Lettre du 15 mai (Arch. du Consist

2. Noter qu'à Clermont-Ferrand, le 15 avril 1792, un sermon est prononcé « dans église des ci-devant Carmes accordée aux protestants de cette ville pour y faire l'inauguration de leur culte religieux » (Bulletin du protestantisme français, 1886, p. 521), et qu'à Paris les réformés consacrent solennellement, le 22 mai 1791, l’église Saint-Louis du Louvre pour leur culte (A. Lods, L'église réformée de Paris pendant . ta Révolution, p. 358).

3. I1 n’a obtenu que l'autorisation pour la municipalité d'emprunter 8,000 livres pour armer la garde nationale (Procès-verbal de la Légist. du 25 mai, t. VITE, p. 529).

4. L'Assemblée législative, le 21 avril, après avoir entendu lecture de son rapport, avait renvoyé Condorcet à établir le devis des dépenses qu’entrainerait la nouvelle organisation.-Il l'avait présenté le 25 mai, la discussion avait été ajournée (Moniteur, t. XII, p. 482). « :

5. La source demande que la loi du 9 décembre 1791 qui interdit « l'envoi de députations aux administrations de département et de district soit étendue à toutes les autorités constituées ». Adopté (Monileur, t. XIIT, p.32).

6. À la municipalité, 3 juin : le ministre de l'intérieur a signalé à PAssemblée le trop grand nombre des députés des corps municipaux. « Il faut convenir que tout cela est vrai... il y a apparence qu’on me fera déguerpir d'ici, moi et mes pareils ». ,