CHAPITRE Uil. l
sions de cavalerie Lassalle j Latour-Maubourg et Milhaiifed^ arec vingt*Q[aatre pièce^d'artiOerie légère sur Médina de Bio-Secco, pour couper de Zamora le$ Anglais qu'il croyait dé|a à Yalladolid.
C'est alors que pour donner une marque de sa considératkHi aux députés desdépartemens au Cdrp^ Législatif, Napoléon lein* envoya^ ainsi que nous l'avons dit, les douze drapeaux de l'armée d'Es^ràmadure pris dans la même quinzaine où il avait présidé à l'ouverture de teur session.
Voulant signaler les Espa^ols qui , après avoir juré &lâité au roi, avaient violé leur serment^ et, après avoir accepté des places, ne s'étaient servi de leur autcnité que pour trahir les intérêts de leur souverûn ; voulant que la punition des grands coupables servit d'exemple dans la postérité à tous ceux qui, placés par la Providence à la tête des nations, au lieude diriger le peuple avec sagesse etpnutençe, le pervertissaient, Fentrainaioat dans le désordre des agitations populaires, et le précipitaient dans les malliein^ delà guerre; l'Empereur déclara ennemis delà France et de l'Espagne, et traitées aux deux couronnes, ks ducs de llnfantado, de Hijar; de MedkiaHCdii, d'Ossuna, le marquis deSanta^ruz, les comtes de Femand^Nune^ et d'Altamira, le prince de Castel*Fraiico, Fex*ministre Cevallos, et Févéque de Saint-Ander; il ordonna qu'ils seraient sakis en leur personne, traduits aune commission militaire, et passés par les armes ; que leurs biens seraient confisqués pour répondre des frais de la guerre. Il ac-
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corda 9 tant en son nom qu'au nom du roi Jo&epb) une amnistie à tout Espagnol qui, dans le délai d'un mois après l'entrée des Français à Madrid , mettrait bas les armes , renoncerait à toute liaison ayecFÂngleterre, se rallierait autour de la constitution et du trône, et rentrerait dans l'ordre si nécessaire au repos de la grande famille du continent. ^
A Burgos et dans les environs , on confisqua pour ao ou 25 millions de laines qui forent envoyées à Bayonne pour y être vendues publiquement. B fut créé, dans cette ville, une commission composée f^e deux membres de chacune des chambres de commerce de Bayonne, Bordeaux, Toulouse et Marseille, présidée par un maître des requêtes, ayant pour| secrétaire un auditeur au conseil d'état, pour examiner et liquider les réclamations de toutes les villes et corporations de commerce françaises et italiennes^ à raison dès pertes et confiscations qu'elles auraient éprouvées en Espagne. On leur destinait, comme indemnité, t"* le produit de la vente- des laines^ déduction faite de ao pour loo dus au roi; 2° le produit des biens situés en France et en Italie ap* partenant aux insurgés et frappés de séquestre.
L'Empereur ordonna la confiscation des marchandises de fabrique anglaise et des denrées coloniales débarquées en Espagne depuis l'insurrection.
Les insurgés avaient non-seulement dépouillé de leurs propriétés les Français établis, mais encore les
* Décret du ï a novembre^ ^
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