CHAPITRE PREMIER

De l'origine préhistorique de la possession

« Chaque membre de la communauté se donne à elle au moment qu'elle se forme, tel qu'il se trouve actuellement, lui et toutes ses forces, dont les biens qu'il possède font partie » (A). Par ce texte, Rousseau nous transporte en pensée au moment où le pacte social clôt définitivement l’état de nature. Ce texte est très intéressant parce que nous y apprenons que l’homme naturel possédait déjà des biens. La question qui se pose maintenant est de savoir ‘ce qu'était exactement cette possession, si elle était la propriété, ou au moins en quoi elle ressemblait à la propriété, ne l’étant point. Avant de voir ce que la loi civile, découlant du contrat social, a fait de cette possession des contractants, il est nécessaire de savoir d'abord exactement en quoi elle consistait. Nous nous rendrons compte ainsi des changements opérés par le contrat social, touchant le régime des biens. « Ce n’est pas que, par cet acte, la possession change de nature en changeant de mains, et devienne propriété dans celle du souverain. Mais comme les forces de la cité sont incomparablement plus grandes que celles d'un particulier, la possession publique est aussi, dans le fait, plus forte et plus irrévocable, sans être plus légitime, au moins pour les étrangers; car l'Etat, à l'égard de ses membres, est maître de tous leurs biens par le contrat social

(1) Contrat social, p. 41 et 42,

qui, dans l'Etat, sert de base à tous les droits ; mais ilne l'est à l'égard des autres puissances que par le droit de premier occupant, qu'il tient des particuliers » (1). Ces lignes abstraites et concises considèrent la possession au triple point de vue du droit privé, du droit public et du droit international ; elles règlent la possession dans les rapports des citoyens entre eux, la souveraineté de l'Etat dans ses rapports avec les biens possédés par les citoyens, et enfin la souveraineté territoriale de l'Etat dans ses rapports avec les autres puissances. Nous examinerons ces divers points les uns après les autres.

Ce que nous retiendrons donc en premier lieu, c’est l'aveu de Rousseau, à savoir que l’homme primitif possédait des biens en propre dans l’état de nature. A défaut de témoignages historiques, qui tous font défaut, le fait parait certain, autant que l'on peut se fier en ces matières à l'instinct mème de notre race, témoignage vraisemblable de l’atavisme ancestral. Mais du fait non discuté de cette antique possession, deux explications sont possibles. Les partisans les plus ardents de la propriété individuelle y voient la preuve indéniable que la propriété est naturelle et inhérente à l'homme, puisqu'elle a, disent-ils, toujours existé. D’autres, plus sceptiques, y voient simplement un accident, survenu au cours des premiers âges, une sorte de péché originel dont la tare à corrompu pour toujours l'humanité. On connaît à ce propos la protestation enflammée et véhémente de Rousseau : « Le premier qui, ayant enclos un terrain, S'avisa de dire : Ceci est à moi, et trouva des gens assez simples pour le croire, fut le vrai fondateur de la société civile. Que de crimes, de querres, de meurtres, de misères et d'horreurs n'ett point épargnés au genre humain celui qui, arrachant les pieux el comblant le fossé, eût crié à ses semblables : « Gardez-vous d'écouter cet imposteur ; vous êtes perdus si vous oubliez que les fruits sont à tous et que la terre n’est à personne » (2).

Après avoir admiré, comme il convient, la forme brillante de ce superbe morceau littéraire, nous n'hésiterons pas à dire, avec la plupart des commentateurs, qu'il s’agit ici avant tout d'un coup de clairon destiné à attirer l'attention, à grouper un

(4) Contrat social, p. 42.

(2) Discours sur l'inégalité, OEuvres, t. 1, p. 551,