CHAPITRE XIV

Théorie adverse de l'Ecole anglaise

On peut grouper sous quatre chefs l’ensemble des objections que les publicistes de l'Ecole anglaise (1), et quelques auteurs d'une autre nationalité (2), élèvent contre le principe de Rousseau. Le premier chef comprend celles qui, étant d'ordre théorique, sont basées sur des considérations de droit publie. Le second réunit celles qui sont d'ordre pratique. Elles tendent à démontrer que l'application du principe serait pleine de difficultés et qu'on ne saurait même pas y voir un progrès. Sous le troisième on groupe les objections qui se fondent sur l'antiquité de la tradition contraire, ét sous le quatrième, celles qui mvoquent la sauvegarde de l'intérêt britannique.

Par la première catégorie d'objections on dénie à Rousseau l'existence distincte de l'Etat, en tant qu'il aurait une personnalité différente de celle des citoyens. Même, dit-on. en admettant que la guerre ne soit qu'une relation d'Etat à Etat, comme ces

(1) Hall, Lawrence, Philimore, Travers Twis, Westlake, etc. (2) Le Français M. Dupuis: « Le droil de la querre marilime d’après les doctrines anglaises contemporaines »,

Etats se confondent et s’identifient avec leurs citoyens, il est illogique de vouloir soustraire ces citoyens aux effets de la guerre. Ce serait sortir de notre cadre que d'entrer ici dans une discussion fort difficile et fort longue sur la personnalité de l'Etat. Quoique les auteurs ne s'entendent guère sur la question (1), il est hors de doute que l'Etat existe, ou comme entité, ou comme organisme, ou comme simple fait. Dans tous les cas, si l'on envisage les rouages d’une nation, celui-ci est le rouage principal, central, qui met tous les autres en mouvement et dont l'absence, quand on le brise ou le supprime, arrête tout le mécanisme. Dès lors on comprend que ce soit une grande simplification pour la conduite de la guerre que d’en limiter le but à la destruction seulement de ce rouage chez l'ennemi. On conçoit d'autre part, tout ce qu'y gagnent la justice et humanité, sans qu'il y ait à craindre que cette conception nuise en rien aux opérations militaires. Car il faut bien le remarquer, ni Rousseau, ni ceux qui ont suivi sa doctrine sur ce point, n’ont jamais entendu sacrifier le but positif et capital de la guerre à la question subsidiaire d'humanité. Ces auteurs n’ont voulu extirper la cruauté et l'injustice de la pratique de la guerre, que parce que leur raison leur à révélé que c’étaient des excroissances parasitaires, odieuses principalement parce qu'elles étaient inutiles au but que la guerre poursuit. C'est dire que le principe de Rousseau n'est point si rigide qu'il ne comporte des exceptions, lorsque la nécessité l'exige; et c'est bien ici le cas de répéter que l'exception confirme la règle. Rousseau l’a si bien reconnu lui-même qu'il écrit que « la querre ne donne aucun droit qui ne soit nécessaire à sa fin ». Par ces mots, il entendait done que la fin de la guerre justifie les moyens qui y tendent, mais ne justifie que ceux-ci, ce qui revient à proclamer, en somme, que les droits légitimes que confère la guerre sont supérieurs à tous les autres, et que ces derniers doivent s’incliner devant eux. Par conséquent, le principe de Rousseau demeure toujours vrai, mais il s’éclipse quelquefois devant la prééminence d’un droit qui lui

(4) Rousseau, Bluntschli et M. Esmein reconnaissent à l'Etat une personnalité distincte et une souveraineté « en dehors et au-dessus » de ceux qui l'exercent. L'Ecole anglaise admet qu'il y a confusion des deux personnalités de l'Etat et des citoyens. M. Duguit dit que lEfat est un simple fait, « le pouvoir du plus fort »,

est supérieur. Une simple comparaison, d’ailleurs, va remettre toutes choses au point. Par exemple, dans un ordre différent d'idées, il est certain que les servitudes légales sont une atteinte au droit de propriété. Mais on ne prétendra pourtant jamais que le droit de propriété sur un bien est détruit, parce que ce bien est grevé d’une servitude légale. Ce serait un paralogisme évident. Or, les auteurs anglais en commettent un tout pareil, lorsqu'ils se fondent sur les exceptions que les nécessités de la guerre infligent au principe pour dénier l'existence de ce principe.

Nous ne connaissons qu’une exception qui à première vue semblerait pouvoir faire douter de sa véracité, c'est le droit de prise maritime. La pratique, on peut dire universelle, est que la propriété particulière n’est pas inviolable sur mer. Or, c’est justement ce droit de prise maritime que les Anglais veulent sauvegarder et conserver à tout prix. Ils y apportent mème un entêtement que l’amour de la tradition n'explique pas à lui seul, — et l’on sait quelle force a la tradition sur les esprits anglosaxons. [l faut bien y reconnaître l'effet aussi d'un raisonnement. Maintenant, ce -raisonnement est-il bien juste et favorise-t-il, autant qu'ils le croient, leur véritable intérèt? La question est fort discutée. En tout cas, ils n'attaquent si vivement le principe de Rousseau que parce que ce principe les blesse dans l’une de leurs conceptions et de leurs pratiques les plus chères. Mais, comme le commerce maritime est pour l'Angleterre une question de vie ou de mort, à cause des arrivages de denrées qui sont indispensables à la subsistance de sa population, et, comme d'autre part, pour les puissances” continentales, le commerce maritime pourrait être interrompu sans produire autre chose qu’une simple gène dans leurs approvisionnements, on voit par là combien le raisonnement des Anglais est faux et mème dangereux pour eux. Car il est évident que le droit de prise maritime rigoureusement appliqué, peut réduire un jour à la disette et par conséquent à merci, l'Angleterre, alors que ce mème droit, tout aussi rigoureusement appliqué par elle, ne sera jamais qu’un empèchement partiel pour ses adversaires du continent.

Quoi qu'il en soit, même certains auteurs qui professent le principe de Rousseau admettent qu'il ne doit point s'appliquer aux prises maritimes, parce qu'à leur sens le droit de prise est une des nécessités de la guerre maritime et mème l’un des buts

que cette guerre poursuit. L'exception, dans leur doctrine, n’infirmerait donc nullement la règle.

Par contre, beaucoup d’esprits considèrent, à l'heure actuelle, que le droit de prise maritime a perdu à peu près toute son utilité depuis la découverte et la mise en pratique de la navigation à vapeur; il faudrait véritablement couvrir la mer d'un réseau serré de croiseurs, de vedettes et de torpilleurs, pour empêcher de glisser entre leurs mailles les mille embarcations invisibles et rapides dont les hauts prix du fret multiplieraient le nombre et Paudace; de sorte qu’actuellement on ne peut guère voir dans ce droit suranné qu’une survivance tenace d’anciennes idées et d'anciens procédés tombés en désuétude; et il est permis d'espérer que les progrès de l'esprit humain et de la Justice internationale ne tarderont plus beaucoup à le faire disparaître. Nous noterons seulement que la dernière Conférence de La Haye, en 1907, n'a pas pu y aboutir encore. Elle à simplement limité le droit de capture, réglementé la transformation des navires marchands en navires de guerre, et établi la Cour internationale des prises maritimes.

Après avoir ainsi essayé d’infirmer le principe par la considération des difficultés ou des inconvénients auxquels il se heurte dans la pratique, les auteurs anglais prétendent le repousser définitivement en montrant que, bien loin qu’il soit une atténuation des maux de la guerre, il en serait l'aggravation. Autrement dit, il prolongerait la guerre avec tous ses maux, au lieu de la laisser s'achever sous des coups, terribles il est vrai, mais par cela même prompts et décisifs. |

Cette théorie qui a été celle du général russe Dragomirof et du feld-maréchal prussien de Moltke, n’est, sous une apparence et sous un prétexte d'humanité, que le code simplement de la barbarie. En effet, au lieu d'imposer toujours les règles de la justice et de l'honneur, elle y substitue le principe de l’opportunité. Dès lors les chefs militaires l’appliqueront à leur guise, sans limite et sans contrepoids, et ce sera le règne absolu de l'arbitraire, de la passion où même de la fantaisie. C’est déjà une arme terrible entre les mains d'un général qui serait en même temps un profond politique et qui saurait proportionner l’intimidation au résultat stratégique qu'il aurait en vue, sans aller jusqu'à jeter l'ennemi dans le désespoir ou le fanatisme. Mais que

sera-t-elle si le chef est déjà sanguinaire de nature comme un Tilly ou un duc d’Albe, et n'a, comme eux, ni serupules, ni pitié? À quels excès, dont l'imagination frémit, ne se laissera-t-il pas aller, alors surtout que sa conscience trouvera un blanc-seing dans un axiome juridique lui prouvant que plus il sera féroce, plus il sera humain ?

Le bon sens fait promptement justice de cette conception barbare ; mais il y a aussi des raisons de fait qui la combattent. L'histoire fournit ainsi contre elle deux arguments : en premier lieu, elle nous montre que les chefs militaires, ceux du moins qui sont vraiment dignes de ce nom, par exemple un Masséna dans Gènes assiégée, ne céderont jamais devant les objurgations de la population civile, quelque pressante et épouvantée qu'elle soit. En ceci ils font leur devoir et suivent les prescriptions impératives du service des places. En second lieu, ellenous apprend que depuis que les règles d'humanité ont pénétré dans la conduite et la pratique de la guerre, celle-ci est devenue beaucoup plus rare qu'auparavant, beaucoup moins meurtrière et beaucoup moins longue. Il y a donc tout lieu de déduire de ces faits que non seulement l'application du principe de Rousseau ne prolonge pas le fléau de la guerre, mais qu'elle contribue puissamment à la fois à le restreindre et même à l’écarter. A les déshabituer du carnage, on rend les fauves moins féroces.

Ce point de vue n’est malheureusement pas du tout celui des auteurs anglais qui n'hésitent pas à accentuer encore leur intransigeance, en soutenant que le nouveau principe est encore moins moral et plus inique que l’ancien. Ce dernier effectivement, englobant tous les nationaux dans les risques de la guerre, imprime à celle-ci un caractère de peine et de châtiment général à toute la nation ; et ce n'est que justice, disent-ils, attendu que tous les habitants ont leur part de responsabilité, qu'ils doivent supporter, dans l’acte ou dans la négligence qui à été la cause initiale des hostilités. Vouloir comme Rousseau épargner les conséquences de la faute à toute une catégorie de coupables, pour les faire supporter toutes à une petite partie seulement de ceuxci est profondément inique. Il n°y a d'équitable et de juste que la solution qui consiste à ne faire aucune distinction entre les citoyens et à les mettre tous sur un même pied d'égalité, en face des maux qui résultent de la guerre. La justice le demande, et

aussi l'utilité, car, par ce moyen, le patriotisme ne sera plus l'apanage que de quelques-uns, il deviendra une vertu vraiment nationale. .

On nous permettra de remarquer que ce raisonnement est encore un paralogisme ; car il n’est pas vrai que dans la théorie de Rousseau la guerre perde ce caractère de châtiment public et de calamité générale. Rousseau se borne à demander qu’on évite les cruautés inutiles. Mais il est certain que l'ensemble des citoyens reste responsable comme support et substratum de l'Etat. Celui-ci répartira à chacun des habitants la quote-part du dommage matériel qu'il aura subi du fait des ennemis. Dans la thèse opposée, l'admission des cruautés inutiles n'aurait que la portée d’un châtiment à caractère métaphysique, que la science ne saurait accepter ; et, de plus, il n’v aurait d’atteints par la guerre qu'une partie seulement des citoyens, ceux-là seuls qui habiteraient les provinces envahies, tandis que, plus heureux, leurs concitovens, se trouvant éloignés du théâtre de la guerre, resteraient indemnes et saufs non seulement dans leurs personnes, mais encore dans leurs biens.

Le troisième genre d'arguments est tiré du respect que les Anglais témoignent à la tradition. Au principe de Rousseau, dont la date d'apparition est récente, ils opposent l'antiquité vénérable du principe contraire, avec des siècles de pratique et des autorités telles que celles de Grotius, Hobbes, Pufendorf, Vattel, etc., que viennent encore renforcer tous leurs auteurs nationaux. Mais, sans méconnaître en rien ce que les Anglais, d'accord en ce point avec M. Taine, trouvent de vrai et dè respectable dans la tradition, il faut pourtant bien avouer que la tradition elle-même doit forcément se modifier peu à peu pour suivre le mouvement des idées et se mettre d'accord avec la réalité des faits. Or, on peut affirmer que depuis près d’un siècle les faits se sont insensiblement conformés aux idées que Rousseau avait émises, et que, devant cette constatation, la grande majorité des auteurs s’est ralliée à son principe. Les faits eux-mêmes commencent donc à donner un démenti à l’Ecole anglaise.

La vérité, d’ailleurs, c’est que les auteurs de cette Ecole n’ont en vue que ce qu'ils croient être l'intérêt britannique; et la preuve en est qu'ils tirent justement de cet intérêt la quatrième catégorie de leurs argumerts. Ils estiment en effet, à tort d’après