‹ Le département de La Meurthe, statistique, historique et administrativeChapitre 198 sur 211 · El si , avec le brisement de l'hôtel , il · texte numérisé non relu

El si , avec le brisement de l'hôtel , il

TOU

feroit le seigneur ou aucun* de sa mesglne , de coulteaa ou d'autre armure, «an* péril de mort ou de perdre membre , et il y avoit playe ouverte, il payeroit l sols ou autant au navré , avec la peine du brisement dessus dit, et payeroit les couslanges de la playe , k l'estimation de Nous ou d'autre de notre commandement, et des Dix et des Cinq Jures, et vuideroit la ville ung an et ung jour , et doublcroil la peine selon la dignité du lieu et la qualité de la personne , et ne pourroit approebier Toul plu» près de la banlieu , et s'il étoit consceu , l'amende doublcroit et le estaige recommenceroi t.

40. El si, avec brisement, il faisait taillure ou sang au seigneur, ou à aucun de sa mesginc, il payeroit xx sols à celuy à qui l'injure scroit faite , avec la peine du brisement dessusdit , et vuiderait la ville deux mois , et la peine doublcroit selon la dignité du lieu et la qualité de la personne.

44. Et si, avec brisement de l'hôtel, il faisait playe où il y eût affolement de membre , il payeroit c sols, et xvm livres à celui qui seroit ainsy blesse, et vuideroit la ville cinq ans , et viroit on maintenant que le fait scroit prouve, à ses biens, et s'il n'avoit pouvoir de payer , vuideroit la ville jusqu'à tant qu'il auroit paye, et ne pourroit approchicr Toul plus près que la banlieu, et s'il y étoit consceu, l'amande doublcroil cl l'cataigc recommanceroit et doublcroit la peine, selon la dignité du lien et la qualité de la personne, et s'il ne pouvoit assez faire de ses biens , on [le tanroit coy jusqu'à tant qu'il auroit payé.

42. Et si, de jour, brisoit hôtel et faisoit les maléfices devant dits ou aucuns d'eulx, il payeroit la moitié des peines dessusdites, et selon les distinctions dessus nommées , en l'article du Brisement de l'hôtel , de nuit.

43. Et qui courroit sur homme ou feme, et occiz, s'il n'etoit citains , il scroit bannis six ans et un jour, cl vanroit toute sa remananec et les biens avec, sauf la maison de sa femme , ai sa femme avoit, et ne pourroit demourer en notre évechié de Toul ; et s'il y étoit consceu et le fait fut prouvé, on le moincroit aux droits anciens , ainsy comme de fait prouvé ou de chose prouvée.

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