XX M

J.-B. ChaigneaUj officier franqaUy mandarin à la cour

de Cochinchine y

A Son Excellence Monseigneur le Ministre de la marine et des

colonies^ à Paris *.

MoXSEIGNEUB,

Je viens invoquer votre sollicitude pour l'importation de la vaccine dans Fempire de la Cochinchine. La petite vérole fait dans cette contrée de bien grands ravages auxquels il devra être facile de remédier par ce préservatif. Il y sera reçu avec bien de la reconnaissance et je le regarderai comme le plus précieux des objets que je suis chargé d'offrir au souverain de la part de S. M. le Roi de France.

M. Lefort, officier de santé à bord du navire le Larose^ qui va

1)' Minute.

2) Rép. le 17 octobre et écrit le même jour à M. Bergerin, commissaire gêné" rai à Bordeaux.

3i LE œNSULAT DE FRANCE A HUÉ

nous ramener dans ce pays, me paraît bien propre à être chai'gé d'enseigner aux habitants les moyens d'employer le vaccin et les traitements à suivre pour les sujets vaccinés. Il est déjà fort avantageusement connu eu Cochinchine par des cures heureuses et savantes, autant que par son zèle pour son art et ses soins empressés et attentifs pour ses malades; la connaissance particulière que j'ai été à même d'acquérir de toutes ses excellentes qualités-me portent aie recommander à Votre Excellence.

Je la supplie encore de vouloir ordonner que tous les vaisseaux du Roi qui seront destinés pour la Cochinchine soient porteurs d'une certaine quantité de vaccin conservé avec toutes les précautions nécessaires pour un aussi long trajet, et qu'il soit ordonné aux officiers de santé de donner leurs soins à la propagation de ce précieux préservatif.

Daignez agréer, etc.

J.-B. Chaigneau.

J,'B, ChaiyneaUj officier français^ mandarin à la cour de Cochinchine, A Son Excellence le Ministre de F Intérieur , à Paris K

MoNSEKi.NELR,

J'ai eu l'honneur de réclamer la bienveillance de Votre Excellence, en la priant, par ma lettre du 4 de ce mois, de vouloir bien accorder k deux de mes fils, Pierre et François Chaigneau, des places gratuites dans un collège du roi.

J'avais témoigné à Votre Excellence le désir de les faire entrer à celui de Sainte-Barbe; mais j'ai su, depuis ma demande, que cet établissement n'est qu'un pensionnat particulier, où par conséquent aucun sujet n'est admis aux frais de l'État. J'oserai exposer aujourd'hui à Votre Excellence qu'il devient fort essentiel

I) Ecrit au ministre de riiit»}rieur le 27 oclubro l^^'^O. — L. s.

sous LA RESTAURATION 38

pour mes enfants d'obtenir de votre sollicitude la faveur d'être nommés au collège royal de Ponti\'y : là ils seraient à portée d'avoir avec leur famille des relations qui leur seraient presque interdites dans des villes moins rapprochées. L'éloîgnement de la capitale et de presque toutes les maisons d'instruction du royaume, ne leur permettrait pas non plus de jouir des vacances qui leur seraient accordées, et qu'en province ils pourront passer tous les ans, près de leurs parents dont ils réclament pour longtemps encore les bons soins et la surveillance.

Permettez-moi, Monseigneur, d'appuyer foAenient sur ces motifs auprès de Votre Excellence, et de faire valoir auprès d'EUe que les places gratuites dans les collèges de provinces, et en Bretagne surtout, sont moins ambitionnées que dans ceux de Paris et des villes qui en sont plus rapprochées.

Daignez agréer. Monseigneur, etc.

J.-B. Chaigneau.

Lorient, 8 octobre 1820.

xxu

DIVISIU.N

des CONSULATS

A Son Excellence Monseigneur le Ministre des Affaires Étrangères,

àParis\

Monseigneur,

Votre Excellence m'ayant chargé d'acquérir et d'ofErir moimènio divers objets destinés pour les présents de Sa Majesté le roi de France à l'Empereur de la Cochinchine, j'ai l'honneur de lui proposer un objet que je regarde comme bien précieux, et que ce Souverain recevra sûrement avec bien de la satisfaction et de la reconnaissance : c'est le vaccin. J'ai vu les ravages qu'a fait la petite vérole dans ces contrées lointaines, et je juge que

1) Kcril au ministre de l'inlérieur le li octobre 1820 — L. s.

c'est servir rhumanité mémo que d'y faire connaître et répandre le précieux préservatif employé en Europe avec tant de succès.

Un essai a été fait par le chirurgien d'un vaisseau français, mais sans réussite ; il y a lieu de présumer que le virus, conservé entre deux verres, suivant l'usage adopté pour le transporter moins loin, aura perdu sa vertu dans une longue traversée, de 6,000 lieues.

Je suj)plie Votre Excellence de vouloir s'intéresser à ma demande, et d'ordonner toutes les mesures nécessaires pour qu'il me soit adressé à Bordeaux d'où je dois partir dans les premiers jours du mois prochain, sur le vaisseau le Larose, expédié par la maison Balguerie, Sargct et C'% une provision de bon vaccin renfermé avec toutes les précautions possibles afin qu'il arrive en bon état, et de faire accompagner cet envoi des instructions convenables et des ordonnances de police et d'administration qui ont été employées pour la propagation de ce préservatif.

M. Lefort, officier de santé du navire le LarosSy me parait bien propre à être chargé des premiers essais ; il est très avantageusement connu en Cochinchine, même à la cour, par des cures heureuses et par son zèle et ses connaissances dans son art, aussi bien que par sa bonne conduite. Je me fais un devoir de le recommandera Votre Excellence.

Daignez agréer, etc. J.-B. Chaigneau.

Officier français, mandarin à la cour de Cochinchine.

XXIU M.

J.'B. Chaigneau y officier français^ mandarin à la cour de Cochinchine^ à Son Excellence le Ministre de la Marine et des Colonies, à Paris,

MONSEIGNEUK,

Ayant été instruit à Paris que je devais recevoir en Cochinchine, par l'expédition partie il y a deux ans, du port de Roche-

SOITS LA RESTAURATION 37

fort, des paquets contenant spécialement une décoration de la Légion d'honneur enrichie qui m'était envoyée au nom de Sa Majesté, comme une preuve de sa satisfaction de mon zèle et de mon dévouement; informé aussi que les deux vaisseaux qui composaient cette expédition sont de retour en France sans avoir touché Cochinchine, j'ai Thonneur de supplier Votre Excellence de vouloir ordonner que ce paquet me soit promptement adressé à Bordeaux où je me rends, ainsi que j'en ai prévenu Votre Excellence, afin de m'y embarquer sur un navire du commerce qui doit me reporter au même lieu.

Daignez agréer, etc.

J.-B. CHAiGNEAr.

LorienI, 13 octobre 1820.

/.-fi. ChaigneaUj officier français ^mandaiin à la cour de Cochinchine^ à M. Jurien^ conseillera! État, directeur des approvisionnements de la Marine, au Ministère à Paris,

Monsieur,

J'ai recours à la bienveillance que vous m'avez témoignée, pendant mon séjour à Paris, pour me faire recevoir promptement à Bordeaux la brillante décoration de la Légion d'honneur que vous m'avez dit m'avoir été adressée à la Cochinchine par l'expédition partie de Rochefort, il y a deux ans, et revenue depuis peu .sans y avoir jeté l'ancre. Je désire recevoir cette bien flatteuse distinction avant mon prochain rembarquement pour retourner en Cochinchine.

Agréez ici l'expression de ma reconnaissance pour l'accueil

gracieux que j'ai reçu de. vous. J'emporte le désire bien sincère

de trouver l'occasion de vous prouver combien je suis pénétré de

ce sentiment.

J'ai l'honneur d'être, etc.

J.-B. Chaigneau.

Lorient, 13 octobre 1820.

LIRES «TiuNatREa Pftris, le 14 octobre 1620.

I«Z. H pièces

Chaigneau, Agent et Consul de France en Cockimhine, présentement à Bardeaux'.

'ai l'honneur de vous adresser ci-joint, Monsieur :

.& lettre du Roi à l'Empereur de Cochinchine, par laquelle

18 êtes accrédité comme Agent de France auprès de ce Prince

isi qu'une copie de celle lettre),

Jne commission de Consul,

Jne comnùssion spéciale de Commissaire du Bot pour la con-

îion d'un traité de commerce entre laFrance et la Cochinchine,

^os instruclions particulières,

Snfin, plusieurs instructions, circulaires et ordonnances {nu-

ros 1 à 9) rédigées pour les Consuls à diverses époques.

le crois devoir également vous faire parvenir, par ia dili-

ice, les sceaux de votre Agence et de votre Consulat, ainsi que

. exemplaires de l'ordonnance du 3 mars 1781, des tarifs de

i douanes, du code des prises, de dos cinq codes, du cours de

lit commercial, de la collection des Annales maritimes et

in do Bulletin des Lois depuis 1814.

[e prie le Ministre de l'Intérieur de vouloir Inen accéder au.

sir que vous auriez d'emporter en Cochinchine du vaccin

si qu'une collection de graines appropriées au climat de ce

rs: Je vais d'ailleurs rappeler à ce ministre la promesse qui

J8 a été faite de bourses dans nos lycées pour deux de vos

Mts.

Vgréez, Monsiem-, elc.

SOIS LA RESTAÏ'RATÏON 39

XXYI

Instructions pour M. ChaigneaUj Agent et Consul de France en

Cochinchhie * .

Octobre 1820

M. Chaigneau est accrédité comme Agent de France auprès de TEmpereur de Cochinchîne par la lettre du Roi à ce Prince.

Il est investi en outre de l'office et de Tautorité de Consul h regard des sujets français qui se rendront en Cochinchine, par une commission également émanée de S. M,

Enfin, par une autre commission, il reçoit le titre et les pouvoirs spéciaux de Commissaire du Roi pour la conclusion d'un traité de commerce entre la Cochinchine et la France.

Les présentes instructions sont destinées à diriger la conduite de M. Chaigneau sous ces divers rapports :

l^'Le titre d'Agent de France est le seul que M. Chaigneau devra prendre avec le gouvernement cochinchinois.

C'est en vertu de ce titre qu'il adressera à TEmpereur et aux dépositaires de son autorité toutes les demandes et représentations tendantes à garantir aux sujets du roi, d'abord la sûreté de leurs personnes et de leurs propriétés, et ensuite le traitement le plus favorable à leurs intérêts, conformément aux stipulations positives du traité projeté ou seulement à l'équité naturelle, ainsi qu'à l'amitié qui unit les deux gouvernements.

Cet exposé succinct des devoirs qu'impose à M. Chaigneau son titre à' Agent peut d'ailleurs lui en fournir la définition et l'aider ainsi à le traduire dans l'idiome cochinchinois.

2** Quant au titre de Consttl, qui d'ordinaire établit entre ceux qui en sont revêtus et les gouvernements près lesquels ils résident, les mêmes relations à peu près que celles que M. Chaigneau

1) Minute.

40 LE CONSULAT DE FRANCE A ni'É

entretiendra comme Agents il n a été conféré à cet officier que pour déterminer ses relations avec les sujets de S. M. et c'est avec eux seuls qu'il en fera usage.

En vertu de ce titre :

Il aura ^ur eux le droit de juridiction en matière civile ; si nos lois s'opposent à ce qu'il ait le même droit en matière criminelle, il aura du moins celui de faire arrêter, avec l'assistance des autorités locales, et de renvoyer en France par la même occasion, les sujets de S. M. qui se rendraient coupables d'une action comportant peine afflictive et infamante.

Il pourra également renvoyer en France ceux, qui, méconnaissant son autorité et ses avertissements, risqueraient par leur mauvaise conduite, de compromettre les intérêts nationaux.

Il exercera une police et une inspection spéciales sur les gens de mer et sera en droit, toujours en réclamant Tassistance des autorités locales, non seulement de faire arrêter les capitaines et les matelots, mais encore de faire séquestrer les bâtiments et les cargaisons, dans tous les cas prévus par nos lois, à moins toutefois que les gens du pays n'y soient intéressés ; il recevra d'ailleurs les nolissements des capitaines , leurs déclarations, fera constater et régler les avaries et procédera au sauvetage des bâtiments naufragés.

Enfin il dressera les actes de l'état civil de tous ses nationaux, ainsi que l'inventaire de leurs successions, 'dont il recueillera le montant pour le remettre à qui de droit; il recevra tous les actes qu'ils demanderont à passer dans sa chancellerie ainsi que les dépôts qu'ils voudront y laisser ; il leur délivrera des certificats de vie, des passeports, etc.

La marche à suivre pour ces diverses fonctions de l'office consulaire se trouve indiquée avec les plus grands détails dans Tédit du mois de juin 1778, Tordonnance du 3 mars 1781, l'instruction du 3 mai de la même année, les instructions générales et particulières du 8 août 1814, et enfin plusieurs ordonnances et circulaires des années suivantes. Quoique toutes ces pièces, rédigées pour des pays où l'institution consulaire a acquis un développe-

sous LA RESTArRATlON il

ment plus ou moins complet, ne soient par conséquent pas applicables à la Cochinchine dans la plupart de leurs détails, elles seront cependant remises à M. Chaigneau. Il y distinguera fort bien ce dont il devra faire usage et il pourra d'ailleurs tirer quelques points de comparaisons utiles des détails mêmes qu'il devra négliger.

3"* Le traité que M. Chaigneau négociera en sa qualité de Cornmissaire du Roi doit avoir pour résultat d'abord di» procurer aux sujets du roi sûreté pour leurs personnes et leurs propriétés ot liberté pour leur commerce, et ensuite d'assurer à M. Chaigneau le plein exercice de ses fonctions comme Agent et comme CofisuL

Les stipulations suivantes paraissent l(*s plus essentielles pour parvenir à ce double but :

Toutes les contestations qui s'élèveront entre les sujets de S. M. seront jugées par l'Agent de France, conformément à nos lois et sans qu'aucun officier du pays puisse en prendre connaissance ;

n en sera de même en cas de meurtre et de toute espèce de désordres commis entre Français, soit à terre, soit à bord des bâtiments du roi ;

Toutes les affaires au contraire où les sujets de l'Empereur se trouveront mêlés avec ceux de S. M. seront jugées par les autorités locales et compétentes, mais dans le plus court délai possible conformément aux règles les plus exactes de l'équité, et toujours après que l'Agent de France aura été appelé et entendu pour la défense de ses nationaux.

Si un Français est débiteur de quelques sujets du pays, il pourra sans doute être poursuivi selon les formes légales, mais aucun autre sujet de S. M. ne devra être recherché ni pris à partie en sa place, à moins qu'il ne Fait cautionné .

Les sujets de l'Empereur pourront faire valoir leurs droits sur les successions des Français morts leurs débiteurs, mais la totalité de cette succession n'en sera pas moins remise préalablement à l'Agent de France, qui prendra pour la conserver, toutes les

i2 lE rONSlILAT DE FRANCE A Ult

mesures voulues parnos lois, et sans qu'aucune autorité du pays puisse intervenir dans ces mesures.

En cas de naufrage d'un bâtiment français, les commandants des vaisseaux do TEmpereur aussi bien que les autorités de la côte lui prêteront toute assistance ; ils remettront les effets qu'ils pourront recueillir au chef de ce bâtiment, s'il n'a pas péri dans le naufrage, et, dans le cas contraire, ils les conserveront sous la foi publique et à la disposition soit de l'Agent do France, soit de la personne qu'il commettra pour les reprendre.

Les sujets de S. M. pourront aller, venir et séjourner dans tous les états de l'empereur de Cochinchino, sans aucun empêchement et sems payer aucun droit pour leurs personnes, au moyen d'un passeport qui leur sera délivré soit par le gouverneur de la province où ils se trouveront, soit par le Mandarin dos Étrangers à Hué.

Dans aucun cas et sous aucun prétexte leurs vaisseaux chargés ou sur lest ne pourront être retenus dans les ports de l'empire, et leur départ ne pourra être différé.

Les sujets du roi pourront importer en Cochinchine toutes les marchandises d'Europe et des autres parties du monde, et on exporter toutes celles qu'ils y trouveront, soit qu'elles proviennent du pays même, soit qu'elles y aient été apportées des pays voisins ; il n'y aura d'exceptions à cet égard que poiu* les marchandises qui sont ou seront prohibées par les lois du pays.

Aucune nouvelle prohibition ne sera appliquée au commerce français que deux années au moins après qu'elle aura été publiée.

Les sujets du roi payeront les mêmes droits d'entrée et do sortie en Cochinchine que ceux auxquels sont actuellement soumis les naturels, sans que d'ailleurs ces droits puissent être augmentés à l'avenir en aucun cas et sous quelque dénomination que ce soit.

Les Français jouiront des privilèges de toute espèce qui seront accordés par la suite à d'autres peuples, soit par traité, soit de toute autre manière.

Les sujets de l'Empereur attachés au service de l'Agent de

sous LA RESTArilATTON , 43

France, ou employés par nos armateurs ou négociants dans les affaires de leur commerce, seront considérées comme sujets français tant que dureront ces fonctions, et jouiront en conséquence de tous les bénéfices de la protection du Roi, par Tentremise de son Agent.

Enfin l'Empereur prêtera l'assistance nécessaire pour Texécution des décisions qui seront prises par l'Agent de France à Tégard des sujets de S. M., marins et autres.

M. Ghaigneau rédigera ces diverses stipulations dans la forme qu'il jugera la plus adaptée aux tournures de l'idiome cochinchinois, et il y ajoutera d'ailleurs toutes celles qui, tendant au même but, pourront se rapporter à quelques circonstances locales. Par exemple, l'office de mandarin, dont M. Ghaigneau est revêtu en Gochinchine et qu'il est autorisé par le roi à conserver, doit par le facile accès qu'il lui laisse chez l'Empereur, lui donner une influence très favorai)Ie à nos intérêts. Il serait donc à désirer d'obtenir dans le ti^aité à conclure la promesse du même titre pour les Agents successeurs de M. Ghaigneau, ou du moins celles des prérogatives de ce titre les plus utiles au succès des affaires, et notamment d'entrer dans l'intérieur du palais et d'approcher la personne du Souverain.

La correspondance de M. Ghaigneau avec le département des Affaires étrangères aura pourprincipal objetnos intérêts commer^ ciaux en Gochinchine, et contiendra naturellement l'exposé de toutes ses démarches comme Commissaire et convoie Agent du roi, ainsi que celui de tous les actes de son administration comme Consul, Il trouvera toutes les directions nécessaires pour la tenue de cette partie de sa correspondance dans les instructions générales et particulières du 8 août 1814. Mais M. Ghaigneau recueillera en outre et consignera dans un journal, dont il enverra copie au ministère par les occasions qui se présenteront, toutes les informations possibles sur les événements qui auront lieu, non seulement en Gochinchine, mais encore en Ghine^ dans les îles Afanilles et dans les colonies anglaises et hollandaises, particulièrement dans celles de Sumatra et de Java, où il paraît que des

coniestalions se sont élevées entre les autorités des deux nations. M. Chaigneau indiquera enfin, pour les transmettre au ministère, des mémoires particuliers sur les diverses parties de la statistique de la Cochinchinc, telles que les lois, Tadministration, la populî^tion, rindustrie, les arts, les mœurs, l'état militaire de terre et de mer, etc.

Il est encore un objet sur lequel M. Chaigneau portera son attention et fera parvenir des renseignements au Ministère. Peutêtre TEmpereur de Cochinchine verrait-il avec plaisir passer dans ses États, pour s employer à son service, quelques Français d'une capacité éprouvée dans la marine, le génie ou d'autres parties scientifiques ; et s'il était disposé d'ailleurs à leur faire un sort avantageux, on s'occuperait ici de faire un choix de sujets qui répondissent à ses vues. Ces Français utiles au gouvernement de Cochinchine attireraient la faveur sur nos établissements, leur donneraient de la consistance et concourraient avec l'Agent du roi au maintien et à l'accroissement de notre crédit.

J,'B. Chaigneau j officiel' français^ mandarin à la cour

de Cochinchine^

A Son Excellence le Ministre des affaires étrangères, à Paris i.

Monseigneur,

Je crois devoir soumettre à Votre Excellence l'idée d'un nouveau bienfait pour le pays où je suis appelé à résider encore, et très utile à mes yeux pour le succès de ma mission.

C'est la propagation des arts de l'Europe au moyen desquels les besoins des peuples de la domination cochinchinoise devront s'accroître, et parla fournir un débouché aux produits de l'indus-

1) Ecrit au Minisire de l'intérieur le 28 octobre 1820. Voyez la réponse du Ministre de l'intérieur du 24 novembre i820. — L. s.

sous LA RESTAURATION 45

trie française. Je crois que si l'agence était munie des principaux livres relatifs aux manufactures et aux arts, on avancerait beaucoup vers ce but: rENCYCLOPÉDiE, dernière édition, me semble être bien propre à cet effet. Cet ouvrage est trop considérable pour que je me le procure à mes frais, C'est pourquoi j'ai l'honneur de supplier Votre ïkcellence de vouloir ordonner qu'il m'en soit fourni de suite un exemplaire à Bordeaux, où je m'embarquerai vers les premiers jours du mois prochain, sur le navire le Larose, Je suis convaincu que nous trouverions dans Y Encyclopédie les moyens de satisfaire à une foule de questions qui nous sont adressées très fréquemment par le Souverain lui-même, par son héritier et associé à Tempite, et par toutes les personnes prépondérantes du pays. Je prie Votre Excellence de vouloir bien prendre cette demande en considération.

J'ai l'honneur d'être avec respect, etc.

J.-B. Chaigneau.

Lorient, 15 octobre i820.