‹ Le Contrat Collectif de Salaire Minimum dans les Tissages Mécaniques de la Soie de la Région LyonnaiseChapitre 44 sur 47 · PREMIÈRE PARTIE · texte numérisé non relu

PREMIÈRE PARTIE

Ouvrages généraux sur le contrat collectif

Félix MoissenEeT : Etude sur les contrats collectifs en matière de conditions du travail. Thèse Dijon 1905.

Barthélémy Raynaup : Le contrat collectif de travail. Thèse Paris 4901.

Barthélémy Ravynaup : Le contrat collectif en France. Paris, Rousseau 1921.

Barthélémy Raynaun : Vers le salaire minimum. Paris 1915.

Douarcxe : Les conventions collectives relatives aux conditions du travail (bibliographie très complète sur le contrat collectif de travail). Thèse Paris 1907.

RouasT : Essai sur la notion juridique de contrat collectif dans le droit des obligations. Thèse Lyon 1909.

CRÉPIN : La convention collective de travail, sa nature et son évolution historique. Thèse Paris 1919.

Nasr : Des conventions collectives relatives à l’organisation du travail. Thèse Paris 1907.

BreTue : De la nature juridique de la convention collective de travail. Thèse Bordeaux 1921.

BEAUREGARD : Essai sur la théorie du salaire. Paris 1887. Léon Pozter : L'idée du juste salaire. Thèse Toulouse 4908.

Jay : Le contrat collectif de travail. Revue d'Economie politique, 1907, p. 961.

Pierre-Louis Lucas : les Conventions collectives de travail.

Revue trimestrielle de droit civil, 1919, p. 65, René Morez : les Conventions collectives de travail et la loi

du 25 mars 1919. Revue trimestrielle de droit civil, 1919,

Georges ScezLe : Le Droit ouvrier. Armand Colin, 1922.

Ministère du Travail, statistique générale de la France . Annuaire statistique. .

Direction générale des Douanes : Tableau général du Commerce et de la Navigation.

Office du travail : Salaires et durée du travail dans l’industrie française. Paris, Imprimerie nationale, 1893-1897, D vol. in-80.

Ministère du travail : Tarifs de salaires. et Conventions collectives pendant la guerre (1914-1918). Paris, Imprimerie nationale, 4 vol. in-80.

Bulletin du Ministère du Travail. Paris, librairie Berger- Levrault.

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