I. Historique

DAREMBERG et SAGLio. — Dictionnaire des antiquités grecques et romaines, t. I, 2° partie, C., article : Censoria Locatio, p. 1001 et suiv.

DES CILLEULS (Alfred). — Origine et développement du régime des T.P. en France, Paris, 1895 (8° V 26.300).

MALAPERT (M.F.). — Histoire de la législation des T.P., Bibliothèque du Constructeur, in-8°, Paris, 1880 (8° F. 2102).

MommMsEN (Théodore). — Le droit public romain, traduit sur la 3° édit. allemande par Paul Frédéric Girard : t. IV du Manuel des Antiquilés romaines, Paris, 1894.

IT. — Droit contemporain.

Adjudications publiques de travaux et fournitures pour les administrations (des).— Petite Biliothèque de l’entreprise, édit. du Journal du Bâtiment et des T.P., Lyon, 1933 (8° V. 50.748 (2).

ALIBERT (Raphaël). — Le contrôle juridictionnel de l’administration au moyen du recours pour excès de pouvoir, Payot, Paris, 1926.

Barry (Charles), — Commentaire du C.C.G. des travaux du service du génie, in-12, Paris, 1879 (8° F, 1212).

Barry (Charles) et TExIER (Albert). — C.C.G. imposées aux entrepreneurs des travaux des Ponts et Chaussées. Commentaire., in-16, 17e édit., Juris-classeurs, Godde, Paris, 1931 (8° F, 34.418).

BETTINGER (Raymond). — Le Conseil de préfecture juge du contentieux départemental et communal. Préface de M. Jean Appleton, in-8o, Sirey, Paris, 1935 (8° F. 36.796).

BERTHÉLÉMY (Henry). — Traité élémentaire de droit administratif, 12e édit., in-8°, Paris, 1930 (8° F. 32.700).

Cahiers administratifs (les). — Collection dirigée par M. le Professeur A. Mestre.

1. Nora : les cotes indiquées entre parenthèses sont celles de la Bibliothèque Nationale à Paris.

CHATIGNIER (M.). — Commentaire des C.C.G., imposées aux entrepreneurs pour l'exécution des travaux des Ponts et Chaussées, 30 édit., Cosse et Marchal, Paris, 1861 (inv. F. 31.344).

CHRISTOPHLE (Albert). — Traité théorique et pratique des T.P., 2° édit. revue par Paul Auger, 2 vol. Paris, 1889-1890 (8° F. 5288).

CoTeLLE. — Cours de droit administratif appliqué aux T.P., 3° édit., t. III, Dalmont et Dunod, Paris, 1860 (inv. F. 32.697).

CourceLLE (Louis). — Traité administratif des T.P., in-8°, 2 vol. et un complément. V. t. I, et le complément, Dunod, Paris, 1927 (4° F. 2076 (1).

Enou (Louis). — Traité théorique et pratique de droit administratif, mis au courant par P. Picard et E. Veuillet, t. I : Les T.P., in-8°, Rousseau, Paris, 1903 (8° F. 14.895).

GAUTIER (A.) et Jouve (E.). — Traité pratique du marché de T.P., in-16, Paris, 1881 (8° F. 2538).

GEORGIN (Ch.). — Commentaire des C.C.G. imposées aux entrepreneurs, 9e édit., in-4°, Ecole spéciale des T.P., Paris, 1909 (8° F. 20.072).

— Commentaire des C.C.G. imposées aux entrepreneurs, 13° édit., 1925, in-8°, (80 F. 30.475).

Hauriou (Maurice). — La jurisprudence administrative de 1892 à 1929, d’après les notes d’arrêts du Sirey réunies et classées par André HaAuRIOU, nouveau tirage, 3 vol. in-8° Sirey, Paris, 1931.

ISRAEL (Maurice). — L’Etat acheteur, in-8°, les Presses universitaires, Paris, 1927 (8° V. 46.803).

JÈzE (Gaston). — Cours de droit public (Licence), 1930-31, in-8°, Giard, Paris, 1931.

— Les contrats administratifs de l’ Etat, des départements, des communes et des établissemnts publics, in-8°, Giard, Paris, 1932 (40 F. 2177(2).

— Les principes généraux du droit administratif. Théorie générale des contrats de l’administration, 1re Partie : Formation, Exécution des contrats, 3° édit., in-8°, Giard, Paris, 1934 (8° F. 30.038 (4).

LAFERRIÈRE. — Traité. Jurisprudence administrative et recours contieux, 2e édit., II, 1896.

LANOE (Albert). — Traité du domaine de l'Etat, in-8°, 2e édit., revue

avec le concours de Eug. Flavien Girard, Francis Lefebvre, 1931 (8° F. 34.892).

LEcHALAS (Georges). — Manuel de droit administratif : Service des Ponts et Chaussées et des chemins vicinaux, Encyclopédie des T.P. 3 vol. in-8°, Gauthier-Villars, Paris, 1889-1898 (8° V. 6993).

LEFEBVRE et BASSOMPIERRE-SEWRIN. — C.C.G. imposées aux entre-

preneurs. Encyclopédie théorique et pratique des connaissances civiles et militaires, 14e partie, Paris, 1910.

Marrzis. — Manuel juridique des T.P., Paris, Dunod, 1925 (8°F.30026)

MarRizis, FONT-RÉAULX et DURNERIN. — Organisation et compétence, Paris, 1937.

MaspÉTioL (Roland) et LAROQUE (Pierre). — La futelle administrative, Sirey, Paris, 1930 (8° F. 34.082).

MonNSsARRAT (Gaston). — C.C.G. imposées aux entrepreneurs de travaux des chemins vicinaux, in-8°, Paris, 1918 (8° V. 39.238).

— La participation des étrangers aux entreprises de T.P., in-8o, Paris, 1919 (8° F. pièce 5337). |

— Contrats et concessions des communes et des établissements communaux de bienfaisance, Paris, 1920.

— Marchés de travaux et de fournitures des communes et des établissements communaux de bienfaisance, in-8°, 20 édit. Direction des publications administratives et bibliothèque municipale et rurale, Paris, 1926 (8° F. 30.482).

PASSERIEU (Jean-Bernard). — Manuel pratique et juridique des architectes el des entrepreneurs en matière de T.P. et du bâtiment, Paris, 1892 (8° F. 6.431).

PÉRIER (Arsène). — Des marchés de fournitures, in-12, Plon et Cie, Paris, 1876 (8° F. 268).

PÉRIN (J.). et JUQUIN (A.). — Manuel des adjudications de T.P., Cosse, in-18, 1867.

PERRIQUET (E.). — Traité théorique et pratique des T.P., 2 vol. in-8°, Paris, 1883 (8° V. 5.557).

— Les contrats de l’Etat, in-8e, Paris, 1884 (8° F. 3.234).

PorÉE (Henri) et CUENOT (Henry). — Des entreprises de T.P. soumises

aux C.C.G. des Ponts et Chaussées et au cahier du service des chemins vicinaux, Marchal et Billard, Paris, 1901.

Ra1GA (Eug.) et FÉLIx (Maurice). — Le régime administratif et financier du département de la Seine et de la ville de Paris. Préface de H. Berthélemy. 2e édit., 2 vol. Rousseau, Paris, 1936 (8° Lf. 136, 407 A (1) et (2)).

TARBÉ de VAuxCLAIRS. — Dictoionnaire des T.P., in-4°, 1835.