CONCLUSION

ces

Rechercher les origines, relracer le développement du contrat collectif de travail ; le montrer se dégageant peu à peu des institutions qui l'on fait naître et assurmant son caractère propre ; examiner le contrat collectif à un double point de vue, en tant que mode d’action syndicale et en tant que contrat, au regard de l'économie sociale et au regard du droit : séparant les deux éléments, l'élément-syndicat et l'élément-contrat, étudier chacun d'eux distinctement, ei en montrer respectivement les conditions d'exercice et l'action dans le domaine économique, et le caractère au point de vue juridique, notamment sous le regard de la responsabilité et de la garantie ; suivre le principe juridique, el économique du contrat collectif et en montrer l'aboulissement dans une forme particulière de travail, dans le contrat de louage d'ouvrage collectif ?

Tel est l'objet d'étude que nous nous sommes proposé en abordant cette création du mouvement syndical moderne, le contrat collectif de travail. Dans le louage d'ouvrage collectif seulement nous avons vu se réaliser

entièrement le principe même du contrat collectif. D'autre part le louage d'ouvrage collectif nous à paru constituer une forme particulière d'association ouvrière, la sous-entreprise ouvrière de travail. Celle-ci ayant reçu, d'abord en sa réalisation en Italie, ensuite par quelques auteurs français (1) le nom caractéristique de coopération de main-d'œuvre, nous le lui avons appiiqué. En quoi et pourquoi c’est là une forme narticulière de coopération et une forme! élémentaire de l'association de production, distincte d'elle, nous l'avons tout spécialement indiqué. Et en examinant de nouveau le rôle joué ei à jouer par le mouvement syndical à l'égard de la coopération de main-d'œuvre, nous avons conclu à une collaboration, qui a déjà commencé et qui vaul d'être poursuivie, entre le syndicat ouvrier et l’action coopérative. Le point de jonction nous en paraît déjà (out trouvé dans la Coopération de main-d'œuvre.

Ana vérité, de même que du salariat à la coopération de production un passage doit être ménagè, de même une transition est nécessaire de l'orgamsation syndicale purement défensive à cetle forme évoluée el parfaite de la coopération, l'association de production fondée el soutenue par le syndical. Cette création intermédiaire, nous croyons l'avoir montré, la coopération de main-d'œuvre la réalise complètement. Nous en avons signalé l'importance comme moyen de solution des conflits industriels. Nous lui recohnaissons encore le mérite de fondre pacifiquement les deux mouvements

(4) M. Arthur Fontaine, dans sa publication des « Assocations Ouvrières de production », aux soins de l'Gffice du Travail, 1897 ; M. Yves Guyot, « Les Conflits du Travail et leur. solution.» Décembre 1903. :

syndical et coopératif, qui ont pu pour un temps parai- {re ennemis, mais qui ne sont réellement que rivaux, issus des mêmes causes historiques, animés du même esprit de justice, nantis tous les deux du pouvoir de réformation. En les combinant, les classes ouvrières, bien guidées, pourraient trouver, au cœur même de i&

société capitaliste, la vérilable voie de leur émancipation progressive. |