des départements). — 1868.

p.coT. — Histoire des États généraux considérés au point de vue de

leur influence sur Je Gouvernement de la France de j355 à 161/1. — 1872.

Maury (Alfred). — L'Administration française avant la Révolution de 1789. (Revue des deux mondes, i'"' octobre, 1 5 octobre et i*"' novembre). — 1878.

Clément (Pierre). — Histoire de Golbert et de son administration. (Collection des introductions placées en tête des Lettres, instructions et mémoires). — 187/1.

De Boislile. — Correspondance des contrôleurs généraux des finances avec les intendants des provinces , publiée par ordre du ministre des finances , d'après les documents conservés aux Archives nationales (t. P''). — 187/1.

§ 2. — Etudes sur le Conseil d'État depuis l'an viii.

Bail. — Conférences du Conseil d'Etat, présidé par le premier Consul, ou texte des opinions de Napoléon Bonaparte sur les matières les plus importantes, dans la discussion du Code civil. — 182/1.

Un ancien Conseiller d'Etat (Thibaudeau.) — Mémoires sur le Consulat (1799 à i8o/i). — 1827.

Pelet de la Lozère. — Opinions de Napoléon sur divers sujets de politique et d'administration, recueillies par un membre de son Conseil d'Etat. — i833.

Thibaudeau. — Le Consulat et l'Empire, ou histoire de la France et de Napoléon Bonaparte de 1799 à i8i5. — i83/i-i835.

BouLAY de la Meurthe. — Théorie constitutionnelle de Sieyès. Constitution de l'an viii. — i836.

Un ancien Auditeur au Conseil d'Etat. — Le Conseil d'Etat sous le Consulat et l'Empire. Séances présidées par Napoléon (articles publiés dans la Gazette des tribunaux, 18 avril i838, — 6 juin, 26 septembre i838, — 18 novembre 1889, — 10 octobre 18/10, — 7 novembre 18/10, — 29 janvier 18/11,-5 février 1861). — 1 838- 18/11.

De Cor^kmn (Timon). — Livre des oraleiirs (lilie 11, cliap. v : De rt'lo(|ii(*uco déliluMalivi'. ) — iSAo; i S'" ('dilion, i8()().

TiiiERs. — Histoire du (îoiisulal cl de IMmpire. — i 865-1 8G2.

HoEDERER. — Œuvres, compreuani , cuire aulrcs, au loino 111, les relalions el conversalious de l'aiilciir avec le premier Consul et rijupereur, cl au loine M, ses rapports au (lonseil d'Etat. — 180/1-1 85().

E. DK Beauverger. — l)(\s constitutions de la Krance et du système politique de rKmpereur Naj)oleon. — i8r)^>.

Pe Royer. — Discours de rentrée à la Cour de cassation sur Tronchet. — i85/i.

Gaillard (Nicias). — Discours de rentrée à la Cour de cassation sur la part prise par le premier Consul à la confection du Code civil. — 1 855.

MioT DE Mélito. — Mémoires (t. I et 11). — i858.

E. DE Beal VERGER. — Lcs iustitutious civiles de la France considérées dans leurs principes, leur histoire, leurs analogies. — 186/1.

Pérolse. — Napoléon ^^ et les lois civiles du Consulat et de TEmpire.

Passy (Louis). — Frochot, préfet de la Seine. — 1867.

BouLAY DE LA Meurthe (Comte Joseph). — Etude biograplnque sur Boulay de la Meurthe (1761-18/10). — 1868.