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séparé, et il pourrait être appelé lelter of guarantee. La banque avertit ensuite une de ses succursales ou un correspondant d’avoir à négocier les effets tirés par l’exportateur sur l’importateur.

Comme au cas de lettre de crédit, cette demande est câblée au correspondant, tandis qu’une lettre est immédiatement envoyée avec les détails complets. La banque correspondante émet ensuite une lettre au bénéficiaire, dans laquelle elle l’avertit qu’elle a reçu l’instruction d’acheter les effets qu'il tirera sur l’importateur pour un montant n’excédant pas une somme donnée. Cette lettre est la véritable autorisation appelée authority to negociate ou advice of authority to purchase. Voici la formule usitée :

Formule II he V7 PAIN

dre D MRC TER 193:

Dear Sir/s,

We beg to inform you that we are instructed by the Manager of our Branch at...... to negotiate, as offered, YOU Re BIS S-UrAWMREAL EE SEEN DT ARNO to the extent of not exceeding ...... TOP CEE Invoice cost Oro shipped to that Port.

The Bills must be accompanied by full sets of Bills of Lading, made out to the order of the Shippers, for account of the Consignee, and be duly endorsed by the said Shippers, also marked by the Shipping Company « freight paid », together with Invoices and Policies of Insurance for Marine and War Risks, all duly hypothecated to the Bank against payment of the Bills.

Please note that this is not to be considered as being

a Bank Credit and does not releve you from the liability usually attaching to the Drawer of a Bill of Exchange, also that although it is considered to be open for ...... months From ".. . it may be cancelled by us upon giving vou notice.

Bills drawn under the above-mentioned instructions must be plainly marked € ...... IFFLÉ RSR » and must be accompanied by a letter quoting this reference number.

Postage Charge at the rate of 2/- per Bill upon each Documentary Bill under £100 will be deducted by us when making payment.

noisette DR miss pe ete ae en plate eco eu, 2:.v48 + 0,6 541012 ete a 4) ete tr

(1) Traduction de la formule IT :

Cher Monsieur, Nous vous informons que nous sommes avertis par le Direc-

teur de votre succursale à.................. de négocier, quand ils seront offerts vos... effets tirés à... HILE,: 22. pour un montant n’excédant pas... pour... prix de facture... embarqué à ce port.

Les effets seront accompagnés par un jeu complet de connaissements faits à l’ordre des chargeurs pour le compte des consignataires et seront endossés par les chargeurs, marqués par la compagnie «fret payé» avec les factures et polices d'assurances pour des risques de mer et de guerre, dûment hypothéqués à la banque contre paiement des traites.

Il ne faut pas considérer ceci comme un crédit de banque et il ne vous relève pas des responsabilités attachées au tireur d’une lettre de change, et bien qu'il soit ouvert pour... mois depuis Se il peut être annulé par nous après notification.

Les effets tirés sous les instructions mentionnées devront être marqués de façon évidente... et seront accompagnés par une lettre portant ce numéro.

Les frais de poste, au taux de 2 schillings par effet pour chaque

L’authority n’est pas ordinairement envoyée par la banque émettrice au bénéficiaire, mais est plus fréquemment transmise par une banque qui la notifie.

Quand la banque de l’importateur avertit sa succursale ou son correspondant d'acheter les effets, on ne lui donne pas un ordre direct de négocier les effets ; la formule est souvent celle-ci : « You may purchase the bills of so and so », et non « you must » (1). On laisse ainsi à la banque plus de liberté. Celle-ci n’a aucune obligation d'acheter ou de faire des avances. D'ailleurs, pour se réserver ce droit, les banques qui ouvrent un crédit adressent des limitations telles que « Please note that this is not to be considered as a bank credit, and our advancing on or purchasing the bills, does not absolve you from the ordinary habilities attaching to the dower of a bill of exchange (2) ». Ou encore « this credit is merely à ouidance for you in preparing your documents for negociation and is not to be considered as a bank credit (3) ». Si l'importateur accepte

effet documentaire, en dessous de 100 livres, seront déduits par nous quand nous ferons le paiement.

Très sincèrement.

(1) Vous pouvez acheter les effets de tel et tel et non vous devez.

(2) Traduction : Notez que céci ne doit pas être considéré comme un crédit de banque, et le fait d'avancer dés fonde sur les effets ou de les acheter fie vous retire pas les responsabilités ordinaires attachées à un tireur de lettre dé change.

(3) Traduction : Ce crédit est simplement un guide pour vous pour préparer les documents pour la négociation et ne peut être considéré come un crédit de banque.

Pl —

de telles clauses, il ne pourra se plaindre si par la suite l’authority est annulée, bien qu’il faille considérer que le banquier n’annulera le crédit que s’il y est obligé par l’importateur sous l’autorité de qui le crédit a été ouvert. Par exemple l’importateur a constaté la mauvaise qualité des marchandises et a refusé de payer.

Comme nous le voyons, l’exportateur est toujours le tireur de la lettre, mais Le tiré est l’importateur et la banque n’est que l’acheteur de l'effet et comme telle, elle a tous les recours qui lui sont donnés par la loi sur la lettre de change contre ces deux parties (1). De plus elle possède les docutnents, c’ést-a-dire une sécurité supplémentaire.

Notre authority to purchase ne se présente pas toujours de la même façon, c’est-à-dire comme une promesse révocable, mais comme la lettre de crédit, ellé peut quélquefois être 1rrévocable et être confirmée par la banque qui notifie à l’exportateur. Dans ce cas, il faut lui attribuer la même force qu'à une lettre de crédit, car elle constitue l’obli-, gation directe de la banque négociante et émettrice.

Il est intéressant pour terminer de comparer l’authority to purchase à la lettre de crédit.

(1) Bill of Exchange Act, 1882 (Annuaire de législation étrangère, 1882, p. 298). Art. 38 : Les droits et pouvoirs du détenteur sont : 40 le pouvoir en vertu de la lettre poursuivie en son propre nom ; 20 s'il est détenteur régulier, de détenir la lettre affranchie de tous vicés de titré des parties le précédant, aussi bien que de tous les moyens de défense qué ces parties pourraient invoquer entre elles et d’en pouvoir exiger le paiement de tous ceux qui sont liés par la lettre de change.