III. — Intérêts économiques et fixaxciers
En vue d'assurer de part et d'autre dans le sens le plus amical l'exacte interprétation des articles 10, 11 et 12 de la Convention du 3 octobre 1904, il demeure entendu :
1" Que les entreprises de travaux publics, de chemins de fer, de routes et canaux, d'exploitation de mines et carrières, et toutes autres de caractère commercial et industriel, sur le territoire du Maroc, pourront être exécutées par des groupes constitués par des Espagnols et des Français ; les deux gouvernements s'obligent mutuellement à favoriser par les moyens dont ils disposeront la création de ces entreprises mixtes, sur la base de l'égalité des droits des associés, dans la proportion du capital engagé.
A l'expiration du délai de quinze ans, prévu par la convention du 3 octobre 1904, les deux hautes parties contractantes pourront exécuter les travaux auxquels se réfère le paragraphe précédent, conformément aux règles qu'il indique, dans leurs zones d'influences respectives.
2° Les Espagnols et les Français, ainsi que leurs établissements et écoles actuellement existants dans l'em-
pire marocain, seront respectés; en tout cas, ils jouiront pour toujours au Maroc, dans l'exercice de leurs professions, et la réalisation de leurs opérations commerciales et industrielles encours ou projetées, des mêmes droits et privilèges, de manière que l'état juridique des sujets et ressortissants des deux nations, soit constamment le même. Les marchandises des deux pays jouiront pour leur introduction, circulation et vente dans l'empire, d'un traitement identique. Les deux hautes parties contractantes emploieront tous les moyens pacifiques en leur pouvoir et se prêteront mutuellement leur concours auprès du sultan et du maghzen en vue d'empêcher que, présentement comme dans l'avenir, cette clause ne vienne à être modifiée par l'autorité marocaine, par suite del'établissement dérègles différentes, en ce qui concerne l'état juridique des personnes et les conditions auxquelles seront soumises les marchandises des deux nations.
3" La monnaie d'argent espagnole continuera à être librement introduite comme elle l'a été jusqu'ici dans l'empire, sans que directement ou indirectement ou à la suite d'une mesure quelconque prise ou à prendre, il puisse être porté atteinte à la liberté de l'introduction et de la circulation ainsi qu'à la valeur libératrice de ladite monnaie.
Les deux gouvernements s'obligent respectivement à ne pas laisser créer d'obstacles directs ou indirects à ce qui se trouve énoncé au paragraphe précédent, par les institutions commerciales ou industrielles organisées dans l'empire marocain par leurs sujets respectifs et à employer tous les moyens pacifiques dont chacun deux dispose pour que des participations dans le ca-
382 LE cour DAGAniR
pital et les Itavaux de toutes les entreprises publiques soient offertes aux sujets des deux nations.
A° Les gouvernements espagnol et français étant d'accord sur la nécessité de créer au ^laroc un établissement de crédit sous la dénomination de Banque d'Etat ou toute autre, établissement dont la présidence sera réservée à la France en raison du plus grand nombre d'actions souscrites jiar elle, s'entendent également sur les points suivants :
a) La participation en actions de toutes espèces et les parts de bénéfice à réserver à l'Espagne seront supérieures à la part de chacune des autres puissances prises séparément, la France exceptée ;
b) Le personnel espagnol de l'administration de cet établissement et de celle de ses dépendances, sera proportionnel à la part de capital souscrit par l'Espagne;
c) Cet établissement pourra se charger de travaux et de services publics dans l'empire du Maroc, avec l'assentiment ou en vertu d'un accord avec le sultan. 11 pourra soit les exécuter directement soit les transférer à d'autres groupes ou entreprises. Toutefois, pour l'exécution de tous ces travaux et services publics, les stipulations des paragraphes ci-dessus o et b devront être observées.
5° Les deux gouvernements espagnol et français augmenteront d'un commvm accord le nombre actuel des sujets espagnols délégués dans le service des douanes de l'empire, réorganisé en garantie de l'emprunt contracté en dernier lieu par le sultan auprès des banques françaises, emprunt dans lequel se trouve englobé l'emprunt contracté antérieurement par Sa Majesté chérifienne auprès des banques espagnoles.
Les deux puissances s'engagent à observer cet accord,, même dans le cas où les stipulations de l'article 17 de la convention de Madrid de 1880 viendraient à être étendues à toutes les questions d'ordre économique et financier. Elles s'efforceront par leur action pacifique constante auprès du sultan et du maghzen d'assurer l'accomplissement loyal de tout ce que stipule le présent accord.
En outre, l'Espagne étant fermement décidée à marcher complètement d'accord avec la France, au cours des délibérations de la conférence projetée, et la France se proposant d'agir de même avec l'Espagne, il demeure convenu entre les deux gouvernements qu'ils s'aideront mutuellement et procéderont d'un commun accord dans lesdites délibérations, en ce qui concerne les stipulations de la convention du 3 octobre 1904, dans son interprétation la plus large et la plus amicale, comme en ce qui concerne les différents objets du présent accord.
Ils s'engagent enfin à se prêter réciproquement le concours pacifique le plus entier sur toutes les questions d'ordre général concernant le Maroc, ainsi que le comporte la cordiale et amicale entente qui existe entre eux par rapport aux affaires de l'empire chérifien.
On sait que la France et l'Espagne négocient actuellement (avril 1912) la mise au point de ces deux derniers instruments diplomatiques et leur adaptation aux nouvelles éventualités prévues par les conventions
franco-allemandes du 4 novembre 1911. Ces négociations ont pour objets principaux : 1° L'établissement du régime intérieur des deux zones; 2" Des compensations territoriales réclamées par la France comme prix des sacrifices consentis par elle pour libérer le Maroc de l'hypothèque internationale et des rectifications de la frontière nord des deux zones.
TABLE ALPH.\BÉTIQUE DES NOMS PROPRES
Abd-el-Aziz, ancien sultan du Mauroc, 5o, 99, 106*, iio,
Adam (Mme Juliette), 58.
AxBm (Pierre), publicisle, gS,
Almodovab (duc d'), diplomate espagnol, 100.
Amade (général d'), 109.
Andrieuï, député, SaS.
AjRCHAStBEAUD, député. 323.
Akmm (comte Harry d'), diplomate allemand, 83.
AsQCiTH, premier ministre britannique, 4o, 46, 47, 208*, 209, 3IO, 219, 335.
AuGAGNEUR, député, ancien ministre, i3.
AcsAY (comte d'), sénateur, 327.
Balfûlr, membre delà Chambre des communes, 210.
Bapst (Edmond), ministre plénipotentiaire, 32^.
Babrère (Camille), ambassadeur de France à Rome, 240, a42, 243*. 244.
B.^RTHou (Léon), député, ancien ministre, i36.
Baudin (Pierre), sénateur, ancien ministre, loS, ia3, 126, 127, i32, i33, i48, 149, i5i, i53, i55,i57, iSg, 160, 284t 287, 327, 329.
Beaxtharnais (Eugène de), i.
Be.\umo>"t (amiral), 72.
Bebel, député allemand. 68.
Bbh.».gle (de), explorateur, 68,
Benoist (Charles), député, 325.
Bes-Slimak, ministre des Affadres étrangères d 'Abd-el-Aziz, 97.
Bebckhelm (de), secrétaire d'ambassade, 121.
Bertkaux (Maurice), ancien ministre, i3, iSg, i47, 100, 169, 171.
Berthelot, ancien ministre des affaires étrangères, 70, 76, 77.
Bertie (Sir Francis), ambassadeur d'Angleterre à Paris, 188, 254, 255*.
Bkthmasn-Hollweg, chancelier de l'Empire allemand, g3.
* Courtes notices biograpliiqaes aux pages marqaëes d'un astérisqae
172, iSo,2i4,2i5,234.247.
BiHOUHD, ancien ambassadeur,
BiLLY (de), secrétaire d'ambassade, 3o.
BisMABCK (prince de), 5i , 55, 56, 57, 58, 60, 61, 63, 65, 67,
Blcysen (Paul), député, 323.
B01S8ET, agent consulaire français, 197.
BoNcouR (Paul), député, ancien ministre, i3.
BouDENOOT, sénateur, 254.
BouËT-WuiLLAUMEz, Capitaine de vaisseau, 283.
Bourgeois (Léon), sénateur, ancien président du Conseil, 60,
Branlibres (colonel), 110.
Brazza (Savorgnan de) explorateur, 68, 284, 292, 293.
Brazza (comtesse veuve de), 292,
Brémont (commandant), i54-
Bretonset, explorateur, 283.
Briaisd (Aristide), ancien président du Conseil, i4, 16, i35, i36, i39, i4o* et passim.
Brisson (Henri), ancien président du Conseil, 60, 84.
Broglie (duc de), ancien président du Conseil, i5.
Brulard (colonel), i53.
Brdnet, député, 323.
BûLOw (prince de), ancien chancelier de l'Empire allemand, 88,92*, 93, et passim.
BussAT, député, 333.
Caillaux (Eugène- Alexandre), ancien ministre, i5*,
Caillaux (Joseph), ancien président du Conseil, 7, 8, i5, 16* et passim.
Camboîs (Jules), ambassadeur de France à Berlin, 12, 27, passim et 181*.
Cambon (Paul), ambassadeur de France à Londres, 29* et passim.
Campbell-Bannerman (Sir H.), ancien premier ministre anglais, 3i, 199.
Caprivi (général comte de), ancien chancelier de l'Empire allemand, 63.
Caqueray (de), 127.
Carnot (François), député, 323.
Carpot, député, 323.
Cartwright (Sir Fairfax), ambassadeur d'Angleterre à Vienne, 253.
Cassim (comte), ancien ambassadeur de Bussie, 74.
Cels, député, 323.
Chailley, député, 323.
Challaî-e (Félicien), publiciste,
Chambrun (de), député, 3a3.
Chapuis, sénateur, 327.
Charbonnier, 106.
Chautemps, sénateur, 327.
Clemenceau, sénateur, ancien président du Conseil, 16, ig, 24, 3a, 5i, 60, ii5, 116, i4i, i42, 327, 328, 339.
Cuémentel, député, ancien ministre, 254.
C0CBERIS (J.), publiciste, 84.
TABLE ALPHABETIQUE DES NOMS PROPRES
CocHERY, député; ancien minisire, i36.
CocHiN (Denys), député, 323,
Combes, sénateur, ancien président du Conseil, 20.
CoNSTANS, ancien ambassadeur,
CouECEL (baron de), sénateur, ancien ambassadeur, 77, 327.
CouYBA, député, ancien ministre, i3.
Crampel, explorateur, 283, 292.
Crispi, 80.
Cromer (Lord), 77.
Cruppi, député, ancien ministre desAfîairesétrangères, i3, 33, i42* et passim.
CuNY, député, 3a5.
CuTTOLi, député, 323.
Damour, député, 323.
Davignon, ministre des Affaires étrangères de Belgique, 3i4.
Decrais, sénateur, ancien ministre, 327 .
Delafosse (Jules), député, 323.
Delcassé (Th.), ministre de la Marine, i3, 20* el passim.
Denis, député, 325.
Deschanel (Paul), député, 323,
Despagîiet, 57, 59, 73.
Develle, sénateur, ancien ministre, 327.
Dixo?i, 127.
DoDDS (général), 68.
DoLLFUs (Jules), 127.
DoRDÉ, commissaire de police,
DoRizON, financier français, 26/i.
Doumergue, sénateur, ancien ministre, i36.
Dreyfus (Alfred), 16, 84.
Drude (général), 108, 109.
DuBARLE, député, 323.
Duchesne (général), 68.
DuMONT (Charles), député, ancien ministre, i3 .
Ddpuy (Charles), sénateur, ancien président du Conseil, ao,
DupuY (Jean), sénateur, ministre des Travaux publics, 172,
Dybowski, explorateur, 68.
Edouard VII, 23, 95, 201.
Ellen Prévôt, député, 323.
Erckert (de), diplomate allemand, 121.
Estourmelles de Constant (d'), sénateur, 269, 337.
Etienne, député, ancien ministre, 323.
Faidherbe (général), 69.
Fallièhes (Armand), président de la République, i5, 19,32, 35, i52, 265, 279, Sig.
Faure (Félix), ancien président de la République, 67, 271.
Faure (Maurice), ancien ministre, i36.
Félineau (colonel), 110.
Ferronays (de la), député, 323.
Ferry (Abel), député, 325. ■
Ferry (Jules), ancien président du Conseil, 58, 09, 60, 70, 71, 3io.
Pondère, financier français, 167, 168, 169, 3i4, 3i5.
FouRKAu, explorateur, 283.
France (Anatole), 22.
François-Joseph II, 227.
Franklin-Bouillon, député, 323.
Frédéric III, empereur d'Allemagne, 61.
Freycinet (G. de), sénateur, ancien président du Conseil, 18,
Friedentblal, ancien ministre
prussien, 160.
Frondeville (marquis de), 127.
Fuchs, industriel allemand, 11.
Gabriac (marquis de), ancien ambassadeur, 79.
Gaillard, consul à Fez, 3o, lâa.
Gambetta, 5i, 58, 70.
Gasparin, député, 323.
Gentil, explorateur, 283.
George V, 201.
Gérard, ambassadeur de France,
Gervais, sénateur, 89.
Girard (Théodore), sénateur, ancien garde des sceaux, i36.
GiRONCouRT (de), 107.
Gladstone, 36.
Glaoui, vizir, 1 1 .
GoiRAN (général), ancien ministre, 171.
GoNTAUT-BiRON (vicomtcde), ancien ambassadeur, 55, 79.
GoNTAUT-BiRON (de),dépulé, 3 3 3 .
Goujon (Pierre), député, 3a3.
Gbandjean, député, Saô.
Granville (Lord), 3i.
Grey (Sir Edward), secrétaire
d'État au Foreign Office, 3o, 35* et passim.
Grodet, député, 323.
Grosdidier, député, 325.
GuEBBAS (Mohamed), représentant du sultan à T ager, 1 1 .
Guesde (Jules), député, i4o.
Guillaume I"', empereur d'Allemagne, 6i.
Guillaume II, 4, a3, 43, 53, 62, 63, 67, 72, 75, 76, 81, 84, 86, 88, yi, 98, ii4, lao, 201, 2x4, 226, 25i, 256, 279, 3o5.
GuioT, ministre plénipotentiaire,
GuizoT, 2.
Guyot-Dessaigne, ancien garde des Sceaux, i4i-
Gwinner (de), financier allemand, 39, 4o.
Hanotaux, ancien ministre des Affaires étrangères, 55, 67, 70* et passim.
Harris, 127.
Hatzfeld (comte), ambassadeur allemand, 198.
Heidebrandt, député allemand,
Henri de Prusse (prince), 65.
Hérault, premier président de la Cour des comptes, i34.
Herbette (Jules), ancien ambassadeur, 67, 79*.
Herbette (Maurice), ministre plénipotentiaire, i4a*.
Hersent (Georges), 127.
Hohenlohe (prince Clovis de), ancien chancelier de l'Em
TABLE ALPHABETIQUE DES NOMS PROPRES
pire d'Allemagne, 70, 83, 86, HoLSTEiN (de), diplomate ;illemaiid, 187, 184.
HOLZMANN, 137.
Hubert (Lucien), député, 64, 118, 323.
Iriart d'Etchepare (d'), député, 3a3.
IswoLSKY, ambassadeur de Russie à Paris, 254.
Jahn, 127.
Jameson (docteur), 75.
Jaurès, député, 63, 190, 325.
Jeanneney, député, 254-
Jenouvrier, sénateur, 238, 209.
Jonnart, député, i36.
JusT, 112.
Kardobff (de), député allemand,
Keim, général prussien, 257.
Kiderlen-Waechter (L. de), secrétaire d'État des AQaires étrangères, passim et i83*.
Klotz (L.-L.), député, ministre des Finances, i3, i36.
Kruger, ancien président de la République du Transvaal, 76.
Kbupp, 128, i3o.
Lafferre, député, ancien ministre, i36.
Lagrosillièbe, député, 32 3.
Lamarzelle (de), sénateur, 827.
Lamy, explorateur, 383, 39a.
Lancken-Wakenitz (baron de), ministre plénipotentiaire, a, 129, 160* et passim.
LaNGENHEIM, II.
La Porte (de), député, 323.
Laroche, député, 323.
Las Cases (de), sénateur, 327.
Lauter (docteur), 127.
Lavisse (Ernest), 2 25.
Lebon (André), ancien ministre,
Lebrun, député, ministre des Colonies, i3, 25, 26* et passim.
Ledebour, député allemand,
Lefébure, député, 325.
Le Louédec, député, 323.
LÉOPOLD II, 3i5.
Levick (Carlton), 127.
LiNDEQUiST, secrétaire d'État à la section coloniale de la chancellerie impériale, 190, 364, 33 1*, 332.
Lloyd George, chancelier de l'Échiquier, 199*.
Long (Maurice), député, 3a3,
Loubet (Emile), ancien président de la République, 88,
Louis (Georges), ambassadeur de France à Saint-Pétersbourg,
LowTHER (sir Gérard), ambassadeur britannique, 99.
LozÉ, sénateur, 827.
Lur-Saluces (de), ancien sénateur, i4i-
Lyautey (général), iio.
Mac-Mahon (maréchal), ancien président de la République, i5.
Sgo
LE COUP D AGADIB
Ma-el-Aïnin, agitateur musulman, io6.
Maginot, député, 3a5,
Maistre, explorateur, 68.
Malavialle, député, SaS.
Malmusi, diplomate italien, loo.
MA^CHEZ, publiciste financier,
Mangin (lieutenant - colonel ),
Mannessmann (frères), ii.
Marchand (commandant), 80,
Mabbs (de), publiciste, 3i4-
MaRSCH,\LL de BIEBERSTEI^ (ba-
ron de), ambassadeur allemand, 80, 220.
Mathis (Marc), député, Saô.
Mauch.\mp (docteur), 5i, 107.
Maueb, industriel allemand, 11.
MÉLn^E, sénateur, ancien président du Conseil, 78,84,827.
Ménard (amiral), 72, 78.
MÉQUILLET, député, 3 30.
Messimt, député, ancien ministre , i3, a5, i3a, 189, i5i, i5g, 160, 161, 162, 166, 223 238, 24o, 243, 245,
Métin (.Mbert), dépulé, SaS.
Mettermch (prince de), 58.
MÉviL (André), publiciste, a5, 89, 90, gi, 116, 125.
Mu.LEitAMD , ministre de la Guerre, 72, i4o, 828, 3a5.
Milliès-Lacroix, sénateur, ancien ministre, i83, i84, 827.
MoHB, industriel allemand, 11.
MoiNiER (général), i48, i45, i53, i54i i55.
MoKRi (El), grand vizir du sultan du Maroc, i44-
MoNEY, diplomate anglais, 78.
MoNis, sénateur, ancien président du Conseil, 12, i4, 20, 24, 25, i4i* et passim.
MoNSON (sir Ed.Monson), ancien ambassadeur anglais, 86.
MoRANi, diplomate italien, 78.
MoREL, député, ancien minisire, i36.
MoRLEY (lord), 195,
Moulay-Hafid, sultan du Maroc, 3o, 5o, 109, iio, III, 112, la I.
MouLAY- Hassan, ancien sultan du Maroc, 106.
MouRAViEF (comte), ancien ministre des Affaires étrangères de Russie, 91.
MousTiER (de), député, 828.
MuN (comte Albert de), député, 3a3, 325.
MuNsrER (prince de), ancien ambassadeur d'Allemagne, 8 3 , 84, 85, 92.
Nachtigal (docteur), exploraratcur allemand, 69.
NÉGRIER (général de), 68.
Nicolas II, 67, 78, 80.
NicoLsoN (sir A.), sous-secrétaire d'État permanent au Foreign Office, 81*, 86.
NoAiLLES (marquis de), ancien ambassadeur, 79, 80, 81*, 88, 88.
Noël, député, 3a5.
Oppersdorf (d"), 92.
TABLE ALPHABETIQUE DES NOMS PROPRES
OsrEN-SACKEN (comte), ambassadeur de Russie à Berlin, 48. OuLD Aida, 106 .
Pams, député, ministre de l'Agriculture, i3.
Ferez Caballero, ambassadeur d'Espagne à Paris, 100.
Péhier, député, i3o.
Pebier (A.), sénateur, ancien garde des Sceaux, i3.
Peytral, sénateur, ancien ministre, 827.
Picard (Camille), député, 3 25.
PiCHON (Stephen), sénateur, ancien ministre des Affaires étrangères, 19, 108, 109, i 20, i33, i65.
PiERON (lieutenant-colonel), I oG .
P01NCARÉ (Raymond), sénateur, président du Conseil, 20, aC, 324, 027, 328.
PourquerydeBoisserin, député,
PuECH, député, ancien ministre, i36.
PïjTTKAMER (de), ancien gouverneur du Cameroun, 221, 228, 3oi, 3o3, 3o4.
Radolin (prince de), ancien ambassadeur d'Allemagne, i, 83, 92*, 99, 100, io3, 1x5, 123,
Radowitz (comtcde), ancienanibassadeur d'Allemagne, 100.
Raffalovitch (Arthur), conseiller financier russe, 92.
Raisouli, 106.
Ramsat Macdokald, membre de
la Chambre des communes, aïo.
Rang (Arthur), ancien sénateur,
Ratier, sénateur, 827.
Raynaud, député, ancien ministre, 106.
Regnault, minisire de France au Maroc, 100, 108, 271*.
Reinach (Joseph), député, 296.
Renault (Louis), jurisconsulte, i38, 270*.
Renoult (René), député, ancien ministre, i3.
Renschausen, industriel allemand, 127.
RÉvEiLLAUD, député, 3a 3.
Revoil (Paul), ancien ambassadeur, 100.
R1BIERRE, député, 323.
RiBor(Alexandre), sénateur, ancien président du Conseil, ao.
Richtofen (baron de), diplomate allemand, 78.
Rognon, directeur de l'Office colonial, 820.
Rosebery (lord), ancien ministre anglais des Affaires étrangères, 36.
Rouanet, député, 828.
R0UVIER (Maurice), ancien président du Conseil, 99, loo, 108, 128.
RozET (Albin), député, 828.
RuAU, ancien ministre, i36.
Sager, 127.
Saint-René Taillandier, ministre plénipotentiaire, 97.
Saiwt-V ALLIER (comte de), ancien ambassadeur, 79.
Salisbuby (lord), 36, 86, 335.
Sarbien, sénateur, ancien président du Conseil, 141,254,327.
Sasonof, ministre des Affaires étrangères de Russie, 234.
Saxe-Cobourg-Gotha (duc Alfred de), 3.
ScHMiDT, député, 325.
Schncebelé, commissaire de police, 53, 61, 79, u6.
ScHCEN (baron de), ambassadeur d'Allemagne, 2, 3* et passim.
Seckendorf (de), diplomate allemand, 12.
Sela-es (Justin de), sénateur, ancien ministre des Affaires étrangères, 2, 18* et passim.
Semler, député allemand, i33, 167, 168, 169.
Simon, député, 323.
SrEEG, député, ministre de l'Intérieur, i3.
Stemrich (baron de), ancien sous-secrétaire d'État à l'offlce des Affaires étrangères,
Sfrauch, président de l'Association internationale du Congo, 3 10.
Strauss (Paul), sénateur, 327.
Tardieu (André), publiciste, 95,
Tattenbach (comte de), diplomate allemand, 98, 99, 100.
Thiers (Ad.), ancien président de la République, 23, 55.
TeiVRiER, député, 323.
T0LEDAX0, industriel espagnol,
Trouillot, sénateur, ancien ministre, i33, i36, 327.
Van Vollenhoven, gouverneur des colonies, a 18, 220.
Verlot (Constant), député, 32 5.
Victoria, reine de Grande- Bretagne et d'Irlande, 23, 90.
Villamejoh (marquis de), 127.
V10LLETTE, député, 3o2.
Viscosti-Venosta (marquis), ancien ministre italien des Affaires étrangères, 94, 100.
ViviAfii, député, ancien ministre, i36.
Waddington, ancien président du Conseil, 243.
Waldeck-Rousseau, ancien président du Conseil, 16, 20, 88, i4o, i4i.
Waldersée (maréchal de), 91.
Willm, député, 323.
WoERNER, industriel allemand, 127,
Wolff (Théodore), publiciste allemand, 210 .
VVolff-Metternich (comte), ambassadeur, 4i, 198*, 201,202, 2o3, 211.
Yo.MNB, diplomate russe, 78.
Zaluski (comte), diplomate autrichien, 78.
ZiMMERMANN, diplomate allemand, i57, i58.
