Archives de l'hôtel de ville de Peu is

2. Extra t des procès-verbaux du district des Carmes. 3 décembre 1789. — Arrête que MM. le chevalier de Brusse et Desbordes seront députés chez M. l'abbé de Courbon, président, et lui témoigneront com-

a LE IHSTIUCT DES CARMES

Pendanl que les choses se passaient ainsi au district inncs. les événements se précipitaient ausein de

\ - tnblée nationale avec mie rapidité effrayante, et le 13 février IT'.mi, après une discussion à laquelle prit surtout part l'abbé Montesquieu ', elle adoptait le décrel suivant :

Art. Ier. La loi constitutionnelle du royaume ne reconnaîtra plus de vœux monastiques solennels de personnes de l'un ni de l'autresexe. lui conséquence, les ordres et congrégations régula rs dans lesquels on fait de pareils vœux sont et demeureront supprimes en France, sans qu'il puisse en être établi de semblables à l'avenir.

Art. 2. Tous les individus de l'un et de l'autre sexe existant dans les monastères et maisons religieuses pourront en sortir en faisaid leur déclaration devant la municipalité du lieu, et il sera pourvu incessamment à leur sort par une pension convenable. Usera indiqué des maisons où seront tenus de se retirer les religieux qui ne voudront pas profiter de la disposition du présent....

Quelques mois après, elle abolissait l'organisation de Paris en soixante districts et décrétait, le S mai, que cette ville serait divisée en quarante-huit sections 2.

Dès lors, le district des Carmes fit place à la Section

bien le comité prend de part à sa maladie, qui ne vient que de l'excès de son zèle pour les affaires du district; qu'on a lu avec un vrai chagrin la lettre où il parle de sa démission, laquelle le comité n'a garde certainement d'accepter, surtout à la veille de la convocation du district, qui est seul le maître de recevoir la démission d'un président qui l'a si bien servi.

(Archives île la Préfecture de police.)