HISTOIRE DE LA FORMATION DU CONSEIL

SOMMAIRE

Que la naissance du Conseil, en tant qu'institution officielle, eut pour cause le développement des travaux incombant au prince. Division.

$ I. — Sous Hadrien.

Hadrien prit des conseillers, à l’exemple de ses prédécesseurs.

Les conseillers autres que les jurisconsultes ne sont pas des fonctionnaires permanents.

Les jurisconsultes au contraire ont une charge permanente.

Si,au point de vue des attributions, les jurisconsultes ont une compétence distincte des autres conseillers. — Système d'Haubold. — Discussion.

Pourquoi Hadrien créa un Conseil permanent de jurisconsultes.

Comment cette création se rattache à la rédaction de l'Edit perpétuel et à la réglementation du jus publice respondendi.

Controverses soulevées par ces différentes réformes. Question du jus publice respondendi.

— Textes.

Comment Auguste fut amené à réglementer les réponses des Prudents.

Division.

Œuvre d'Auguste. — Deux questions.

Première question. Quelle autorité s'attachait aux Prudents autorisés ? Seconde question. Les jurisconsultes non investis du jus publice respondendi conservèrent-ils la faculté de donner des consultations ?

Réformes d'Hadrien. — Division.

publice respondendi.

HS

52. Textes de Gaïus et de Justinien. — Difficultés qu’ils ont soulevées.

53. Système qui distingue entre le jus publice respondendi et le jus jura condendi. — Réfutation.

54, Groupe de systèmes dans lesquels on prétend que les réponses obligatoires sont celles émises par un conseil de jurisconsultes. — Réfutation.

5%. Conclusion des discussions qui précèdent,