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48. LES DIAGNOSTICS. SES DIFFICULTÉS. — D'après ces descriptions, il est aisé de voir quel intérêt présente l’état d'ivresse au point de vue de la responsabilité pénale. Aussi importe-t-il d'en avoir un diagnostic certain, permettant, à l’audience, de discuter sur des faits bien établis.

Le plus souvent le diagnostic de l'ivresse ne présente pas de difficultés. Cependant des confusions sont possibles et là où le vulgaire voit un homme ivre le médecin peut reconnaître un malade. C'est ainsi que l’on peut prendre pour de l'ivresse ce qui est en réalité une intoxication par l’oxyde de carbone, ou des troubles périendo-lymphatiques des labyrinthes, ou enfin une commotion due à un accident d'automobile par exemple.

Devant cette observation, les médecins légistes se sont efforcés de mettre au point une méthode de diagnostic de l'ivresse plus certaine que celui qui consiste dans l’examen clinique du sujet (1).

49. EXAMEN BIOCHIMIQUE. — L'on peut rechercher chimiquement l'alcool, soit dans les urines, soit dans le sang.

Les résultats obtenus en partant de l'examen des urines sont, nous dit le Docteur Simonin, sujets à caution, étant donnée « la variation du taux urinaire sous l’influence de facteurs dont on ne peut apprécier l’intensité d'action.

Le dosage de l’alcool dans le sang donne des résultats plus exacts. Il permet, toujours d’après le docteur Simonin, d'obtenir le « coefficient d’imbition alcoolique de l’orga-

() Voir notamment : revue de droit pénal et criminologie. Bruxelles, 1927, page 597, rapport de MM. Renaux, Decraëve et Fuket sur le diagnostic de l’état d'ivresse ; Etudes criminologiques mai juin 1928 N° 3 ; Docteur Simonin, le diagnostic médico-légal de l’état d'ivresse.

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x — 52 — nisme qui est égal au volume de l'alcool absolu ingéré, divisé par le poids du corps ».

Reste à savoir si, d’après les chiffres ainsi relevés, l'on peut affirmer que le sujet était en état d'ivresse au moment de l’action, si l’on peut dire avec certitude : telle teneur alcoolique du sang signifie : ivresse. Ù

Le Docteur Balthazard et Mlle Lambert, s'étant appliqués à résoudre ce problème, sont arrivés aux conclusions suivantes (1) :

« 1°) La teneur du sang en alcool comprise entre 2 et 3 pour 1.000 peut correspondre à un état anormal surtout chez les individus peu entraînés à l’usage de l'alcool.

2°) Les teneurs en alcool supérieures à 3 pour 1.000 correspondent à l’ébriété.

3°) Les taux alcooliques supérieurs à 4 pour 1.000 correspondent à l'ivresse complèté, soit à la période d’excitation ou de titubation, soit à la phase de dépression, méême chez les alcooliques avérés ». Fa

Ainsi donc, à partir de la teneur en alcool du sang, relevée au moment de l'action, on peut affirmer que le sujet se trouvait en état d'ébriété plus ou moins complète.

50. EXAMEN CLINIQUE. — Cependant, étant donné d’une part les difficultés juridiques que rencontreraient une prise de sang ou d'urine contre la volonté du sujet, et d’autre part, la complexité des éléments constitutifs de l'ivresse, essentiellement faite d’ailleurs de symptômes apparents et directement observables, le plus simple et le plus sûr paraît être encore de relever ces symptômes par un examen clinique approfondi.

(1) Docteur Simonin, op. cit., p. 121.

ii ne s agit certes ] pas se s en tenir Ve une énonce “uniqué du genre de celle-ci qui, si nous en croyons le doc- & teur Simonin, | était ‘encore “exclusivement en usage en Angleterre en 1926 : « Tenez-vous debout Sur la jambe gau-

Ke che : pliez l’autre jambe, ‘posez ee coude sur le genou droit, . ee | = et, en levant a ie oi ROUES à vos Dress

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CONCLUSIONS