IV. LE CRIME ET LA PEINE
Les crimes sont de plusieurs ordres. Il y a le crime étrange , celui qui étonne par sa bizarrerie ; c’est celui que commettent les idiots, les épileptiques, les aliénés, les malades en délire. Le criminel est un malade, il est irresponsable moralement et pénalement ; son séjour est l’asile.
Un homme estimé, honnête, dirai-je avec Brouardel, se fait arrêter dans une pissotière se livrant à des actes lubriques avec un voyou ; ou bien une femme riche, rentée, est arrêtée dans un grand magasin, volant des objets sans valeur. Que devient ici le moi? Que devient la conscience?
A côté du crime étrange, il y a le crime 'passionnel, celui qui est accompli sous l’intluence d’un trouble mental passager, que ce trouble soit déterminé par la colère, la jalousie, la haine, la vengeance, la peur ou l’amour. — Ce crime est surtout l’apanage des dégénérés, des faibles d'esprit, mais il est aussi le lot Debierre. 29
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d'hommes intelligents, irascibles, qui ont une volonté faible,dominée par l’inconscient et l’impulsion. — Ce genre de crime, qu’on pourrait appeler le crime à sensation , celui que commet un Deac..., une Raym... découpant la peau avec une rare cruauté à une pauvre Lassim..., est dicté par diverses considérations psychologiques. Un mari, par exemple, rencontre sa femme avec un amant, deux portes s'ouvrent devant lui : S’il n’aime pas sa femme, c’est l’heureux moyen de se débarrasser d’une femme gênante, soit en la tuant, soit en allant au divorce d’un pas délibéré. S’il l’aime, il ne peut que pardonner. Tuer, trouer d’une balle cette poitrine que soulève le souffle du soupir, lacérer avec un poignard cette chair chaude et palpitante, le pourrait-il, le malheureux ? A la première goutte de sang répandue, est-ce que , rejetant bien loin l’arme scélérate et imbécile, il ne se précipiterait pas sur elle pour la boire cette goutte de sang, et guérir la blessure en la couvrant de ses lèvres? Tuer, mais il aimerait mieux s’accuser lui-même !
Quant à X autre (l’amant) , s'il est homme d'esprit , il le flétrira d’un mot sarcastique ; s’il est galant homme , il le provoquera en champ clos ; s’il est ... autre chose, il le tuera lâchement... car tuer un homme sans armes et sans défense n’est-ce pas toujours lâche ?
Les crimes passionnels sont difficiles à juger. Il faut bien connaître le cœur humain et les mille circonstances qui ont armé le bras de celui qui se fait vengeur ou justicier, pour ne pas tomber dans l’erreur la plus regrettable. Le Code pénal luimême en accepte, dans certains cas, la fatalité, puisqu'il en déclare certains excusables. (Art. 321).
A côté du crime étrange et du crime passionnel, il y a le crirpe sans phrases, celui qui est accompli de sang-froid, cyniquement et de propos délibéré par des hommes sains agissant sous l’influence d’une haine farouche ou d’un vil intérêt. Les criminels de cette sorte sont les criminels d'instinct ou de profession. L homme sain n’est pas l’homme sans défaut et sans tendance au vice ; quand son passé a été déplorable, il marche si facilement vers le crime. Est-il si anormal du reste de convoiter le bien d autrui, et le convoitant, de chercher à se l’approprier !
Mais ce criminel qui peut avoir sous son crâne le crime à
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Y état latent, ne le deviendra que sous l’influence des circonstances extérieures. 11 peut même n'avoir jamais songé de sa vie à- commettre un crime, mais il est profondément égoïste et n’aime personne excepté lui; il est sans pitié, cela su fût pour qu’un jour, malgré une bonne éducation, malgré toute nue vie en apparence irréprochable, il plonge sa main dans le crime. Voici une charmante femme dont les yeux reflètent l’amour et la douceur; elle paraît chaste et pure, elle a un mari, une famille qu’elle paraît sincèrement aimer ; elle est bonne et aimable pour son entourage ; elle plaît, elle attire. Son mari meurt; dans sa douleur, — pour l’oublier peut-être, — elle se met à désirer le mari d'une de ses amies qui lui fait une cour assidue et lui offre... son cœur. Entraînée et entrevoyant une nouvelle vie possible et agréable, elle empoisonne son amie. . . pour ravir le mari, l’homme dont elle voudrait bien devenir la femme. Il est évident que ce sont les circonstances qui ont fait de cette honnête femme une criminelle. Elle ne le fût certainement pas devenue si son mari n’avait eu le tort de se laisser mourir... Ailleurs c’est Jeanne Daniloff empoisonnant son mari pour épouser son amant.
A côté de ces criminels, il y a encore ceux qui tuent sous l’influence de l’ivresse. Certes, l’ivresse trouble profondément le moral, elle agrandit tout et fait voir les choses autrement ; sous son action, le geste devient rapide, mal assuré, impérieux, il suit de près la sensation. La réflexion tombe souvent à zéro et dans ces conditions, le plus honnête homme peut commettre un forfait (1). L’ivresse accidentelle doit donc être considérée comme une circonstance atténuante dans un meurtre. Mais il n’en est pas de même quand l’ivresse est intentionnelle, quand l’homme se grise, par exemple, pour se « donner du courage » et accomplir le forfait qu'il a prémédité. — Quant à l’ivrogne d’une incurable chronicité, c’est un véritable détraqué qui n’est et ne peut être que pénalement responsable.
(1) Le problème de la responsabilité devient ainsi un problème redoutable. Puisque la grossesse, une certaine dose d’alcool ou d’opium, etc., peuvent faire délirer le cerveau le plus raisonnable d’ailleurs, ne conçoit-on pas qu’une émotion violente, une passion profonde, puissent amener le même résultat ?
Le simple trouble fonctionnel peut donc momentanémenl modifier le caractère et les réactions. A la tempête qui a grondé dans le crâne, fait suite le repentir. Mais comment s’assurer du repentir sincère et vrai ?
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Comme on le voit, il y a dans le monde, des délinquants et des criminels d'habitude et des délinquants et des criminels d'occasion. Mais , en face de ces deux grandes catégories, combien dont l’honnêteté est toute occasionnelle et tient aux heureuses circonstances de la vie ! C’est là une nouvelle classe, classe immense, de criminels virtuels qui n’ont pas de casier judiciaire, mais à qui il ne manque que l’occasion d’en avoir un. Puis il y a les habiles, les roués, qui marchent sur les frontières du Code sans les entamer. Par ce temps de tartuferie pudibonde où, du moment où l’on sauve les apparences, on va jusqu’à croire qu'on est resté vertueux, on conçoit que cette classe de délinquants qui disent cyniquement : « Pas vu, pas pris, qu’importe le reste 1 » soit une classe largement fournie. Mais est-elle bien sage, la loi, et bien prudente la société qui tolère d’aussi « larges mailles aux bandits de la grosse finance, aux voleurs attitrés de la petite épargne », alors qu’elle jette en prison sans aucune commisération le malheureux qui demande l’aumône ou fait jeter sur le pavé le pauvre mais honnête père de famille qui n’a pu payer son loyer?
Il suit de là que la responsabilité individuelle varie avec les cas. On ne peut nier que la responsabilité individuelle soit de beaucoup amoindiie, par exemple, par les mauvais exemples reçus dès l'enfance, les mauvaises habitudes acquises, la contagion du milieu ambiant, les traditions de famille ou de race. On ne saurait non plus légitimement contester qu'on ne doit pas tout à fait traiter sur le même pied le criminel qu’une passion violente a entraîné accidentellement à commettre un acte coupable et celui qui s’y livre après une longue préparation et une délibération bien mûrie. — Nous avons, me direzvous, les « circonstances atténuantes », et le nouveau Code pénal italien vient d'introduire en Italie la « responsabilité graduée » selon les circonstances dans lesquelles le crime a été commis et selon la capacité mentale de celui qui l’a perpétré, mais comment apprécier à sa juste valeur la responsabilité morale d’un chacun? Il faudrait pour cela connaître à fond les rouages psychiques du voleur, du faussaire, du meurtrier, de l’assassin, etc., et aussi les circonstances exactes, les motifs vrais qui ont décidé l’individu à commettre son délit ou son
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crime. Nos connaissances actuelles en psychologie nous laissent loin de cette certitude. Voilà pourquoi nous assistons à ces acquittements scandaleux et à ces condamnations souvent draconiennes. C'est ainsi que Gabrielle Bompard, peut-être moralement irresponsable du reste, mais ayant, quoiqu'il en soit, accompli son crime avec une rouerie et un cynisme effrayant,, n’est condamnée qu'à vingt ans de détention, tandis que son complice Eyraud est condamné à mort et décapité. Mais que voulez- vous que le jury actuel fasse de mieux? Voilà pourquoi je repousse la responsabilité morale de l’accusé. Je comprends une implacable répression de défense sociale, une responsabilité légale inexorable ; je ne comprends pas une répression corrective graduée d’après un libre arbitre mystérieux dont à coup sûr les éléments sont impossibles à évaluer. « Pour juger quelqu'un coupable, dit Tarde, avons-nous besoin d’imaginer qu’il a exercé une causalité libre, et ne suffit-il pas qu’il ait mis en jeu sa causalité propre, personnelle? Ses actions ne lui sontelles pas suffisamment imputables dès lors qu’elles sont siennes? »
Le libre arbitre pour Delbœuf qui le défend encore serait une sorte de veto suspensif. Nous voici déjà loin du libre arbitre de nos pères, capable de résister aux ouragans du cœur, à la tempête de la pensée.
Pour Fouillé (1), il se retranche derrière le cas d’une alternative réfléchie et paisible, d’une indécision de la volonté ou du jugement et se présente là comme un poids additionnel jeté on ne sait d’où dans la balance des motifs et des mobiles. Or, moi, simple psychologue, je vois bien dans toute action, quand la jalousie emporte un amant dans un tourbillon de colère et de dépit, quand le ressentiment poignant d'une injure fait prendre à un Corse son fusil, quand l'ambition arme la main des conspirateurs politiques, quand l’amour du plaisir et la cupidité mettent le marteau au bras de l’assassin, quand une femme est tentée de voler un objet île toilette dans un magasin, je vois bien là des luttes intérieures qui s’engagent entre des appétits violents et des scrupules trop souvent débiles, mais je ne vois aucun tribunal intime qui délibère et prononce.
(1) Fouille, Liberté et Déterminisme, 2° éd., Paris, 1889.
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Quand je cède à l’une des contraintes intérieures qui se passent en moi, dit Tarde (1), je sens que ma décision forcée est cependant tout à fait mienne. J’ignore si les circonstances extérieures, l’influence des motifs m’a fait pencher d'un côté plutôt que de l’autre, ce que je sais c’est que ces influences sont extérieures à mon être.
Le crime du criminel est donc bien sien, et il en est responsable précisément parce qu'il lui appartient en propre. Quand un despote me violente, une guerre s’établit entre lui et moi; si je lui résiste, la décision est mienne; elle ne l’est, pas si je lui cède de force, elle appartient au despote.
Mais ici se dresse la question de savoir si j'ai pu résister . Eh bien, s'il est prouvé que ma nature était plus courageuse qu'il n’eût fallu l’être pour faire front à la coercition du dehors, je dois être jugé coupable d’avoir cédé, car je donne à penser que je ressemble à ces dames du temps de Brantôme qui, dans une ville prise d’assaut, se réjouissaient intérieurement d’être violées parce qu’elles pourraient pécher alors en sûreté de conscience. Mais ces victimes de pareils viols étaient coupables, d’autant plus que la violence était moindre et leur courage naturel plus grand.
Pour que mon acte me soit imputable il faut qu’il soit mien et que ma personne soit restée la même. Yoilà la formule de Tarde, qui fait remarquer qu’il ne faut pas confondre les caractères objectifs qui rendent un acte punissable, abstraction faite de son auteur, avec les caractères subjectifs qui rendent coupable dans certains cas et non dans tous les cas l’auteur d’un acte punissable. Voilà pourquoi il repousse l’utilitarisme pénal et admet une responsabilité limitée et variable.
Que le criminel agisse sous l’impulsion d’un sentiment irrésistible, comme le fait l’épileptique au moment d'un accès de mauvaise humeur ou le monomane à l’heure où son idée fixe le pousse comme fatalement, soit; mais il n’est ni épileptique ni aliéné. N’est-il pas plus responsable? Peut-être. Mais qu’on admette ou n’admette pas le libre arbitre ; qu’on accepte ou n’accepte pas la responsabilité morale, qu'importe! La société a le droit et le
(1) G. Tarde. Etudes pénales et sociales , Lyon-Paris, 1892, p. 335.
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devoir de se mettre à l’abri des hommes dangereux pour elle. En dehors de l'utilité sociale, peut-être, comme ledit Guvau (1), qu’il n'y a aucune différence entre le meurtre commis par le criminel et le meurtre commis par le bourreau, mais responsable ou non, le criminel doit être supprimé parce qu’il est dangereux pour les autres. Nous ne voulons point savoir si le libre arbitre est un leurre ou une vérité, si le criminel est responsable à demi, responsable entièrement ou pas du tout, le criminel est dans la société un être anormal, une monstruosité, dont il est nécessaire de se débarrasser. Je voudrais même que la répression, l’atteignît jusque dans ses facultés de reproduction. Avec la chirurgie antiseptique actuelle, la castration est devenue inoffensive pour la vie de l’individu. Eh bien, qu'on l'applique à tous ces rôdeurs de barrière, souteneurs, vauriens et récidivistes de toutes sortes, gibier de potence dont la société n’a que faire, et qu’on leur réserve ensuite, s’ils continuent leur besogne immonde, la... peine de mort!
Car la peine, qu'elle soit sortie du désir individuel de vengeance, de l'origine divine de l'expiation ou de l’intérêt public, a pour fondement de prévenir et réprimer le crime. Mais pour être juste, elle devrait réparer intégralement le dommage causé à l’individu et à l’intérêt public. Or, comment rendre à une femme le père de ses enfants qu'un lâche bandit a assassiné? Le criminel est donc un insolvable, il n'y a que la mort qui satisfasse entièrement lasociété.
D’autre part, le criminel s'amende-t-il tant qu'on le croit? Ni la prison, ni la relégation, ni le régime cellulaire, quoi qu'on en ait dit, n’opèrent habituellement de ces miracles. La récidivité augmente chaque jour, elle semble être le crime passé à l’état d’habitude, quelque chose comme une fonction, un besoin.
En trente ans, de 1851 à 1880, le nombre des prévenus récidivistes s’est accru de 116 0/0., et celui des prévenus purs de tout antécédent judiciaire de 18 0/0 seulement. Le crime augmente donc, mais les récidivistes augmentent encore davantage.
(1) Guyau, La Morale (Bibliothèque de philosophie contemporaine), Paris, Alcan, 1888.
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Moreau (de Tours) a démontré que l'individu que l’alcool a lentement et profondément empoisonné peut engendrer un enfant qui sera épileptique. Cependant, si celte influence du cerveau ancestral, sans aller jusqu’à l’épilepsie, détermine un état mental tel chez l’enfant, que ce dernier soit un délinquant, incapable de juger sainement de ses actes, la Société s’étonne, le condamne et l’emprisonne, le vouant à l’infamie! Longue serait la liste de ces malheureux seulement coupables d’être nés dans de mauvaises conditions sociales (1).
Bref, que l’on croit ou non au libre arbitre, cela ne change rien à la chose. La responsabilité morale est d’ordre purement sentimental (Binet), (2) il faut la séparer de la responsabilité légale et notre législation pénale doit cesser de s’y appuyer.
Comme il est prouvé que le criminel d’instinct, d’état ou de profession ne s'améliore pas, pas même par l’isolement cellulaire qui le mène seulement à la folie ; comme il est avéré qu’il ne peut que donner naissance à des êtres dégénérés, dégradés à peine venus au monde, la conclusion s’impose : il faut s’en débarrasser. On dira peut-être que je suis bien radical, mais la seule doctrine qui soit actuellement bien établie c’est la doctrine utilitaire. Il n’y en a pas d’autre jusqu’ici qui puisse la remplacer.
Sans doute, soumis à une fatalité commune, exposés aux mêmes défaillances, nous sommes tenus à une indulgence réciproque; sans doute la répression ne doit pas être partout et
(1) A moitié pervertis seulement par une mauvaise éducation, le mauvais exemple ou l’entraînement, un homme ici se livre à l’escroquerie pour trouver des ressources, une femme là tombe dans la prostitution pour vivre d’une existence facile et satisfaire ses appétits. La Société les jette en prison d’où, par suite de la vie en commun avec d’ignobles vauriens, ils sortiront cent fois plus mauvais. Et à leur sortie de prison, les conditions sociales sont telles que ces malheureux, comme marqués du doigt de l’inlamie, n’auront qu’une ressource pour ne pas mourir de faim, recommencer! La prison est la plus grande école de démoralisation qu’on puisse imaginer. C’est elle qui fait en partie le récidiviste ! Sur 13.927 condamnés qui se trouvaient au 31 décembre 1880 dans les maisons centrales de France, 11.036 étaient des récidivistes (Merry-Delabost). La récidive est le cas de 74 criminels z sur 100, et celui de 62 criminelles sur -100. Pour être moralisatrice, la prison devrait isoler les prisonniers et chercher, par le travail, à leur donner à la fois, l’oubli et de plus saines aspirations.
(2) Binet, La Responsabilité morale (Revue philosophique, septembre 1888).
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toujours implacable, mais en attendant que le Code soit arrivé à réprimer en redressant, en attendant que les Institutions sociales soient arrivées à prévenir les crimes en diminuant l’intensité des sollicitations sociales qui les provoquent, la collectivité doit se mettre à l’abri des êtres malfaisants.
Mais, dans la répression, il faut prendre garde de comprendre les irresponsables.
On ne perd pas sa raison comme son porte-monnaie, disait le professeur Brouardel dans une de ses magistrales leçons (1). L'aliéné n'est pas un homme déraisonnant sur tout, n’ayant pas une seule idée raisonnable, un fou enfin, tel qu’on le représente au théâtre. Nous savons qu’il peut admirablement combiner, et de plus, dissimuler dans la perfection. Or, si l’on ne veut pas admettre avec Guillot, qui a écrit en faisant allusion à l’épileptique Papavoine : « Un aliéniste peut gémir sur sa condamnation ; pour moi, elle me laisse absolument froid », — si l'on ne veut pas admettre, dis-je, qu’on condamne et décapite un malade qu’une impulsion irrésistible a rendu meurtrier, il faut, quand la volonté a disparu, que l'accusé soit traité en malade et enfermé comme tel dans un asile.
Après avoir fait la critique du rapport de Bail, Blanche et Mottet sur la criminelle de Villemonble, Euphrasie Mercier, rapport qui dit : « responsabilité partielle et limitée », et à côté : « fille d'aliénés, sœur d’aliénés, elle-même hallucinée et visionnaire », Cabadé (p. 332) estime que la responsabilité existe ou n’existe pas, et il propose l’institution, à côté et au delà du Jury d’assises prononçant sans appel sur la matérialité des faits, d’un Jury de responsabilité composé de médecins et de psychologues, chargé de prononcer sur la responsabilité du criminel. Déclaré irresponsable, le criminel serait séquestré pour toujours dans des asiles spéciaux et traité comme un malade, et non plus, comme à présent, jeté dans l’horrible promiscuité de la prison. Ainsi le crime du criminel impulsif, fils d'alcoolique, d’assassin, d’épileptique ou d’aliéné, ne viendrait plus rejaillir sur sa famille avec la marque de honte et d’ignominie qui s'y attache et y reste marquée comme d’un fer rouge.
(1) Brouardel, Le criminel (Gaz. des hôp., 1890, p. 313).