CHAPITRE VII

Critique de la théorie de Rousseau

La sociologie moderne s’est formé en effet une tout autre idée de l’origine de la société et du fondement du droit (1). Elle considère la société non pas comme la conséquence d'une convention entre les hommes, mais comme un fait dont la cause est . dans la nature de l’homme. L'homme naît et vit en société, absolument par la même raison que certaines espèces animales vivent en tribu. En un mot, la sociabilité n'est qu’un attribut de l'espèce ; la volonté et l’art n'interviennent que plus tard, d’une façon secondaire, et s'appliquent seulement sur ce fonds primordial et naturel. L'individu est incorporé dans la société humaine, à peu près comme l'âme est unie au corps. Il y a là l'effet d'une loi de la nature, et c’est en ce sens profond que l’on a pu dire

(4) V. Boutroux : De l’idée de loi naturelle, p. 12% et s. — vw. également Fouillée : La science sociale contemporaine,

que chez l'homme l'instinct de sociabilité n’est que l'une des formes de l’instinct de la conservation. La société est un agrégat d'hommes, comme le corps ‘humain est un agrégat de cellules vivantes; l’homme va à la société, comme à un tout dont il est membre, en vertu d’un instinct inné dont la source est placée en dehors et bien au-dessus de lui. Il obéit ainsi, sans s’en douter même, à cette grande loi du développement des êtres, qui les entraîne à élargir de plus en plus leurs relations avec le monde extérieur et à s'élever en parcourant l’un après l’autre les cercles de plus en plus élargis de la création. Il a commencé par la famille, puis par la tribu; il a continué par la cité; il en est actuellement à la nation, forme definitive peut-être, ou seulement passagère de son évolution, car ceci est encore le secret de avenir. Tout ce que l'on peut dire avec certitude, c’est que la société internationale est à peu près concomitante de la société civile : du fait que l'homme a vécu immédiatement en société, et que cette société s’est répartie en divers groupes, il est certain qu'il n’a pas tardé à se produire des relations entre ces groupes d'hommes, relations d'échange, de combat, d’amitié, tour à tour, c’est-à-dire qu'il y a eu là tous les éléments qui, caractérisant les petites sociétés primitives elles-mêmes, à leur début, peuvent se résumer dans ces trois mots qui comprennent toute la nature humaine : la sympathie, l’intérèt, la haine. De ce que nous les éprouvons les uns pour les autres, il naît dans la société un double mouvement; nous allons vers autrui, et autrui vient à nous. Ce qui se passe ainsi dans le cercle restreint de la cité ou de la nation se reproduit de mème dans la société des Etats. Ceux-ci sont soumis à une véritable loi d'attraction dont l'effet amène des conséquences à la fois passives et actives. Il y a dans chaque Etat une force de propension qui l'emporte vers les autres Etats, en même temps que ceux-ci sont entraînés vers lui. D'une façon générale il y a dans l’ensemble des Etats une sorte de force centrifuge qui incline les citoyens d'un pays à pénétrer dans le domaine des pays environnants, et dans chaque Etat une sorte de force centripète qui attire dans ce pays les habitants des autres. nations. De cette double loi d'échange est né le commerce; et la preuve qu'il s'agit bien là d’une loi naturelle, c'est qu'aucun Etat n'a jamais pu la violer impunément. Malgré les entraves, malgré les prohibitions : exclusion religieuse, perte même de la

vie, malgré ces multiples murailles de Chine, jamais aucune nation, en définitive, n’a pu rester complètement fermée. Il y à donc bien là une manifestation indiscutable d’une espèce de loi de gravitation universelle qui régit toutes les sociétés constituées. Dès lors, les pactes, les conventions, les traités internationaux n'interviennent plus comme les éléments constitutifs de la société des États, mais comme un renforcement occasionnel et précis qui peut établir des groupements ayant leur loi propre ; mais il ne faut pas oublier que cette loi propre reste toujours soumise à la loi supérieure qui continue de régler tout le système ; de sorte que le sociologue attentif reconnaîtra toujours ce double mouvement, malgré Iles alliances et les fédérations, tout comme les oscillations du pendule révèlent au savant à la fois le mouvement de rotation de la terre et son mouvement de translation.

Dès qu'une société est constituée, et nous venons de voir qu'il y à longtemps qu'existe celle des Etats, elle ne saurait subsister sans un ensemble de lois dont l'effet tend à sa propre conservation et à son progrès indéfini. Quelle méthode employer pour les connaître ? De même que c'est dans l’homme qu'il faut chercher les lois qui régissent sa personne et constituent la religion, la morale, le droit, de mème c'est dans la société des nations qu'il faut aller rechercher les lois internationales.

Nous sommes bien éloigné de prétendre que c’est le fait qui crée le droit, car, outre que ce serait rendre sa base infiniment contingente et fragile, le droit en lui-même serait un mot vide de sens, attendu qu’il ne serait alors que la manifestation du hasard ou de la force ; et la langue humaine n’emploierait certainement pas deux termes contradictoires pour exprimer la mème idée. Mais, de même que nous ne pouvons nous représenter ni les couleurs, ni les nuances de la lumière, sans la réfraction du rayon lumineux au travers du prisme, de même nous ne pouvons dégager le droit que dans la matière appropriée à ses manifestations. Jusque-là, le droit, qui participe de l’immutabilité et de la perfection de Dieu, reste dans des hauteurs sereines et inaccessibles, Ua a toujours présent, mais invisible, à la façon de la lumière du soleil qui, avant de nous parvenir, traverse tout l’éther dans une nuit profonde, que l'œil humain ne pourra jamais percer.

Ce sont donc les actes de l’homme et les actes des Etats qui

forment la matière où se produit cette incidence par où se réfracte pour ainsi dire le droit. La conscience de l’homme l'y découvre alors, absolument comme la rétine perçoit la couleur. L'opération que l’âme effectue dans les deux cas est exactement identique ; seulement elle y- emploie des sens différents: sens visuel ou sens physique ici, et là sens interne.

Les actes changent, varient, se multiplient ; la matière du droit se modifie sans cesse ; dès lors, la conscience, à le percevoir toujours, s’aiguise et s’affine. La science par là même n’est point immobile; elle progresse avec les mœurs, par l'observation de plus en plus précise et minutieuse des faits nouveaux. Par la classification logique de ces faits, par l'étude raisonnée de leurs rapports, par des ensembles coordonnés de preuves, par la philosophie qu'elle en dégage comme étant l'esprit, l'âme même du droit, elle ne tarde pas à donner le sens exact et juridique des manifestations les plus complexes de la vie des sociétés. Plus encore, elle est bientôt le guide, le tuteur officieux des phénomènes sociaux; du faisceau lumineux de principes qu’elle à tirés du passé elle éclaire tout au moins le seuil de l'avenir le plus rapproché d'elle, dans une « visée inconsciente d'un idéal de législation future », comme s'exprime M. Tarde (1).

On n’admet plus actuellement cette espèce d’immobilité qu’on prétendait imposer autrefois à la science, sous prétexte que la vérité était une et invariable, à l’époque où l’on y appliquait une sorte de méthode scolastique qui la réduisait à des prémisses indiscutées, d’où le raisonnement abstrait déduisait, ne varietur, toute la série des conséquences logiques. L'histoire a donné et donne encore tous les jours trop de démentis à cette méthode. Nous avons vu que, sans admettre le moins du monde que les faits créent le droit, il paraît incontestable que les faits révèlent le droit, de même que les phénomènes ne font pas la loi, mais la démontrent simplement.

Aussi la pratique a-t-clle mis souvent en défaut la théorie, lorsque celle-ci s’est trop éloignée des réalités. A vouloir considérer le droit naturel, tel qu’on le connaissait à leur époque, comme définitif, immutable et éternel, tous les auteurs, depuis Grotius jusqu'à Bossuet, autorisaient encore les vainqueurs à

(1) Les transformations du droit, p. 153.

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réduire en esclavage les prisonniers de guerre, alors que dans toutes les nations civilisées, depuis au moins un siècle, cette coutume inique était tombée dans la plus profonde désuétude. L'homme d'Etat ou le capitaine qui, à l'époque de Grotius ou de Bossuet, s’autorisant de la doctrine de ces deux grands hommes, : aurait voulu, contrairement à la pratique, réduire les prisonniers ennemis en esclavage, se serait heurté à de telles protestations et à de telles difficultés, qu'il se serait bien vite rendu compte qu'un droit n'est un droit que lorsqu'il est réalisable non point dans les livres seulement, mais aussi dans les faits de la vie réelle. Ceci prouve que des penseurs de génie, perdus dans leurs rêves métaphvsiques, n'avaient pas perçu l’impérative loi de justice que la conscience empirique de peuples ignorants avait comprise depuis longtemps avec l’infaillible sûreté du sens interne.

Dans l’ordre international, il n°y a donc pas d'autre droit que le droit positif; mais ce droit positif, ce n’est pas la volonté humaine qui le crée, contrairement à la théorie du Contrat de Rousseau ; la part qui en revient aux conventions et aux traités est minime ; d'ailleurs, pour qu’elle soit durable, cette portion du droit positif doit ètre conforme à ce que la conscience des peuples leur révèle être le droit. Le rôle de jurisconsulte, dans l'espèce, se borne à étudier et à interpréter le Droit dans les manifestations qu'il a devant les yeux, et il laisse au philosophe le soïn d’en scruter l'essence métaphysique et l'origine divine.

Une seconde erreur de Rousseau, et qui a été également celle de Pufendorf, se trouve être de même redressée par la science juridique moderne. Pour dénier au droit positif le caractère et la nature même du droit, ces auteurs s'étaient particulièrement basés sur le fait qu'entre nations il n’y à ni législateur, ni tribunal, ni sanction. Aujourd’hui on admet sans hésiter que ces trois points sont des circonstances ou des conditions accessoires qui n'affectent en rien l'existence du droit. Le droit existe par luimême, en lui-même, en dehors de toute contingence de forme, de promulgation, d'acceptation et de sanction ; il est essentiellement le régulateur nécessaire des rapports sociaux, comme dit M. Renault (1); nous le constatons, nous ne le faisons pas ;

(1) Introduction à l'Etude du Droit international, p. 10.