DEUXIÈME PARTIE. — LA PEINE

(Examen de 1 1 théorie de M. Littré.)

La justice civile et la justice pénale ; confusion faite pai* M. Littré, 323. — Etymologie du mot Peine ; sens de rioivif dans Homère et Hérodote, 325. — A l'origine des sociétés, le crime a été considéré comme une souillure morale, et non comme un simple dommage, 326. — Le caractère expiatoire de la peine chez les anciens Hindous, les i 'erses et les Hébreux, 328. — La punition des criminels était un sacrifice, 329. — Croyance universelle k une divinité punissant le crime, 329 ; les ordalies, 331 ; le duel, 332; les cérémonies expiatoires, 332. — La criminalité au temps d'Homère, 333 ; le crime et le châtiment dans y Odyssée et V Iliade, 334. -^ Le crime au temps de Grégoire de Tours, 336. —

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Le droit de veiigeaDce, 335. — La jusU vengeance^ 336. — Le devoir de la veiigeaace 337. -* Limites du droit de vengeance par le talion, 337 ; par Tobligatioo de rendre compte de sod exercice, de rapporter une sentence de culpabilité, 339. — La composition ; son double caractère, 340. — Circonstances qui font auff monter le taux de la composition, 341. -^ Coexistence de la composition et des peines corporelles, 341. — Crimes graves non rachetibles, 341. ~ La justice punissante a précédé 1a Justice ludenmisante, 342. — La compositioa n'a pas existé chez les Égyptiens et les Hindous, 344. — Les causes des imperfections de la justice sociale chez les peuples primitiis, 343. — Conclusion : ridée de peine est une notion morale.

Les commandements de la loi et le libre arbitre, 346. — La responsabilité morale, dans les anciennes législations, 347. — Le spiritualisme naturel; la loi et le libre arbitre, 348. — Les conditions de Timputabilité. — La contrainte physique et la contrainte morale, dans les législations modernes, 349. — La responsabilité morale et la responsabilité légale dans la contrainte morale, 350. — Lecrimeetla passion, 351. — La responsabilité morale dans la passion, 352. — La responsabilité morale dans la faute intentionnelle et dans la faute non intentionnelle, 342. — L homicide par imprudence, d'après M. Paul Janet, 353. — Sans responsabilité morale, il ny a ni responsabilité pénale, ni responsabilité civile, 353. — Lecode civil, comme le code pénal, est fondé sur le libre arbitre, 354. — Les différents degrés de la responsabilité morale, 354, — L'irresponsabilité légale de Taliéné; la perte du libre arbitre dans la folie, 355. — L'irresponsabilité de Taliéné dans le droit romain, l'ancien droit français, Tancienne loi anglaise, 356. — Nécessité de poser aui assises une question spéciale sur la folie, 358; de créer un cours sur les maladies mentales près les facultés de droit, 359. — L'expertise médico-lt^ale, 360. — Le devoir du médecin expert, 361. — Le juge et l'expertise, 361. — Le délire partiel, 362 ; devant le code pénal, 363. — Le délire partiel et le libre arbitre, 364. — La raonomanle ; solidarité des facultés, 365. — Dangers de la responsabilité partielle, 366. — L'alcoolisme et la responsabilité pénale, 367. — L'ivresse, d'après les législations française, italienne, anglaise, 368. — Les circonstitnces atténuantes, 369. — La responsabilité atténuée dans la faiblesse d'esprit, 370. — Critique de l'article 47 du nouveau code pénal italien, 370. — Les asiles spéciaux pour les aliénés dits criminels, 372. — Le somnambulisme, naturel et l'hypnotisme devant la loi pénale, .^73. — La rcspons.ibilité morale et pénale dans le sommeil, 374. — Etat de condition seconde, 375. — L'hypnotisme, la suggestion, 376. — L'hypnotisé est-il un automate? 377. — Les hypnotisables, 378. — La suggestion après le réveil, 379. — Les tentatives de simulation : l'afTaire Gouffé, Gabrielle Bompard, 380. — Le crime et Tauto-suggestion, d'après .V. le D' Bernheim, 381. — Les prétendus empoisounemonts à distance chez les hypnotisés; M. le D' Luys et l'Académie de médecine, 383. — Responsabilité légale de riivpnotisé et de l'hypnotisant, 384. --La suggestion et le faux témoignage, 384. — La pratique de l'hypnotisme, 385. — L'hypnotisme et le libre arbitre, 385.

Théories qui veulent séparer la responsabilité légale de la responsabilité morale, 387. — Théories qui assimilent le criminel à un animal nuisible, à une plante vénéneuse, à un mauvais rouage, 390. — L'homme criminel est un homme, 391. — Théories qui remplacent la peine par le traitement, 392. — Théories qui proposent de punir non à raison de la culpabilité morale^ mais à raison de la temibilità, 393. — Conséquences contradictoires des théories déterministes : impunité des criminels, ou punition des aliénés, 395. — Distinction du droit de punir et du droit de défense, 396. — Avec le déterminisme, la menace de la peine est légitime, mais son application ne l'est pas, 397. — La peine peut-elle être assimilée à un moyen de dressage ? 397. — Injustice de la peine dans la théorie déterministe, de l'aveu des déterministes, 398. —La société D'est«ile pas tenue d'être plus juste que la nature ? 399. — Les droits individuels et les devoirs de la société, 400. — La personne humaine, 401. — Le devoir du magistrat, dans Tapplication de la peSne^ 401. — Inconséquence de Scho-

TABLE DES MATIÈRES 5ia

pénhauer et J.-S. Mill, reconnaissant que Thomme est moralement responsable de son caractère, 402. — Réponse à la théorie, d'après laquelle la peine n'est légitime qu'avec le déterminisme, 404. — Le libre arbitre elles motifs, 405. — Le but et la cause de la peine, 405. — La volonté n'est pas une balance, 406. — Dans le système de Mill, le criminel est irresponsable, si la crainte de la peine n'a pas été le motif le plus fort, 406. — La recherche de la responsabilité morale ne ramëae pas la confusion de la morale et du droit, 407. — La responsabilité pénale n'est pas tout objective, 408. -* Conditions pour que la peine soit efficace, 409. — Le déterminisme change Tesprit et la lettre du code pénal, il remplace la culpabilité morale £ar Iji temihilifà^ iii^ûl supprime les circoustapctjs HtiBumUklëft,^ ou pfttWtTes'irànsftmriTT Cu circonstances aggravantes, 412 ; il supprime l'aggravation de la responsabilité tirée de la préméditation, 412. — Examen des divers systèmes proposés pour remplacer la préméditation; le motif du crime, 413. — Les classifications du législateur doivent être corrigées par le juge, 414. — Le déterminisme modifie l'article 2, relatif à la tentative, 417. — Il supprime la honte du crime, 417. — La théorie de la l:iideur morale, laissant subsister, d'après MM. Garofaio et Fouillée, la honte du crime ; sa réfutation par Plutarque, 418. — Le déterminisme supprime le remords, 419. —

— Inefficacité de la peine sans la honte, 420. — La pitié et la charité envers les criminels, 422. — Sollicitude excessive des déterministes pour les criminels ; indulgence malsaine pour les crimes passionnels et les crimes collectifs, 423.

— Examen de la théorie de M. Tarde : peut-on conserver Tidée de culpabilité morale, sans le libre arbitre? 424. — Est-il vrai que la croyance au libre arbitre et à la responsabilité personnelle soit de date récente? 42i. — La responsabilité personnelle et la solidarité familiale, à Torigine des sociétés, 425. — Ëst-il vrai que le législateur sépare la responsabilité pénale du libre arbitre ?

427. — Videntité personnelle, condition, et non base de la responsabilité pénale, 427. -— Y a-t-il, dans la folie, substitution d'un mot à un autre moi ?

428. — La persistance de l'identité a dans Tintervalle de l'acte à l'accusation » ne rend pas le criminel responsable, 429. — Le changement de caractère le rend-il irresponsable? 430. — La similitude sociale; f origine des sentiments moraux et la formation de la notion du bien et du m^ sensible, d'après M. Tarde, 431. — Les sentiments moraux, effets des jugements moraux, présupposent le Ubre arbitre ; le milieu social ne crée pas la morale, 432. — La similitude sociale n'est pas une base de la responsabilité, d'après la conscience et d'après la loi ; elle aurait pour conséquence l'irresponsabilité du traître et d'autres grands criminels, 433. — Conclusion : l'idée de culpabilité ne peut être séparée du libre arbitre, 434.

L'application du darwinisme au droit pénal, 436. -— L'épuration de la race par la peine de mort, 436. — Mesures proposées pour empêcher les criminels de procréer, 4.37. — La transportation, 439. ^— L emprisonnement, la réparation, 440.

— La suppression des circonstances atténuantes et de la proportionnalité de la peine au délit; leur remplacement par « la recherche de l'idonéité du coupable à la vie sociale », 440. — Les classifications des criminels, 442. — Les criminels d'occasion et les criminels d'habitude, 445. — La suppression de la réforme pénitentiaire par la croyance à la fatalité du crime, 447. — Proposition de séquestrer, pendant toute leur vie, les mineurs incorrigibles, 449. — Critique de la proposition relative h la suppression de la liberté provisoire et à l'arrestation de 1 homme dangereux, avant l'eiécution du crime, 450. — La proposition de MM. Oarof;do et Tarde tendant à la suppression du jury, 452; les imperfections du jury, 453; les moyens de les corriger, 356. •— Faut-il remplacer le jury par des experts anthropologistes et créer deux sortes de juges? 457. — La prescription, 458. — L'amnistie et le droit de grâce, 459. — Conclusion, 459.

Cqapitre XIX. — L'utilitarisme et la peine 461

L^utilitarisme en législation : la prescription, la tentative, 401. — L'idée de justice; la légalité et le droit naturel, 462. — La loi non écrite et la loi positive, 463. — La morale et le droit pénal, 464 ; le délit et la faute, 463. — Les conséquences de l'utilitarisme en droit pénal, 465. — Le code pénal de 1810 et l'influence de fientham, 466. — Les peines infamantes, Tanalogie de la peine avec le délit, 467. ~ Les lois de salot public, 468. — Les variations des législations, 469. —

Les lois qui changent et les lois qui ne changent pas, ilO. — Le droit oaturel, modèle du droit positif; aveu à cet égard de Bentham et de Mill, 471. — La force du sentiment de justice est-elle exprimée par Vulilité, la convenance des actions? 472. — L'idée de justice est-elle un désir animal de représailles moralisé par la sympathie ? 473. -r Le désir de voir punir le coupable u'est-il que le besoin de la sécurité? 474. — La peine n'est justifiée ni par le profit qu>ii retire le coupable, ni par l'utilité sociale, 475. -* La cause et le bul de la peine, 476. — Conclusion : limiter le principe de Kant par celui de Bentiiam.

(Examen de la théorie de M. Herbert Spencer.)

La théorie de la réparation, d'après Aristote, Schulz, H. Spencer et M. Fouillée, 479. La réparation et la peiue, 480. — L'action civile et Taction publique, 481. — Cas où la réparation est impossible, 482. — L;i réparation et les insolvables; critique de la proposition de la détention jusqu'à l'entière réparation, 483. — Exception apportée par Spencer à son principe, en matière de crimes graves, 484. — L'inégalité devant la loi pénale par la théorie de Spencer, 4$i. ~ Nécessité de substituer plus souvent l'amende à l'emprisonnement, d'élever le taux de Taroende, de le proportionner à la fortune du délinquant, 483, — de permettre l'acquittement de l'amende en journées de travail, 486, — d'augmenter le temps nécessaire pour la prescription de l'action civile, résultant d'un délit, 486. — Projet de création d'une caisse des amendes, 487. — Projet de révision de l'article 51 du code pénal et de l'article 6 de la loi du 22 juillet 1867. — Conclusion, 488.

Le droit de commander et la Justice, 490. — La formation du pouvoir social ; la mission de l'État, 491. — La loi et sa sanction, civile ou pénale, 492. — Le droit civil et le droit pénal, 493. — Les règles des prescriptions législatives : 1® la distinction de la morale et du droit, des pensées et des actes, 494; 2» le respect des droits individuels, 496 ; 3° le respect de la loi morale, 497 . — Les définitions du délit : par Bentham et le coile du 3 brumaire an IV ; — par H. Franck, 499; — par Rossi, 500; — par MM. Garafolo et Tarde, 501; par M. Beaussire, 302. — A quelles conditions la peine est juste, 504. — Le caractère de l'expiation sociale, 505. — La peine n'est pas uu simple acte de défense, 506. — Critique des théories qui refusent à la société le droit de punir j 507. — La sanction n'est pas immorale ; la croyance universelle à la nécessité morale de la punition du crime, 507 . — la détermination de la peine, d'après le mal moral et le mst social résultant du crime, 510. — Les liens qui rattachent la loi pénale à la loi morale; l'appréciation de Viîilention^ 311, — et du degré de la responsabUité morale, 512. — La peine n'est-elle prononcée que pour l'avenir ? Critique de l'opinion de Sénèque, de Hobbes et de Guyau, 513. — Hésumé, 514. — Le progrès des lois pénales, 515.

Conclusion 517

Le crime n'est pas une fatalité organique, — c'est une déchéance morale, progressive, 517. — L'hérédité et la liberté, 519. — Les causes des erreurs des criminalistes naturalistes: l'esprit de système, la négation des faits moraux, 519 ; — l'assimilation de l'homme à la bète, 520; — le danger des études spéciales, 521; — la fausse application de la méthode expérimentale, 522. — La contrefaçon de la science et de l'histoire, 523. — Le crime n'est pas non plus une fatalité sociale, 524. — Les devoirs de la société, 525. — La responsfibillté personnelle, 526. — Les conditions de la réforme morale et sociale, 527. — Les « horizons nouveaux » ouverts au droit pénal par les théories déterministes, p. 528. — L^ÉTaiigile ancien et l'Évangile moderne, 531 . — Les théories modernes de la criminMité et de la pénalité sont-elles nouvelles? 532. — Les modifications et les bouleversements delà législation pir le déterminisme, 533. — La résistance victorieuse des croyances spiritualistes ; l'affirmation du libre arbitre par le code pénal, 534. — Les contradictions et la fragilité des théories déterministes de la peine, 535. — L'utilité, la nécessité, la vérité du libre arbitre.

Tours, imp. E. Arrault et C'«.

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