CHAPITRE IX

Théorie du droit de la guerre avant Rousseau

Pour mieux comprendre l'originalité de Rousseau et marquer davantagé sa puissante et féconde initiative, nous examinerons d'un peu plus près quelle était exactement la théorie de la guerre avant lui.

Grotius, sans hésitation, proclame la guerre absolument légitime. La guéfre, dit-il, est la loi générale de tout l'univers ; on l'observe à l'état journalier et constant chez presque tous les animaux. Pourquoi serait-elle illégitime seulement chez l'homme ? La raison d’être de la société indique que « /e droit de la force, lorsqu'il ne viole pas le droit des autres, n'est pas injuste ». Aucun philosophe ne contredit cette vérité, et Dicu lui-même, d'après les Ecritures, à souvent approuvé la guérre expressément. La gucrre est donc légitime toutes les fois que la justice ne peut pas trancher un différend entre des nations.

Hobbes va plus loin; pour lui la guerre est une nécessité inexorable ; elle est {même l’un des attributs de humanité, car l’homme, recherchant comme loi suprème le bien-être, a, par là même, droit à toutes les choses qui sont capables de le lui pro-

curer ; il a donc le droit de les poursuivre et de s'en emparer envers et contre tous. Joignons à cela l'instinctive défiance de l’homme pour ses semblables, défiance qui naît du sentiment de la concurrence. Le seul moyen de vider le différend est de recourir aux armes. Æomo homini lupus.

Ainsi, pour ces deux auteurs, comme pour Spinoza et bien d'autres avant eux, la guerre serait l'état normal des sociétés, et la paix serait une trève simplement temporaire et sans aucune consistance. Îl est vrai que le spectacle des guerres continuelles de leur époque pouvait bien justifier à leurs yeux cette opinion.

Mais bientôt Pufendorf, Wolf et Vattel. renversant les termes de cette proposition, font admettre par la doctrine que la paix est la relation normale des Etats, et qu'il ne faut la rompre que pour des cas d’extrème nécessité.

Grotius, qui est le premier théoricien du droit de la guerre, comme il l’est d’ailleurs de tout le droit des gens, Grotius, après avoir recu quelques éloges de la part de Rousseau, ne tarde pas à être violemment pris à partie par lui. Rousseau commence par l'appeler un « savant homme », le « mattre de tous nos savants », puis, bientôt après, il déclare qu'il est « un enfant, el, qui pis est, un enfant de mauvaise foi ». Alant encore plus loin dans ses reproches, il l'accuse « d'établir le droit par le fait », et « de se laisser aveugler par l'autorité des poètes, au lieu de fonder ses principes sur la raison et la nature des choses ».

En effet, la méthode de Grotius est de rechercher si tel ou tel usage, si barbare, si inhumain soit-il, est cependant permis par le droit positif, c'est-à-dire s’il est accepté et non puni par les lois. Cela fait, il interroge sa conscience et, par sa conscience, le droit naturel. C’est la réponse que lui fournit alors sa conscience qu’il oppose et compare aux usages établis. Ce sont ces réponses qui constituent « les tempéraments » de Grotius. Ces tempéraments sont donc des aspirations vers l'idéal, la vision très nette de la loi d'humanité qu'il serait, en raison, désirable qu'on substituât peu à peu à la barbarie présente, autant du moins que la nécessité de la guerre le permettra. Car la nécessité de la guerre est pour lui la grande loi, la première de toutes. Il est vrai qu'il ne reconnaît la oiénite des hostilités qu ‘envers les personnes et les biens de l'ennemi seul.

D'autre part, il veut que la guerre soit déclarée publiquement, à cause des effets juridiques considérables qu’elle comporte, tant à l'égard de toutes les personnes, sans distinction de nationalité, qui se trouvent à ce moment sur le territoire ennemi, et de tous les biens appartenant aux nationaux comme aux étrangers. Comme ces derniers ne peuvent pas, en se retirant, emporter leurs biens, il est entendu que ces biens doivent rester saufs et que l’ennemi les respectera.

Hormis les biens appartenant aux étrangers, le pillage, la dévastation, la destruction de tous les autres biens, même sacrés, sont permis. Le butin reste la propriété légitime, personnelle et absolue de celui qui l'a fait. La guerre a donc en soi une vertu chrémastitique, comme au temps d’Aristote. Quant aux personnes, le droit de les tuer est absolu et général. Ce droit « ne comprend pas seulement ceux qui, de fait, portent les armes, mais méme tous ceux qui sont dans les limites des ennemis. méme les étrangers qui sont sur les terres de l'ennemi, après que la querre est déclarée et qu'ils l'ont appris », Car ils auraient pu s'enfuir, Peuvent légitimement être tués les enfants, les femmes, les malades, les blessés. Grotius prohibe seulement l'assassinat du chef ennemi, l'emploi du poison. « La question du viol est controversée; après hésitation, Grotius recommande aux chrétiens de S'en abstenir, car il est sans aucun rapport avec le droit de la querre » (4).

Le droit de vie ou de mort sur tout être qui vit et respire sur le territoire ennemi permet donc de laisser la vie aux habitants pour les réduire en esclavage. C'est de la sorte que tout un peuple peut devenir « une grande troupe d'esclaves ». Cette théorie qui, au xx° siècle, nous paraît monstrucuse, est celle | d’Aristote, qu'a suivie encore Bossuet : « L'origine de la servitude, écrit ce grand homme, vient des lois d'une Juste querre, où le vainqueur, ayant tout droit sur le vaincu, jusqu'à pouvoir lui ôter la vie, il la lui conserve » (2)

Maintenant que Grotius nous a montré le principe, voyons quels sont les tempéraments : « L'honneur fait un devoir de laisser la vie aux prisonniers de querre, de faire quartier au

(1) Lassudrie-Duchêne, op. cit., p. 242.

(2) 5° Avertissement aux proleslants, art. 50, t. V des Œuvres de Bossuet.

vaincu qui se rend à discrétion. On épargnera les innocents, les femmes, les vieillards, les hommes qui ne portent pas les armes, les prêtres, les littérateurs, les laboureurs, les marchands. On laissera la vie aux 6tages. Les prisonniers pourront, être réduits en esclavage, mais ce-sera seulement une sorte de domesticité, une obligation perpétuelle de services, plutôt que l'esclavage antique. On fera mieux de laisser aux peuples conquis leurs mœurs, leurs coutumes, leur religion » (1). Mais ce ne sont là que des « tempéraments », c'est-à-dire les vœux, les désirs du jurisconsulte, les conseils de l’homme de bien. Le juriste s'incline si le vainqueur ne les suit pas. Car tout ceci, nous le répétons, est purement facultatif. L'homme de guerre est libre d'en tenir compte ou de le rejeter. S'il se conduit d'une façon humaine, il aura un beau renom dans l'histoire (2); s’il se montre inhumain et sanguinaire, il ne sera pas moins glorieux pour ses contemporains et pour la postérité, car, plus redouté, il frappera encore davantage l’imagination des masses qui, en fin de compte, divinisent toujours la force et l'horreur : tels un Mansfeld ou un Tilly (3), un duc d’Albe ou un Philippe I (4).

Pourtant, en terminant son ouvrage, Grotius éprouva sans doute un vague pressentiment d'un avenir réparateur, et, sous cette inspiration, il émet alors une pensée profonde qui, malheureusement, paraît être plutôt un simple vœu qu'une règle impérative de conduite, car il n’y avait guère, pour sa part, conformé sa doctrine, savoir que, dans la guerre, il faut toujours agir en vue de la paix. Cette maxime résume d'une façon heureuse l'ensemble des « tempéraments » qu'il a successivement

(1) Lassudrie-Duchêne, op. cil., p. 243.

(2) Parmi les capitaines de son époque, Gustave-Adolphe fait une noble exception. Il disait : « Je ne fais pas la guerre aux paysans; j'aime mieux les protéger que les ruiner ». Et ce qu’il disait, il le faisait. — D'après les vieilles chroniques, du Gueselin, au moyen âge, nous apparait comme un héros humain. Avant de mourir, il manda ses compagnons d'armes et les pria de ne point oublier ce qu'il leur avait dit. mille fois, à savoir « qu’en quelque pays qu'ils fissent la guerre, les gens d’Eglise, les femmes, les enfants, le pauvre peuple, n'étaient pas leurs enneinis ». V. dans l'Encyclopédie, l’article : Dégât.

(3) V. dans Schiller, Histoire de la guerre de Trente ans, la prise de Magdebourg. ;

(4) V. l'Histoire et aussi la merveilleuse toile de Tattegrain : « La prise de Saint-Quentin ».

proposés. Malheureusement, ce n’était encore qu'un vœu, plus général et plus formel, il est vrai, qu'il se contentait de formuler, espérant que Pavenir ébauchorait, puis parferait ce droit idéal que lui-même avait seulement entrevu.

Les disciples de Pufendorf, Bynkershoeck et Wolf, admettent tous ses principes, mais ils reconnaissent une force obligatoire à certains de ses tempéraments. Ainsi, pour eux, on ne doit ni tuer ni piller, si le pillage et le meurtre ne sant pas utiles ; on ne peut réduire les ennemis en esclavage, que s’il y a lieu de les punir pour quelque acte délictueux qu'ils auraient commis. C’est un progrès, mais c'est le seul qu'ils font faire à la doctrine.

« Avec Vattel, dit M. Lassudrie-Duchène (1), les principes restent les mémes, mais le droit des gens s'humanise ». La doctrine de Vattel « constitue le dernier degré de la transition opérée des idées anciennes aux idées modernes sur ce point » (2). C’est ainsi que Vattel continue à dire que les « deur nations sont donc ennemies, et tous les sujets de l'une sont ennemis de tous les sujets de l'autre »; seulement il s'empresse d’ajouter «que l'on n'a pas les mêmes droits contre toutes sortes d'ennemis » (3).

Ces droits sont beaucoup plus rigoureux envers les ennemis valides qu'envers la population paisible. Il est interdit de tuer, de réduire en esclavage, de maltraiter celle-ci, sauf le cas de rébellion. Mème il faut qu'il y aille du salut du vainqueur, pour qu'il ait le droit de mettre à mort les prisonniers de guerre. Quant aux biens, Vattel n’entrevoit même pas qu’on puisse concevoir l'inviolabilité de la propriété ennemie. La seule réforme qu'il apporte dans la matière, c’est de déclarer que le butin appartiendra non plus à celui qui l’a fait, mais au souverain de ce dernier. D'ailleurs, au butin il préfère les contributions de guerre. De plus, on ne devra ravager la propriété ennemie qu'en cas de nécessité, ou par représailles. S'il y a là un progrès, ct il est incontestable, ce progrès laisse encore la porte largement ouverte aux abus. « Le droit de faire tels ou tels actes varie avec les nécessités », conclut-il.

Dès lors il apparaît que Vattel n'a pas précisément fait dans

(4) Op. cit, p. 247.

(2) Pillet, Les lois de la querre, ch. II.

(3) Vattel, t. 11, p. 418 et suiv.

son ouvrage une œuvre de doctrine. En effet, la doctrine étudie scrupuleusement les faits, en recherche et en dégage les lois, dont elle tire aussitôt les conséquences logiques et nécessaires. Vattel semble avoir voulu surtout exposer, dans une langue juridique élégante, quelle était la coutume de la guerre à son époque. Ii l'a présentée avec beaucoup d'intelligence et il en a donné des aperçus très clairs et très nets. Mais il n’a pas su ouvrir les voies à Pavenir, ni guider la pratique vers un idéal précis que la science lui aurait révélé. La preuve en est-qu'il lui est arrivé plusieurs fois, au cours de son ouvrage, de tenir au bout de sa plume la formule mème de ce fameux principe dont Rousseau allait tirer des conséquences immortelles. Il avait devant lui un magnifique tableau d'histoire à composer et à peindre. Il aurait pu en dégager l'enseignement que le génie sait en tirer pour les siècles ; mais il n'a su ni vivifier, ni créer; il se borne à une froide esquisse, à un dessin correct, comme s’il traitait une nature morte dans le genre anecdotique. Ecoutons le : « Autrefois, dit-il, les particuliers perdaient méme leurs terres par la conquête... Mais aujourd'hui la querre est moins terrible pour les sujets; les choses se passent avec plus d'humanité : un souverain fait la guerre à un autre souverain et non point au peuple désarmé. Le vainqueur s'empare des biens de l'Etat, des biens publics, et les particuliers conservent les leurs. Is ne souffrent de la querre qu'indirectement, et la conquéte les fait seulement changer de maütres » (A). Vattel découvre donc le principe mème de Rousseau : « un souverain fait la querre à un autre souverain et non point au peuple désarmé ». La forme n’est pas la mème, mais le fond est identique.

Mais, si la remarque de Vattel est vraie, toute son œuvre est anéantie et par terre; elle est toute à recommencer, pour tirer, de ce principe, des conséquences diamétralement opposées. Ceci eût été logique. Ur, Vattel n'en a pas eu seulement le soupcon, tant il est vrai que c’est à peu près toujours la pratique qui prépare et qui ouvre même la voie à la doctrine, et qu'il faut vraiment la vision du génie pour savoir discerner dans les faits matériels les éléments épars de la vérité qui s'en dégage énigmatiquement.

(4) T. IL, p. 83.

Nous ne tarderons pas à voir à l’œuvre le génie de Rousseau. Mais auparavant il est juste de rendre à qui de droit justice, c'est-à-dire à l'Eglise qui, dès le x1° siècle, au moyen de la Paix de Dieu, proclamait et appliquait presque en entier le principe de Rousseau. Les deux derniers des conciles de Latran, en 1139 et 1179, confirmaient cette grande institution, en ordonnant de laisser perpétuellement en dehors des hostilités tous les hommes de paix, étrangers à l'usage des armes. Mais le flot montant de la barbarie eut malheureusement tôt fait de submerger dans le sang des populations paisibles ces sages et justes prescriptions, qui demeurent néanmoins l'éternel honneur de l'Eglise. A la fin du xv° siècle, le moine bénédictin Honoré Bonet, dans son Arbre des batailles, rappelle avec bonheur ces principes au sujet de la guerre pendante entre le roi de France et le roi d'Angleterre. Enfin, au xvi° siècle, Victoria et Gentilis soutiennent les mêmes idées. Seulement ils ont le tort d'en affaiblir la portée en faisant des distinctions malencontreuses entre les chrétiens et les hérétiques.

Malheureusement, ce ne sont là que des tentatives isolées d’esprits hardis, bien supérieurs à leur époque; et bientôt la formule romaine règne sans contestation, en souveraine mai- . tresse, entre tous les peuples : bellum omnium contra omnes. On y ajoute un commentaire féroce qui courbe sans réplique le vaincu sous le joug inhumain du vainqueur : Væ victis ! Ces deux mots résument ce qu'a été la guerre pendant plusieurs siècles consécutifs des temps modernes.