Lettres patentes du duc François III , du 7 mars
Nous avons confirmé et autorisé, confirmons et antorisons par ces présente* 1rs diltes lettres patentes et derrel des 19 juillet 1632; ."0 décembre 1033 ; 20 et '21 octobre 1661 ; 23 janvier 1666 ; 19 décembre 1704 et 20 may 1715.
dont les copies collationnccs sont cijointes et attachées sous notre scel secret, pour être suivies et exécutées selon leur forme el teneur, et par les dits prieur et religieux de la chartreuse de Bosserville jouir du bénéfice d'ieclles aux restrictions modifications et augmentations portées dans les lettres patentes de notre très cher el très honoré seigneur cl perc du 20 may 1715'. Sauf eu tout les droits d'autruy.
\ota. Les lettres patentes du 21 octobre 1561 énoncent expressément que les diU prieur et religieux jouiront des même* privilèges que ceux de la chartreuse de RclLci les Sierk mentionnés dans les lettres patente» de René d'Aujou , duc de Lorraine de l'an 4433. Ainsi l'arrêt intervenu au conseil le 28 avril 1742, en faveur de ceux cy doit pareillement avoir son exécution par raporl aux prieur et religieux de la chartreuse de Bosserville.
Règlement de f 'état de maire à Dieuze, du 2.' may 1620.
Henry par la grâce de Dieu etc., à lous qui les présentes verront, salut. Savoir faisons, que veues les requêtes à nous diversement présentées tant par notre 1res cher et fcal conseiller d'état le sieur de Crehangc, bailly d'Allemagne , que par nos chers et bien amei le* bourgeois habitans el couiinunatillcz de notre v ille de Dicuzr, et Gaspard Bénédicte clerc juré en la justice d'jllec , contre notre amc et fcal Démange Collin majeur en notre dilte ville de Dicuzc au subject de certain règlement par lay obtenu de nous en date du 23.' janvier dernier ,
* Nous donnons, sous ce titre , quelques documents qui nous sont parvenus trop Urd p^ trouver place dans le corps de notre ouvrage ou dans le supplément.
NOTES ADDITIONNELLES
concernant le* droits, aucthoritez, proflits et émolument! dépendants «le «a charge «luitit ctal de mayeur, ledit bailly aux fins d'etre maintenu en ses anciens droits et aucthoritez, en declairant qu'il sera libre auxdils habitants, ainsy que d'ancienneté', de prendre les premières audiances pardevant luy ou son lieutenant, ou notre aussy amé et féal le châtelain audit Dicuzc , et que la création d'un sergent luy demeurera privativement dudit mayeur , et que déclarions n'avoir entendu octroyer le droit de tache pour les criées et subhaslalions qui se font par ses sergents en la mairie dudit Dieuzc, sinon ce qui est cric et subhaslé sous l'aucthorilé dudit maveur, et non dudit sieur bailly. Lesdits habitans et coinmunaulté aux lins d'etre ainsy maintenus eu leur ancienneté à l'esgard des commissions cl audiances à l'amyablc prétendues par ledit mayeur et sans rien payer pour jcellcs , nonobstant ledit règlement et ledit clerc juré à ce d'eslrc de même conservé et maintenu ex droits et émoluments dont ses devanciers ont tousjours en ladite qualité de clerc juré jouy et usé 5 veu pareillement le rapport de noire 1res cher et fcal conseiller d'état et auditeur des comptes de Lorraine Charles Caboul du pénultième apvril dernier autres pièces y jointes, et tout ce qui (aisoil avoir , veu et sérieusement considéré , nous par advis des gens de notre dit conseil, avons authori&é, confirmé et approuvé, et par la teneur des présentes, confirmons et approuvons les articles qui sensuyvent savoir : Que pour les audiances à l'amyablc jcclles demeureront audit mayeur conformément audit règlement pri valivcineut d'autres , sans néantmoins que lesdits habitants soient obligés de demander journée à l'amyablc pardevant luy sy de pl.iin sault ils vcullcut aller en justice, saulf toutes Fois le retour pardevant ledit sieur bailly ou son lieutenant, ou notre, châtelain dudit Dieuzc comme d'ancienneté. Que pour le droit de tache qui appartient audit mayeur, jl aura pour chacune criée et enchères d'immeuble» qui se feront de son auclhorité six sols, et de chacun juquant de meubles autant m.it que lesdits jnquants se fassent par ses ou ceux dudit sieur bailly , que lesdits sergents dudit sieur bailly ne seront obligés de demander licence audit mayeur soit pour attache ou
criées ou enchères d'immeubles, non plus que vendre les meubles et faire jnquants , ains acquitteront 'seulement lesdits droits dudit mayeur pour les jnquants selon qu'il est dit cy dessus. Que la création du sergent de justice demeurera audit sieur bailly comme d'ancienneté , ncantmoins dcQaillant ledit sergent la correction s'en pourra faire par ledit mayeur, et pour ce qui regarde ledit mayeur et clerc juré en ce qui est des fonctions de leurs charges et offices , avons pour bonnes considérations dit et ordonné disons et ordonnons que d'orenavent au civil , ce qui sera ordonne par lesdits de justice sera rédigé en escrit par ledit clerc juré, auxquelles parties s'adresseront pour en avoir les actes et ce de les mettre eu exécution , nonobstant quoy toutes les commissions d'adjournements , assignations pour en venir pardevant lesdits de justice se décerneront par ledit mayeur, comme aussy celle pour mettre en exécution leurs jugements sentences submissions et autres exécutions , et pour le regard des faits et délits réels qui se traictent extraordinaircment ledit mayeur décernera de même toutes les commissions pour en venir pardevant lesdits de justice , saulf celles d'adjournement personnel cl prise de corps après jnformatious faites et ordonnées par justice lesquelles s'expédieront et seront rédigées aussy en escrit par ledit clerc juré, saulf ncantmoins qu'en délits flagrantz , ledit mayeur pourra faire emprisonner. Que toutes les testimonial , certifficats et attestations de justice seront aussy rédigées en escrit par ledit clerc juré , et se délivreront par luy aux parties requérantes comme d'ancienneté. Et pour ce qui concerne laditte communauté avons dit cl disons que ledit mayeur aura pour chacune commission qu'il décernera sur obligation de chose jugée submission faite en justice , on autres jnslruments portant éxecution trois gros suivant ledit règlement. El à l'esgard des commissions qui seront par luy décernées audessoubz de six francs, elles seront octroyées gratis, mais de six frans et audessus, aura de chacune d'jccllcs trois gros aussy au contenu dudit règlement soit pour exploits gagiercs , lettres de justice, adjourncmenls assignations et autres , comme aussy pour celles d 'jnjurcs verbales ou delitz réelz. Que pour l'esgard des audiances k IV
NOTES ADDITIONNELLES
royable ledit majeur suivant ledit règlement aura pour chacaoe desdilles audiances troit gros, et arrivant que le* partie* t'accordent de gré à gré" pardevant ledit mayeur, sur jnjures ou choses méritantes ong acte par escril sy les parties le requièrent ledit majeur en ce cas appellera ung esche vin avec luj et le clerc juré pour escrire l'acte, chacun desquels aura pour tes peines et vacations comme de coutume ancienne six gros. Sy donnons en mandement auxdils sieur bailly d'Allemagne président et gens desdils comptes de Lorraine , lieutenant général audit bailliage et particulier audit Dicuze , châtelain dudit lieu , procureur généraux prevot mayeur leurs lieutenant et substitut et à tous autres nos officiers hommes et •ubject qu'il appartiendra que du contenu ez articles cy dessus, ils et chacun d'eux fassent soutirent et laissent ledit mayeur en notre ditte ville de Dieuze jouyr et user plainemenl et paisiblement sans luy faire mettre ou donner ny souflfrir être fait rais donné aucun trouble destourbis ny empêchement au contraire. Car ainsy nous plaist. En (csmoing de quoy nous avons aux mesmes présentes signé de notre main fait mettre et apposer en placart notre scel secret. Donné en notre ville de Nancy le 2.* may 1620. Les sieurs du Chatelel, Baillivi, Liégeois , Pistor, N. Baillivi, Rcmy, Collin et Rambouillet présents.
Capitulation de Lixheim.
Nous Fridrich par la grâce de Dieu comte du Palalinat du Rhin , grand eschanson du St.- Empire et électeur duc de Bavière, confessons et notoire faisons, par ces présentes, pour nous, nos héritiers et successeurs, qu'à la très-humble supplication et prière à nous cy-devant faite par quelques honnestes personnes qui jusqu'à présent se sont arrêtées sous la domination de Lorraine, de Lutielbourg , de Nassau et Sarbrurh, et en d'autres seigneuries et qui présentement se retirent et eslablisscnt en nostre ville de Luxhcim et veulent suivant leurs nécessités y construire des logements et autres baslimcnls, avons par notre bonté naturelle et jnclination chrestienne concédé et accordé auxdils requérants nostre ditte ville de Luxheim pour y former leurs eslahlisscments en vertu de la présente capitulation , et tous lea condi-
l'avenir les choses entre nous et eux doivent être exécutées et tenues ce que nous de no»Ue certaine science, faisons par ces présente» pour nous nos héritiers cl successeurs de la manière suivante :
Premièrement qu'après et aussytot leur entrée faite auxdils Luxheim ils seront obligés de faire les foys et bornages ordinaires à nous ou au préposé de nostre part et de prester serment corporel à Dieu de nous estre à nos héritiers et successeurs fidels , attachez et obéissans comme aussy d'eslre soubmis à tous nos règlements , delTences , edits et ordonnances que nous ferons présentement et à l'avenir pour l'observation d'une bonne justice audit lieu comme il convient à de* fidela et obéissante sujets ;
Secondement nous voulons non seulement permettre auditrequerants un libre exercice et pratique de la vraye religion reformée ainsy qu'a présent elle se pratique et exerce publiquement dans le palalinat électoral ; mais aussy les maintenir en cela et les assurer de manière que s'y par nous nos héritiers ou successeur» à l'avenir ils venoienta estre jnquietei deebas— scz par raport à ladite religion ou son exercice alors ils seront remboursez et indemnisez de leurs frais et dépens employez à leurs bastiments à Luxheim à dired'honneste» experts; à cette fins nous voulons leurs abandonner l'église actuellement existante dans le cloistre de Luxheim et l'entretenir en tout ce qui dépend de l'essence du bastiment comme aussy leur» donner et gager un chantre et régent d'école tçavant des deux langue» allemande et françoisc; et luy procurer un logement et pou ce qui concerne ledit maislre d'école le*dits requérants de leur costé pour l'instruction de leurs enfans seront obligés suivant l'usage it payer ledit régent d'école ;
Troisièmement toutsceux qui à l'avenir vosdront s'establir et résider dans notre ville de Luxheim seront altenus de nous déclarer ou à notre receveur résidant leur» noms avant leurs entrée et d'obtenir la confirmation du droit de bourgeoisie ;
Quatrièmement afin que lesdit» nouveaux sujets- en cas de dilficultée et de procez paissent parvenir à une décision judiciaire et «a»»-
NOTES ADDITIONNELLES
ble ilf se pourvoyeront ponr ce vert no»tre receveur à Luiheim et en cas de besoin» vers nostre chancellerie ainsy et de même que nos autres sujets , cl auront pouvoir d'élire entre eux un bourguemeslrc et des gens de justice, et au commencement choisiront des François nez, ou des personnes expérimentées aux deux langues, et a l'avenir des Allemands et gens d'autres nations en cas de capacité suffisante ne seront pas exclus des emplois de justice et des autres charges ; ils ne pourront au commencement élire et choisir autres gens pour entrer au conseil qu'ils ne sçachenl les deux langues, aGn qu'ils puissent entendre les parties plaidantes pardevant eux, d'autant qu'ils sera permis a un chacvns de plaider et proférer son différent cl cause en langue maternelle et pour quelle fin ils auront aussy un maistre expérimenté des deux langues qu'ils ne recevront qu'après nous en avoir avertis cl qu'il aurai été examiné par nos conseiller cl examinateurs a ce proposez ; et trouvé capable, et convenable, et qu'il aura été par nous confirmé pour ce ; et pour ce qui concerne les affaires qui seront portées jci en notre chancellerie elles y seront instruites et plaidécs en langue germanique conformément au slil de ladite chancellerie.
Cinquièmement afin que lesdils nouveaux sujets puissent réellement s'apercevoir que pour l'accomplissement de leurs desseins nous sommes enclin de gracieusement repondre à leurs demandes nous les déclarons francs et exempts a perpétuité de toutes corvées , de la condition serve, du droit de capitation et de toutes autres servitudes; mais de la subvention ils n'en seront affranchis que pendant les premiers vingt années à compter dujourd'huy , et après
desquels nous ne serons pas en concordats à cause de ladilte sortie ; ce qu'ils pouront employer a aequiter et suporler les charges el impositions de ladilte ville , et ne sera cependant permis à aucuns d'eux de sortir de ladilte ville qu'au préalable nous ou nostre receveur n'en soit jnformé et qu'il n'aye payé ses debtes et acquitté toutes autres redevances auxquelles il peut eslre altenu ;
Sixièmement comme présentement nous faisons construire lesdeux portes audit Luxhcim et élever la plus grande partie des rempards autour dudit lieu , nous ferons en sorte que lesditles portes seront jncessamenl pendues et achevées et que les ponts desdiltes deux portes sur les fossez soient parfaits , el que le fossé soit entièrement vuidé et les rempards achevez et d'autant que jusqu'à présent nous avons fait faire lesdits bastimcnls à nos frais et que nous sommes dans le dessein de faire parachever et rendre durable, nos dits nouveaux sujets seront obligez en après d'entretenir lesdils bastimcnls à leurs frais en bon estai à moins qu'un gros baslimcnt ou une partie notable du rempard ne croule et ne vienne à tomber ou qu'il y arrive un domage considérable , en ce. cas nous voulons en faire faire les réparations a nos frais el rcédifier lesdits bastimcnls a quoy ils seront obligez de nous corvéer à bras ; nous voulons aussi faire faire un grand conduit depuis une porte à l'autre sous le pavé de la rue principale afin que les eaux des caves et les autres immondices se tirent des caves et ayent leurs courses et sortie dans les grands fossez, et faire l'aire le grand pavé sur ladilte rue d'une porte a l'autre, el sur le marché avec une fontaine sautante sur la place dudit marché à nos frais;
l'expiration d'icclles ils seront obligez de nous! et nosdits nouveaux sujets entretiendront tout
payer comme nos autres sujets les subventions qui seront imposées au temps ordinaire; ils auront pareillement une franche entrée cl sortie; et cependant ils leurs seras libre de s'établir el lever sur eux mêmes une contribution à leur plaisir pour estre employée à l'ulililé et augmentation plus grande de la communauté de ladite ville, comme aussy de prendre et de recevoir quelques sommes pour droit de bourgeoisie el un tribut des nouveaux entrants , el
des bourgeois sortants nottamment des eslran- I de la subvention , mais après l'expiration d'igersquiheritlentqaelquechoscsveclcs seigneur»! celle ils n'suront que la moilié ;
cela en après à leurs frais , et ferrons faire les paves, cl fontaine dans les autres rues à leurs frais ;
Septièmement afin qu'ils puissent supporter avec plus de facilité lesdittes charges et autres dépenses communes de ladite ville leurs seront laissée el suivie la gabelle , les petites amandes et peines pécuniaires qui s'étendent jusqu'à cinq florins et l'argent du passage pour plein pendanl les vingt années qu'ils seront affranchis
50TES ADDITIOXELLES.
Huitièmement il tera permit à eeuï qui voudront au commencement résider et batlir aodit Luxhcim de choiiir dei places convenables à leur comodité à condition que ceux qui en auront pris sur la rue principalle seront allé— nus de les bastir à trois estacbes des deux cotiez de ladilte rué ; de même que les maisons que quelqu'un» oui déjà construites, et de bastir sur ladilte rue dans l'espace de quatre années con- M'cutifcs et plus prochaines, ou de le laisser suivre à d'autres personnes gratis et sans ju— dciunité-, cl les autres maisons et ré»idance* dans les autres rués seront basties à deux estacbes suivant la commodité et nécessité des ba»li»sant» par chacune place telle que nous le» avons fait marquer , sur laquelle on aura construit une maison ou baslimcnt ils seront obligez de nous payer annuellement une rente fixe d'une batz, laquelle néanmoins est rachc— table au moyen d'un double capital suivant et en vertu de la coustume ordinaire 5
>eufvirinemcnl ; pour que nos nouveaux sujets soient d'autant plus facilitez et accélérez en leurs bastimenls nous leurs laissons suivre les moellons et pierres à tailles, avec les sables à prendre dans le» cariere» actuellement existantes quil» feront arracher et tirer ù leurs frai», et rendre sur place ; concernant la chaux nous leurs avons permis de construire un Tournait à leurs frais pour y faire seulement et en toute douze cuiltes pour quoy nous voulons leurs faire délivrer gratis les bois nécessaires aux endroits les plus à portée, à conditions qu'ils les feront couper façonner, voilurcr à leurs frais ; pour ce qui regarde le» briques el thuilles et chose» semblables ils peuvent les assurer et acheter chez le thuillier actuel de Luxhcim suivant leurs comodités et besoin , et en cas qu'il ne pouroit leurs en fournir sudisament el à temps ils leur» seras libre suivant leur nécessité de louer encore d'autres thuillcries, ou d'acheter ailleurs leur» briques , el tout» le» bois de chaufage à ce nécessaires seront délivrés en nos foresls audit thuillier au prix équitable ;
Dixicmcmcnt, nous voulons délivrer gratis auxdits nouveaux sujets tous les bois de marnagcsdnnl ils auront besoing pour le» toitures el bastimeiil» de leurs maison» et édiGccs à prendre dans no» forcsl» el celle en communs de ilcrau-c lesquels bois il» feront couper et trans-
| porter à leurs frais et ne prendront dtsiiu bois que ce quil seras nécessaire pour le» tovture* et les dedans de leurs bastimenU sam pouvoir en user par superlluilé à quoy notn receveur et fortier veilleront soigneusement, et lesdits bois leurs seront délivré», par uotr< fortier en commanceanl par et à no»tre pelo forest situé, deriere le cloistre tant que il » y en trouveront, et comme cette forest n'en fournira» pas longtemps ledit fortier leur» en dt'ivrera dans d'autres endroits le* plus à portét ;
Onzièmement, nous leurs donnon» et eédooi grati» en toute proprietez la forest propre dépendant de nostre cloistre appelée Jon^boli ainsi qu'elle est située el particulièrement bornée dan» le ban de Luxheim pour leurs *er»ir de pacqui» communal:
Douzièmement, tous les boi» de ebaufa.--» nécessaire» pour leur» maison» leur» seront fourni» et délivrez gratis et tan» rétribution* dans nos forest» pendant vingt années. elapr-« l'expiration d'icelles ils seront obligez de pivrr le» bois à un prix équitable qui sera fixé ain*y que no» autres sujet» ayant ce droit : et lesdiU bois de chaufage leurs seront délivrez par nostre fortier en coinmenccant par et en la petite forest seize derrière le cloistre de Luxheim qu'il sera» partagé par ledit fortier en différents Iriagc» cl couppes el en cas quca jcelle il n'y ail plu» de bois, alors on leur» en désignera en d'autres endroits.
Treizièmement; alin que no» nouveaux sujets eussent un paslurage pour y-condoire leor» bestieaux les bans de Luxhrim et de Flrisn sur lequel le cloistre de Luxhcim avoit dro:>
de faire pasturer se» bestieaux jusqu'à apresrnt leur» seront pour cette eflel assignez rl incorporez, et quov que ledit cloistre avt jouis jusqu'à présent le ban commun de I*rou\illrr nous ne pouvons néanmoins à ce sujet leur* faire espérer rien de certain , d'autant que ç* ban nous appartient en commun et par jd^îvise avec d'autres seigneurs et que l'on ne vrn; avouer et passer h nostre cloistre di-dii luxheim autres droits de pasturages que rn.nr le» bestieaux; mais en cas que nous pnurrion*. i l'avenir nous accorder avec le» habitans di commun dudit l'rouviller pour jouir de la posture de leur ban pendant un ou plo^fur» jours de la semaine lesdits nouveaux sujet» au-
NOTES ADDITIONNELLES
roui droit d*e» prolilcr et jouir en place cl au I seront obligea de rendre et abandonner les terlieu dudit cloislre ; au reste nostre receveur ne I rains dont on aura besoing dans l'avenir pour
tiendras plus à la suitlc des troupeaui particuliers et mettras ses bestieaux au troupeau commun sans pouvoir néamoins eslre rcstruincl à un nombre de bestieaux ; concer-
nant la bergerie que nostre receveur a entretenue jusqu'à présent et à ses frais cl risque il en jouira encore pendant deux ans à compter du jour des l'asques passcx de cette année mil six cents cl buil et les biens en dépendait l seront des à présent partages enlr'eux et abandonnez au même prix que les autres leurs ont élez cédex cl après l'expiration desdillcs deux années ladîlte bergerie sera entièrement ostee , et lalgrauge en dépendante démolie et nettoyée el sa place aussy partagée ; concernant les grasses paslurcs ils auront droits d'en jouir en leur propre forcsl comme aussy dans le Yonghollize de Flcysin conjointement avec la communauté dudit lieu et lors qu'il y auras glandée en nos propres foresls ou en celles que nous possédons en communs et qu'elle soit à vendre ils seront reçus à y mettre leurs parcques de même que nos autres sujets en payant à proportion.
Quatorzièmement ; pour procurer à nosdits nouveaux sujets un labourage, des terres, et des preys , et des jardins, et à leur meilleure subsistance nous leur cédons, et abandonnons , et vendons en toute propriété tous nos biens, et preys dépendant» de nostre metterie du cloistre de Luxlicim à l'exception de ceux dont nostre receveur et nos autres serviteurs à cause de leurs service et au moyen d'une redevance aunuclle ont jouis jusqu'à présent ; comme aussv ce que par grâce nous avons donné du binderbrulh à nostre receveur; cl les biens que nous venons d'abandonner à présent à ceux du village de Luxlicim ponr les ragrnndisscmenls de leurs masures desquelles leurs seras remis un estât spécifique pour y eslre partagez entre eux par cgalle portion, à la réserve que nostre receveur suivant nostre volonté prendras deux parts en une pièce et au même endroit qu'il luy seras le plus convenable, lesquelles biens ils cultiveront relativement à la présente capitulation cl leurs ont été cédez veudus à un prix fixe cl équitable et l« tout de la manière suivante ; scavoir qu'ils
l'agrandissement de la ditte forest et de ses fossez en leurs payant le même prix pour lequel ils leur ont élez vendus et nous délivreront la grosse dixme desdits biens qui porteront fruits ou qu'ordinairement ils cultiveront avec la charue et lors qu'ils .voudront alliener quelqu'uns desdils biens ils ne pourront les vendre à aucun estranger , mais seront obligez de les vendre aux bourgeois actuels et futurs de ladite ville de Luxlicim ou aux habitans du Vieux Luxhcim pour un prix raisonnable et équitable, et au cas que pour vendre desdits biens à l'avenir ils ne trouveroicnl point d'acbeteur nous les reprendrons au même prix et valcure que nous leur avons vendus que nous leurs ferons payer et délivrer, et nous leurs avons abandonné le journal portant l'autre pour six florins, la fauchée de prey pour dix florins , et le petit Ilenderbortz que nous leurs laissons aussy en propriété cl leurs abandonnons le journal portant l'autre à raison de cinq florins; mais ce qui seras choisy desdits biens pour un cimetière et terrain de butte à tirer leurs sera délivré gratis , et sans aucune, paye , à condition néamoins que ces places ne seront pas trop cslenducs, et que l'on y comprendra seulement les terrains à ce nécessaires, et les prayrics de même que les terres semées ou versaincs leurs seront suivyes et délivrées à la mesure du journal au printemps prochain , et le surplus des terres toutes après la moi-son à cause que nostre receveur qui les tient à liltre d; bail les a présentement améliorées et préparez pour la «email, et le payement ne s'en fera pas avant la délivrance, et ceux qui ne payeront pas leurs cottes et portions sur le champ acquitteront les jnlerests des eapitcaiix de leurs acliapts aux thos du pays, et leurs portions de biens resteront tant cl si longtemps hypotequés jusqu'à ce qu'ils n'aquitlerons les prix principaux desdils acliapts, et l'on ne laissera suivre aucuns desdils biens à ceux qui ne voudronls eslre laboureurs, et lors que l'un ou l'autre qui aura entrepris desdits biens les voudra vendre, cela ne luy sera pas permis autrement qu'à charge d'employer le prix en provenant en bastiment et s'il ne vouloit ou ne batissoil poiul et que néamoins il voudroil se d» flaire
NOTES ADDITIONNELLES
desdils bien* achetez et payez il seras oblige' de nous Ici laisser suivre et abandonner au même prix et valleur qu'il les a reçu afin qu'en cela il n'arrive aucun dol ny fraude.
Quinzièmement que comme lesdits habilans sont d'jntcntions de bastir et construire des moulins et des Foulons et autres usuincs semblables pour leurs besoings à cause de la commodité des eaux qui sont à Luxhcim nous leur permettons par ces présentes de ce faire, en nous reservant cependant le pouvoir d jmposer sur lesdila mouling un canon convenable et un droit de chutte d'eaux ainsy qu'il est d'usage ;
Seizièmement ; et enfin avons gratieusnment permis à nosdits nouveaux sujets afin que la di tic ville s'augmente et vienne à bonne renommée d'establir en jcelle annuellement quatres foires outre le marché ordinaire de chaque semaine , et après le laps de douze ans de régler cl tirer un certain droit de hallage qui seras employé pour l'utilité et plus grand bien de ladiltc ville, et afin que nosdits nouveaux sujet» soient maintenus et tout ce qui est porté en celte capitulation nous leurs promettons non seulement pour nous d'entretenir et exécuter la présente capitulation continuellement et gratieusemenl en tous ses points, mais voulons qu'après notre déeed (: que nous remettons à la volonté de Dieu) nos héritiers et successeurs exécutent le tout, et que nosdits sujets et habilans ne soient plus chargez; mais soient entretenus et protégez en tous les points, articles, et privilèges contenus aux présentes. En foy de quoy les présentes ont élées scellées de noslre sceau secret y appandu et signé de noslrc propre main , de quoy ils nous ont donné un rcvcrsaille corroboré de leurs sceaux et signatures. Fait à Heydelberg au jour de St. Pierre le vingt deux février 1008. Signé au bas de l'original allemand qui est sur parchemin Fridrich électeur pallatin avec parapb; et est appendu son sceau en une boette avec des cordons de soyc blanche et bleue.
Privilège pour la ville de Nancy donné par U duc René II, du 13 juin 1 197 , extrait dune copie tirée sur roriginal.
René par la grâce de Dieu roy de Bierusalem et de Sicile, duc de Lorraine et de Bar, marchis marquis du Pont, comte de Provence,
et de Vaudemont , et d'Aumale, etc. , etc., et
qui ces présentes lettres veront : salut Comme pieca peu après notre adveneroeni en notre dit duchié de Lorraine, nous à la requête de glorieuse mémoire l'empereur Frédéric h, et de monseigneur le roy Looys de France (à qui Dieu pardoinl) lesquels lors etoient alhV* et confédérés k l'encontre de feu notre cousin le duc Charles de Bourgogne , de Brabant , de Luxarabourg, de Lcmbourg. et comte de Flandre», d'Artois, de Bourgogne, palatin de» Haynaut de Hollande, de Zélande, de Naniar et de Zutphen, marquis du Si. -Empire , seigneur de Frise, de Salins et de Mali nés, qui tenoil ton siège devant la ville de >uss sur le Rhin , nous nous fussions pour eux declairés et pris leur {fin y ainsy que faire devions pour notre fidélité à cause des fiedz que tenions d'eulx à l'encontre de notre dit cousin, partant iceluy du dit >us* fut venu a toute sa puissance en nos pavs, nous faire la guerre en prenant et tuant corps d'hommes, mettant les feux, assiégeant villes, et exerceant toutes manière jusques a ceque finalement il eulprins et rois eu et sous son obéissance notre dit duché de Lorraine , par quoi nous fut force de nous par devers nos alliés , et avec certain de eens d'armes tirer à l'encontre de notre dît cousin , lequel depuis sa conqueste de nosdits païs s'eloit transporté ez pais de Sw itz , cl avoit mis son siège devant la ville de Morat ou nous serions acheminé pour à l'aide de nos dits aliés lever le dit siège, ce que aidant Dieu a été fait à la très grande perle et domaige de notre dit cousin de Bourgogne et des siens, après la quelle victorieuse journée, nous accompagné de nos dits alliés soions retourné en nos dits pays assiéger les Bourguignons qui y etoient , et mesmement après le recouvrement de plusieurs villes et places mis le siège devant notre ville de Nancy, la quelle tenoit lors poor notre cousin, messire Jean de Rubampré , seigneur de Bievre gouverneur laissé par notre dit cousin de Bourgogne en nos dits païs , icelie prinse et en chassé les Bourguignons, et répandant notre dit cousin de Bourgogne eût fait amas de grand nombre d'autres gens d'armes , tire de ses fiedi en notre dit pays mis son siège de nouveau avec grande et puissante artillerie devant notre ditte ville , la quelle il trouve mal fourme de
NOTBS ADDITIONNELLES.
vivres a cause de la brièveté do tems depois le jour que l'avions recouvré jusqu'à ce qu'il la rcasiega , jaçois que de nobles gens et de bons et de loyaux bourgois elle fut competament garnie en s'eflbrceant par toutes manières tant d'artillerie que d'autres engins approucher, et autrement la subjuger , et substraire de notre obéissance ainsi qu'il avoit ja fait auparavant, toutte fois par la bonne vertueuse et vaillante résistance qu'il y trouva fut le dit siège continué tant et si longuement que tous les vivres commencèrent à faillir , et force fut ausdils nobles bourgeois les quels aimoient mieux mourir que de nous laisser et retourner à luy , de menger chairs de cheval , de chatx , ralx , chiens, et autres telles choses pour' le soutènement de leurs vies , dont longuement ils se aoutindrent , et jusques a ce que par l'aide de Dieu notre créateur, et de la bonne assistance que nous Grent nos dits allies, tant le duc d'Autriche , cite de Strasbourg , comme les communautés de Switz et antres , nous levâmes le dit siège des mains de nos dits ennemis dont grande oceision fut faitte , d'eulx et entre les quels fat trouvé mort notre dit cousin de Bourgogne, délivrâmes nos bons et loyaux serviteurs subjel* et bourgeois ainsi assiégés cl contraints de famine , et d'autres grandes pauvretés en notre dillc ville de Nancy, et par conséquent remismes a notre obéissance notre dit pays dont honneur, louange, et grâce soient toujours rendus à Dieu notre benoit créateur ', scavoir faisons que nous ayant regard et considération a la grande bonne et parfaite loyauté que nous ont en ce cas démontré nos dits bourgeois et subjets, aussi que présentement ils se sont chargés de notre consentement et autorité de reachepter de leurs propres deniers les tailles ordinaires accoutumées du tems de nos prédécesseurs ducs de Lorraine d'cslrc levées sur les taillables de la ditte ville et les quelles etoient assignées a certaines églises de notre dite ville , c'est a sçavoir de St.-Gcorgc, de l'hôpital du faubourg St. -Nicolas et des Daines Precbcresses , pour les deniers du dit rcachapl estre mis et convertis par lesdilcs églises en remploy de pareilles censés allin que les dévotions et services ordonnés par nos dits prédécesseur» •oient toujours continués, nous désirant telle et si grande [cl parfaite loyauté el amour de
nos dits 'bourgeois et sujets être continuée en mémoire perpétuelle à leur honneur et exaltation, avons de notre propre mouvement bien advisé el certioré de notre fait , comme toujours bien recolant de la dite loyauté dont assc's ne nous pourions louer jeeux nos subjets bourgeois residans et habitans de notre ditte ville de Nancy, qui de présent y sont, et que pour l'advenir estre et venir y pouront affranchis et exemptés et par ces présentes affranchissons et exemptons perpétuellement et a toujours pour nous et tous nos hoirs ducs de Lorraine , du surplus de la dite taille ordinaire a nous dcùe ensemble de tous et quelconques autres droits , traits, tailles, aydes, charges, ban vin , el tous autres impots faits el à faire ordinaires et extraordinaires pour quelconques causes et occasions que ce soit ou puisse être tant en notre dite ville comme partout ailleurs en notre dit duchié , réservé de guet et de garde , des murailles et des portes, aussi des cstallages, poids, ventes, rouages , et autres menues usuines aux quelles nous n'entendons psr ce prejudicier aucunement. Si donnons en mandement par ces présentes a tous nos seneschaux , mareschaux, baillis, capitainei, prévois justiciers , officiers , leurs lieutenants et chacun d'eulx si comme à lui appartiendra , que do ces dittes exemptions, franchises, libertés , oc— troys, et toutes autres choses quelles quonques ci dessus escrisles, ils fassent, souffrent, et laissent a toujours jouir et user nos dits bourgeois et habitans de notre ditte ville de Nancy présents el advenir, sans leur y mettre, faire, ou donner, ne souffrir être fait, mis ou donné aucun empêchement au contraire , car ainsi la voulons et nous plait être fait. En temoing do ce nous avons à ces dittes présentes signées de notre main , fait appendre notre scel. Donné on notre ville de Nancy le 43.* jour de juin l'an de grâce de notre Seigneur 1-197. Signé René , et sur le reply est escript par le roy do Sicile, puis les sencchal de Lorraine, prevot de St.-George, grand gruyer seigneur de Pierfort, el autres présents et pour secrétaire contra signé F. Ludc. Scellées d'un grand sceau de cire verte ou est armé ung homme à cheval et contre scellées de cire rouge aux armoiries da Lorraine pendant à un cordon de soyc ) blanc et gris. Regislrata Chatcauneul*.
NOTES ADDITIONNELLES
J1AICNEVILDE. M. l'abbé C»ro, 4e Seieyaux-Forges, a bien voulu non» adresser la notice suivante sur une découverte qu'il a faite à Ilaigneville. Malgré sa longueur, nous publions en entier ce document, qui renferme beaucoup de particularités curieuses et intéressantes.
Pendant l'été de 18Ô9, j aidécouvertel fouillé, à Ilaigncville , 80 tombeaux gallo-romains, au canton dit de la Cuisse, sur la pente d'un coteau incliné au midi , à G minutes sud de Brémoncourt , 6 minutes est de Ilaigncville, 5/i d'heure est de Hayon. Mes investigations ont été poussées jusqu'aux détails les plus minutieux.
I.* Disposition et construction des tombeaux. — Les tombeaux étaient rangés sur huit lignes parallèles, chacune de 10 , et dans la direction du sud au nord ; dans chaque ligne les tombeaux étaient distants entr'eux d'environ 1 mètres de milieu en milieu ; entre chaque ligne, il y avait environ i mètre 50 cent, de distance. La profondeur variait de GO à 90 cent, au plus; la terre qui les recouvrait variait aussi de 25 à £5 cent. La direction constante des tombeaux était celle-ci: le» pieds an levant, la tète au couchant. La plupart étaient construits en pierres brutes tirée» du sol environnant Aeupcr ou marne» irisées de la géologie) , mais bien muré» et maçonnés dans tout leur pourtour et sans mortier ; deux ou trois étaient construits en pierres de taille de Cerbéviller (uiusclielkalk de la géologie) ; ces nu-rues pierres étaient liées avec un mortier de chaux et de sable, avec enduit à l'intérieur; cet enduit était peint d'un rose pâle uniforme. Quelques tombeaux des lignes à l'ouest étaient formés de pierres brutes dressées autour de la fosse, et ceux-ci n'étaient point recouverts de grandes pierres ; tous les autres étaient recouverts de grandes dalles brutes : tous, à deux exceptions près, étaient remplis de terre introduite par les eaux de pluie. Le fond du plus grand nombre était couvert ou pavé de pierres larges posées à plat; quatre étaient bâtis en forme ciiculairc aux deux bouts, les autres étaient carrés aux extrémités , tous aussi larges aux pieds qu'à la tête : la largeur variait de 50 à G5 cent. A l'extrémité sud des ligne» se trouvait un tombeau tout difl'érenl des autres, en pierres de taille , et renfermant les plu» belles antiques , coin me
boucles de ceinturon , fibules , stylet à écnrr . et un vase en bronze portant de* trace» de «»rure, diamètre 40 cent, environ : ce vase , pat exception aux autres, était hors du tombeau et près de la jambe droite , et ressemble , pour la forme cl pour la capacité , aux vase» contenant l'eau bénite des fonts baptismaux de la plupart de nos églises : ce beau tombeau avait tlt fouillé à une époque antérieure et inconnue- Outré ces 80 tombeaux , des ouvriers eu o&t trouvé plusieurs au-dessus et au-dessous, M séparés du groupe principal.
IL* Squelettes humains. — Tous les toutbeaux renfermaient un ou plusieurs squelettes d'hommes , un seul ne renfermait absolument rien. Tous les ossements étaient d'un bleu sale. La plupart étaient couchés sur le dos . quatre sur le coté droit , trois sur le gauche . un sur le ventre: les jambes étaient tantôt étendues, tantôt repliées Tune sur l'autre, les bras tantôt allongés près du corps, tantôt croisés sur l'estomac. Le» mains, les pied», les côtes cl l'épine dorsale tombaient en poussière ; mais les ossemens les mieux conservés, quoique cassants, étaient les fémur», le» tibias, le» bra» et les avant-bras. Les tè'cs surtout étaientd'uoc conservation parfaite et les mâchoire» garnies ■le toutes leurs dent». La moitié, à cause d'une forte pente du sol , avaient les pieds plus élevés que la tête d'environ 30 cent.; d'autres, au contraire , placés horizontalement, avaient les pieds recouverts de plus de G0 cent, de terre, tandis que la tête en était a peine recouverte de 50 cent. M. Tournay, docteur-médecin à Bayon, présent aux fouille», a reconnu qu'un tiers avait appartenu à des individus de 25 à 50 ans, un autre tiers à des hommes de 4j à 50 ans , quelques-uns à des vieillards ou à de» femmes. Tout squelette qui était seul avait toujours le* pieds au levant , sans exception ; quatre tombeaux renfermaient chacun deux squelettes placés l'un sur l'autre, et dont le premier ou \< plus profond avait les pieds au levant ; le deuxième , posé sur le premier avait les pied* au couchant. Deux tombeaux renfermaient chacun trois squelettes dont les deux premiers ou les plus profonds, étaient placés comme il vient d'être dit , le troisième était placé ci croix sur les deux autres et avait les p*eW» au nord. Les squelette» avaient appartenu
il de» hommes de taille ordinaire seulement à des individus de taille de l'ordinaire. On a remarqué un crâne perce à la tempe gauche avec un instrument aigu, peut-être à la suite d'une bataille ; une vingtaine avaient une pierre sous la tête et étaient élevés comme sur un oreiller. On n'a remarqué aucune trace de cercueil ; en outre, la position des bras et des jambes étendus de part et d'autre , prouve jusqu'à l'évidence qu'il n'y en avait point. Parmi les tètes , trois sans fracture étaient fortement applaties , le front était trèscourt , très-bas et fort déprimé.
III0 Objets antiques trouvés dans les tombeaux et place occupée par ces objets.
i" Colliers en grains. — Une vingtaine de tombeaux renfermaient, plus ou moins complets, toujours à coté de la tète, les grains toujours épars, les ligaments étant pourris, de toutes les grosseurs depuis celle d'un pois jusqu'à celle d'un gros œuf de pigeon. Ces grains, toujours percés sont en ambre jaune , en jais , en verre de différentes couleurs , bleu, vert, gris, blanc : en terre cuite, rouge ou bleue et d'une paie très-fine. Les petits grains en terre sont toujours d'une seule paie et d'une seule couleur , tandis que les gros sont chargés de plusieurs couleurs à la fois. Tous ces grains ronds, ou ovales, ou carrés, ou alloii"és , se trouvaient dans les lignes les plus rapprochées de l'ouest.
2. » Fibules {épingles romaines). Vingt, toutes en bronze ou en fer et de différentes formes : les unes en bronze patiné, les autres en bronze argenté, d'autres avec quelques pierreries de couleur, d'autres en fer et niélées en argent, c'est-à-dire recouvertes de lames d'argent formant divers compartiments : au milieu de cet entourage d'argent , on voit de grandes lettres bien formées aussi en argent , sur une première C , sur une seconde M , sur une troisième S , etc., placées près de la poitrine et dans les lignes de l'ouest.
3. ° Bagues. — Deux en cuivre patiné, avec chatons ovales rayés en travers, ont été trouvées près des mains.
