LE MOUVEMENT SOCIAL
I. Le commerce extérieur de la France. — La supériorité de l'Angleterre, de PAllemagne et des Etats-Unis. — Le rachat des chemins de fer et Tezploitation des compagnies françaises. — Les dividendes des actionnaires et la condition des salariés.
U. Les artistes et les économistes. — Pourquoi la propriété ihtelleetuelle n'est-elle pas perpétuelle ? — Doléance des • Amis du Luxembourg i. Différence entre la propriété matérielle et la propriété intellectuelle. — L'avis des jurisconsultes*
lU. Le prolétariat agricole. — Les vignerons du Midi et les grevée. -• Les bûcherons du CSentre. — Congrès et syndicats ruraux. — Souyenin de 1848. — Le socialisme dans les campagnes.
IV. La vie communale et les intérêts économiques. — Une enquête sur le vote c obligatoire ». Les élections municipales et la représentation proportionnelle des partis.
L'enfant a peur des cbi£fres; Tétudiant dresse avec effroi son budget; la femme du monde s'attriste devant son livre de compte; combien de députés quittent la Chambre, lorsque le ministre des finances entre en scène I Fant-il s'étonner si le lecteur du Correspondant tourne la page quand apparaissent les statistiques? Et cependant le chi£fre, c'est la précision, la certitude et, daos l'espèce, la vérité économique. Pourquoi a-t-on si peur du vrai?
En l'année 1903, la France commerciale nous offre un tableau suggestif des importations et des exportations. Elle a acheté ^^ qu'elle n'a vendu, mais elle a surtout vendu à l'Angleterre qui* bien avant « l'entente cordiale », aimait à s'approvisionner sur nos marchés. Les choses changersdent sans doute si le plan macbuvélique de H. Chamberlain venait à se réaliser. Du 1*' jan^er au 31 décembre 1903, les importations se sont élevées & & milliards, 648 millions, 906 mille francs, tandis que les exporlations ont
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attdot le chiffre de i milliards» 169 mîllioos, 855 mille francs. La statistique se décompose ainsi :
Importâttom. 1903
Objets d'alimentation 921,372,000
Matières nécessaires à l'industrie. . . . 2,914,806,000 Objete fabriqués . 812.728,000
Total. . . 4,648,906,000
Exportattons.
ObjeU d'alimentation 645,287,000
Matières nécessaires à rindustrie. . . . 1,158,408,000
Objets fabriqués 2,102,562,000
C!olis postaux 263,598,000
Total. . . 4,169,855,000
Ce qui est toujours intéressant, c'est la comparûson des grands Etats, nos rivaux, qui s'ingénient à nous enlever des débouchés. Ponr la dernière année fiscale» nous voyons que la France atteint, — importations et exportations réunies, — près de 9 milliards ponr son commerce spécial, tandis que son commerce général arrive à 11 milliards ^ Les Etats-Unis ont un commerce général de 12 milliards, 670 millions. L'Allemagne atteint le chiffre de 13 milliards, tandis que l'Angleterre voit ses échanges internationaux s'élever jusqu'à 22 milliards de francs. Cependant, comme pays exportateur^ ce sont les Etats-Unis qui dépassent aujourd'hui leurs rivaux.
l^es amateurs de critiques, ceux qui se plaisent & donner des con- 8^, répètent que notre infériorité commerciale provient de notre ignorance, de notre défaut d'initiative, de nos rivalités politiques et des lourdes charges fiscales qui nous écrasent. Ce sont là, en effet, des causes d'insuccès et on pourrait en ajouter bien d'autres, tdles que le noanque d'esprit d'association et la faiblesse de notre marine marchande. Hais combien de peuples ont, eux aussi, des éléments de faiblesse et d'infériorité I En France, la cause initiale, fondamentale tient à la stagnation de la population. Il faut lire les icrits de MM. Roosevelt et Carnegie pour comparer l'idéal améri-
* Le commerce spécial désigne Tensemble des importations destinées à la coQsommation française et le total des exportations des produits d'origine ^ de fabrication françaises. Le commerce général est plus large; il s'applique à toutes les marchandises qui entrent en France et qui en sortent (qu'il B'agisae du transit, de la réexportation, des entrepôu, des admissions tonporaires) ; en un mot, il comprend tout le mouvement d'échanges qui iotéretse la France dans ses rapports avec l'extérieur.
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cain à la réalHé feuiçaifle *. TMidis qae les hoomies d'ootre-ner Yanteot sans cesse la famille nombreafte, source de la yie, àa travail et du capital^ affirmant en toate occasion que le foyer domesUqae est le foyer de la richesse sationde, chez nous, la plupart des lettrts expriment sur le mariage, Téducatioii, le but de la vie, des id6es paradoxales qui, teuftes, ^ot comme «onduâcn la jouissance sans l'efifort et la richesse sans ta vertu. ComlÂen différents soitt les conseils que donnait H. Andrew Carnegie au élèves du «Curry commercial collège» à Pittsburg : l"" Commencer sa carrière en acceptant les fonctions les plus humbles; 2*" se distinguer des supérieurs en faisant toujours plus que son devoir; 3* se spécialiser au plus tôt et rester fidèle à la canâère choiâe. Ils sont fionbcenx, en France, ceux qui se plaignent de ne pas réussir et qui se refuseraient à suivre les avis de H. Carnegie. Qae demande-t-il, en effet , sinon les qualités tradiUonnelles qui assurent la victoyre : le travail et la persévérance. « Les jeunes geos expliquent par toutes sortes de rusons comment, dans leur cas, l'insuccès doit èire attribué à des causes exceptionnelles qui rendraient le succès impossible. Certains, à les en croire, n'ont jamais eu une chance. Gela est pure sottise. Il n'a jamûs existé de jeune homme qui n'ait pas eu une chance, et même une magmfiqoe chance, s'il a occupé un emploi ^. » Le célèbre Américain moitié ensuite que c'est dans la famille modeste et souvent bescûgneaae que se recrute sans cesse l'élite des travailleurs américûns. Il dit à ceux qui veulent réus^ : « Ne pénétrez jamsds dans un bar; ne touchez pas aux boissons fortes, ou du moins touchez-y seulement aux repas; dépensez moins que vous gagnez; enfin ne soyez pas impatients, car, comme dit Emersœi : « Personne ne peut vous enlever le succès final que vous-*mème ^. »
Il est utile d'opposer cet enseignement viril et sain aux leçons déprimantes de l'école socialiste! C'est elle qui vante « le driHt A la paresse » et qui célèbre la joie de vivre dans l'indolence. Pour eUe, la « loi du moindre effort » domine l'activité humaine. Il semble que tout individu qui s'élève Ault à la collectivité et que tooie supériorité qui s'affirme entrave l'essor de la communauté. Aoaâ rédame-t-elle sans trêve la suppression de la liberté du travail et l'établissement des monopoles. On devine quelle a été réceomient sa déception au sujet du monopole françsôs des chemins de fer.
Depuis des années, les écrivsdns socialistes el nondore de jao»-
* Yoy. notamment Andrew Carnegie, rEmpire de» uffmra^ Iradait de l'anglais par A. Maillet. Paris, Flamnuurkm, 4904. > A. Carnegie, op. dt,^ p. 55.
3 A. CSarnegie, op. ciL, p. 59.
ET WVOmmDDfT 80GUL 795
Uns mènent contre les coneessions françadses nne très vive cam* psgne. U semblendl que Texpldiation de nos chemins de fer a été confiée à des adimnistrations aussi incapables que cuindes. On ne rappelle ni Torigine de nos votes ferrées, ni les services rendus, m Taecroiesement de richesse que leur doit la nation. Cette année, la lotte a recommencé au Parlement, et la Chambre des députés a •entendu de nombreux discours vers ht fin de janvier Ml ne s'agissait, dans le débat, que des Compagnies de TOoest et du Midi, mais la discussion menaçait de durer lorsque, le 26 janvier, M. Rouvier, ministre des finances, monta à la tribune. Il reprit, au nom du gouvernement, les observations précises qu'avait présentées H. Jf. Plicbon, dans la séance du 19 janvier, et détruisit tout le système échafaudé par les partisans du rachat. M. Ron?ier avait retrouvé l'éloquence et la conviction des grands jours. Jouait -il ou ne jouait-il pas son portefeuille? Nul ne le sait. Hais il affirma qu'il n'y avait pas au P)&rlement de majorité pour approuver une opération telte que le rachat des chemins de fer. Il alla jusqu'à dire, au grand désespoir de M. Pelletan, que l'expIoitaUon des chemins de fer, telle que l'ambitionnent les « rachetetnrs », transformerait une entreprise industrielle en une sorle^ d'entre^se de bienfaisance; et, après avoir montré que l'exploitation par fEtat coûte cher aux contribuables dans les pays voisins, il déclara que l'ingéniosité de l'esprit français avait conçu, pour l'exploitafiofi des voies ferrées, un système excellent où se trouvaient assoc^ l'înîtiaiive privée et l'Etat. Ce système a ftut ses preuves, aflBrma le ministre des finances, et il conduit l'Etat à Texpiratioii des concessions, à une idéale scîution. « Quelle sera donc la situation de l'Etat dans cinquante ans? Il aura la propriété, — non plus la nu^ propriété, mm la propriété tout entière de 38,000 kilomètres de chemins de fer; — plus encore, car le réseau n'est pas achevé; mais en n'envisageant que le chiffre actuel, il aura 38,000 kilomètres de chemins de fer ayant coûté à peu près d5 milliards, valant aujourd'hui, & leur valeur vénale, 21 milliards, et qui vaudront probablement beaucoup plus quand ils feront retour à l'Etat >. »
Cette expectative d'avoir, dans moins de cinquante ans, en face dr«xe delte publi<|ue qui dépasse déjà 30 milliards, une nouvtelle richesse natiosate de plus de 20 milliards, séduisit à ce point la Chambre des députés qu'elle se montra disposée à accepter toutes les propositions du ministre. Il se contenta dé demander, comme le ministre des travaux publics, un accrcHssement du réseau de
♦ Journal officiel^ n« du 19 au 27 janvier 1904. > Journal officiel, du 27 janyler 1904, Chambre cHps députég, p. Uf.
T» U VU lOOROMIQIII
TEtat» et la Chambre, ajoarnant tonte discassion» renvoya k la commission des crédits l'ensemble des résolutions qm loi ëtiient soumises. Le lendemain, 27 janvier, la presse de tons les partis déclarait que les^ partisans du rachat étaient bien et définitivement battus. Mus. grande fut la colère des socialistes parlementaires qui, à Texemple de nombreux députés radicaux, avaient inscrit, dans leur programme électoral, le rachat des chemins de fer. Ils allaient donc Isôsser aux compagnies la continuation des profits et nudotenir les ouvriers et employés des voies ferrées dans uo servage immérité 1 Ce sont là, en effet, les deux grands griefs du parti socialiste.
Heureusement, la réponse ne s'est pas fait attendre. Prévoyant que la question des voies ferrées reviendrait au Parlement, m habile statisticien passa les années 1901 et 1902 à étudier minntieusement l'industrie des chemins de fer et il vient de publier nne enquête monographique du plus haut intérêt ^ Il a pu comparer les bénéfices du capital, la condition des salariés, et après avoir interrogé les ouvriers et les représentants des syndicats, il propose diverses conclusions.
On croit généralement que le capital des compagnies de cbemins de fer est réparti entre un petit nombre de privilégiés et qoe les dividendes distribués atteignent des chiffres élevés. La légende socialiste s'est emparé de quelques calculs et elle a publié, sar les recettes des compagnies, des contes fantastiques. La monographie de M. G.-E. Louis dissipera bien des préjugés. Muni de renseignements, pris aux meilleures sources, voici comment il distribue le capital-action des six grandes compagnies ^ :
Sombra d-MUont
Aotll»!
ieUcm
d. eapltkl et d. JimlMUiM.
rapMtNT.
Est. . . .
Lyon . .
Midi. . .
Nord . .
Orléans. .
Ouest . . .
Totaux
Pour les actions nominatives, nous voyons que les l,503,63i titres sont représentés par 141,100 certificats, donnant une moyenne
* Les Ouvriers des deux mondes, publiés par la Société d*économie eodile. — Cantonnier poseur de voie du cheoiin de' fer du Nord, à Parii, ptf M. Clément-Eugène Louis, bibliothécaire de la Société d*économie soeialei Paris, 1904.
> Statistiqae dressée au 31 décembre 1901.
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àe 10 Utrea 65 par certificat. D'aatre part, comme les actions aa porteur forment la moitié du capital- action, on peut conclore que les actions des six grandes compagnies sont entre les mains de trois cent mille actionnaires. Ont-ils un grand dividende? Les calcals que nous ayons sons les yeux noas donnent un chiffre de 6,09 ponr 100. L'Etat a dû, en outre, intervenir en faveur des compagnies par la garantie d'intérêts. Gomme les compagnies ont fait de grands emprunts, voici le tableau des « obligations » dont le revenu est de 3 ou 2 1/2 pour 100.
nombre
ObUgaUons ]
ilombie de oertl
d'obllgstUni.
nomlMtlTM.
m porteur.
nomlnktUa.
JSat. . . .
Lyon . . .
Midi . . .
Nord. . .
Orléans . .
Oaest. . .
ToUux. . 32,753,719 23,264,272 9,489,447 777,418
Il résulte de tous ces chiffres que les titres divers des compagnies françaises, loin d'être concentrés en qpelques patrimoines, sont répartis, dans les villes comme dans les campagnes, en des milliers de familles. L'auteur conclut, avec les meilleurs statisticiens, « qu'il n'est pas téméraire d'affirmer que les actions et les obligations de chemins de fer françiûs sont la propriété de plus de 700,000 familles, c'est-à-dire de plus de 2 millions de petits rentiers < ».
Si on demandait, par un référendum^ aux ouvriers et employés des compagnies, ce qu'ils pensent de leur situation, ils répondraient qu'elle est enviée par tous leurs camarades de la grande industrie. Ils savent, en effet, apprécier l'avantage de la stabilité de l'emploi, de la fixité du saUdre dont le taux s'accroît avec les années, enfin de la pension de retndte. Chose curieuse! Tandis qoe, çà et là, les agents subalternes voudraient une diminution des heures de travail et un plus grand nombre de jours de congé, d'autres se plaignent de la réglementation du travail et notamment de l'arrêté ministériel du 10 octobre 1901, qui interdit les « heures sapplémentsdres ^ ». Le parti socialiste a cherché à exdter le periionnel des compagnies et le Syndicat national des travailleurs des dieniins de fer, connu sous le nom de syndicat Guérard, fondé le
« Op. cit., ^, 483.
« C^. cit., p. 499.
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s août 1890, Tavorisa deux grèves, Tune en 1891, Taatre en 1898. Blaûs ces grèves n'eurent aucune action ; les agents des compagnies se montrèrent, pour la plupart, rebelles aux excitations des meneurs. Le syndicat Guérard a vainement essayé de provoquer on confGt au sujet des salsdres. Ce qu'on ne sait pas assez, c'est qa'i côté du salaire en argent, — le seul qu'envisagent tes théoriciens de la statistique, — il y a un salaire en nature et un salaire-assurance, c'est-à-dîre tout un ensemble de subventions allouées par les compagnies à leur personnel, en raison des besoins exceptionnels et des accidents inséparables de l'existence. Allocations aoi familles nombreuses, secours ea cas de maladie» et d'accidents, soins médicaux et pharmaceutiques, caisses de retraites, assistance des orpheHns, etc., rien n'a été négligé de ce qui peut amâiorerh condition de l'ouvrier. Aussi dès qu'un poste est vacant dans telle ou telle compagnie, bientôt dix, quinze ou vingt postulants se présentent. Voici^ du reste, le total des subventions annueUes, accordées par les compagnies et prélevées sur les bénéfices.
Nord 7,651,465,87 '
Est 9,593,816,04
Paris-Lyon-Méditerranée. • . . 45.797,800,00
Oriéans 11,491,187,00
Ou«t 11,291,573,00
Midi 6,606.000,00
Voici donc plus de 60 millions, — don gratnit des compagnies, — qui lâenaest compléter le salaire en argent, évalué par an i 393 millions. L'Etat, par ses impôts sur les titres, prélève à son loor 56 millions. Noos voyoas que les actiomudres reçoifent 150 millionfl. Tels sont les chiffres indiscutables fournis par l'enquête ^
Est-ce & dire que les ouvriers des chemins de fer n'ont aucune plainte à formuler? Non certes. Us critiquent et ils ont raison de criUquer les mesures parfois vexatoires non point du haut personnel, mais de ceux qu'ils appellent les « subordonnés-chefs »• Hauuûns, mftl élevés, ne connaissant trop souvent de l'autorité que ses abos^ ces sous-chefs sont, dans les chemins de fer, ce que sont si souvent les contremaîtres des maoufoetures et les seusofficiers de nos régiments. Gomment s'étonner si les. ouvriers cherchent dans le syndicat un instrument de défense et de lutte. Aussi H. Noblemaire, directeur de la Compagnie Paris-Lyon, recevant, en 1898, une délégation d'ouvriers, leur disait justement : « 'e
* Op. cit., p. 493.
ET ]Â momnT sooàL 7a»;
sois le premier à reoonDattre TutilUé ées synâ&^ats. Vous poo^Fe^ assurer vos camarades que toujours, dans les qaesticms les intéressant, je suis prêt à recevoir leurs doléances par l'entremise soit de votre conseil d'administration, soit de vos délégués ^ ». En ces dernières années, plusieurs assodalîoBS se sont fondées, qui rendent aux agents des chemins de fer <le grands services, teUes YAssociéUion fraternelle^ créée en 1880, et TUnitm catholique du personnel des chemins de fer^ créée en 1898. L'enquête monographique que vient de publier M. G.-E. Louis, sous le haut patronage de la Société d'économie sociale, enrichit d'un document précieux les Ouvriers des deux mondes •.
L'artiste, — poète, musicien, peintre, sculpteur, — est-il vraiment sacrifié dans nos modernes sociétés? Les lots civiles ne protègent-elles pas, comme il le mérite, le travailleur inidleetuelî Un homme s'isole de la foule; avide de recherches non moins que de renommée) il poursuit, pendant dix ans, la solution de quelque probltaie industriel ou artistique; il n'épargne ni la fatigue ni la dépense. Un jour, il touche au terme du labeur; il publie son secret, son livre, son invention. Mais alors chacun vat-il profiter de cette oeuvre, la reprodmre, bénéfider pécuniairement de la découverte? Ce serait là une véritable négation du droit de l'inventeur, la destruction de ia propriété. Cependsmt, ^ l'auteur garde à jamais, pour Im et pour ses successeurs, le droit exclusif de reproduire son œuvre, c'est la société qxà souvent sera sacrifiée. Il dépendra de tel héritier maussade d'anéantir les ouvres de Vktor Hugo ou de garder jalousement, sans vouloir s'en servir, les découvertes à'Edieon ou de M. Curie. Voili tout le problème de la propriété intellectuelle. C'est le conflit entre le droit in(fividoel et l'intérêt social^ conflit qui se retrouve sans cesse et que les théoriciens sodalistes se plaôsent à aggraver.
L'école socialisie, en effet, distingue entre la propriété matérielle et la propriété intellectuelle. Elle reproche à la premi^e d'être exclusive, héréditaire et ainsi de devenir perpétuelle. On répond que l'homme étant mattre de ses facultés et de son activité, doit être maître du fruit de son travail. Sa première propriété,
^ (^. cU., f. 497.
' lÀ collection des Ouvriers des deux mondes^ qui continue les Ouvrierj» européens, publiéi par F. Le Play, recueille, sous forme de a monographies >, les « Etudes sur les travaux, la vie domestique et la condition morale des populations ouvrières. ». Paris, 54, rue de Seine.
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c'est Ini-mème. U dirige, comme il Tentend, ses forces phyâqaes, iateUecluelies et morales pour Tobtention d'an bat détenmnë. Si l'bonmie devait être pnvé da résaltat de son trayail, ses facultés deviendraient stériles et l'essor de sa personnalité serait TÎte arrêté. Mius le socialisme précise ûnsi son objection, tirée de la propriété intellectaelle. Voilà one propriété, dit-il, qae les lëgislateors limitent arbitrairement; en France, ils assignent one dorée de qoinze ans à la propriété indnstrielle; lorsqu'il s'agit de la propriété littéraire, le droit de l'aateor est viager, et ses héritiers n'ont qae, pendant cinquante années après sa mort, le droit de percevoir des bénéfices. Toat cela, dit-on, est artificiel et irrationnel. Pourquoi distinguer entre la propriété d'un champ de blé et la propriété d'un livre ou d'une chanson?
Il y a cependant une réponse. L'analyse de la propriété intellectuelle permet de découvrir deux éléments : d'une part, l'idée, la création originale qui, à pdne publiée, profite à tous et, d'autre part, la formule de l'idée, le livre, le dessin dont la vaieor est très appréciable en argent. C'est cette nouvelle richesse qui doit appartenir à son auteur. Pourquoi le législateur a-t-il limité la durée de la propriété intellectuelle? C'est qu'il a vu, en face da droit indUviduel, un intérêt social indiscutable. L'idée est bien la création d'un seul, mus, autour de lui et avec lui, combien l'ont préparée I Tandis que l'heureux inventeur courait vers le bat, d'autres couraient avec lui; un seul sera récompensé, mais combien d'autres ont stimulé l'effort et tracé la voie du succès I Si donc l'auteur va jouir seul de l'invention, son droit ne sera qoe temporaire; au bout de quinze ans, vingt ans ou plus, la socièti retrouvera la libre jouissance d'une découverte utile & tons. Il y a cette grande différence entre la propriété matérielle et la propriété intellectuelle, que la première, pour donner son maximuoi d'utilité sociale, doit être héréditaire et perpétuelle, tandis qoe la seconde, en restant temporaire, protège la collectivité contre la mauvsdse volonté ou l'inaction de l'inventeur. Il serait trop long de détailler ici l'ensemble des arguments qui justifient la durée relativement courte des droits d'auteur et d'inventeur.
L'artiste, il est vrai, se plaint de sa condition. Il paraît qoe le prolétariat intellectuel, dont Murger a chanté jadis le joyeox héroïsme, devient morose et sombre. Pour quelques-uns, la vie de bohème confine à l'anarchie. Heureusement toute une pléiade de lettrés, de peintres, de musiciens s'avance gaiement vers l'avenir; mais si elle aime le travail, elle entend bénéficier des fruits de son labeur. Voil& pourquoi la société des Amis du Luxembourg a récemment pris parti dans le débat. Plus pratiques que leurs
