Reg. C. club

2. « Procès-verbal de l’Ass. électorale du département du Lot pour la nomination des députés à la Convention nationale et des hauts jurés à la Haute-Cour nationale », 39 pp. in-do, à Montauban, chez Fontanel, père et fils, imprimeurs du district, 1792 (collect. Em. Forestié; Arch. Nat. C 179). Voy. B:'n° 121, Arch. Nat., un « extrait du procès-verbal » manuscrit, certifié conforme et signé par Jeanbon, président, et le Secrétaire : une feuille pour chaque élection ; mais chaque feuille contient peu de renseignements et celles relatives à Jeanbon, Caila, Delbrel et aux suppléants font défaut. Voy. M101 Arch. du Lot des feuilles détachées, aussi insuflisantes. Nous renvoyons au procès-verbal imprimé.

3. Procès-verbal de l’Assemblée législative, t. XII, p. 102. Le 12 août, « un membre propose de substituer pour les élections l’acclamation au scrutin. La question préalable écarte cet amendement. »