Charles-Quentin Bruchet, rue des Moineaux, n

'i) Le siège vacant est celui de Rousseau (Jean), qui, élu le i3 janvier 1793, avait donné sa démission le 16; mais l'Assemblée électorale avait passé à l'ordre du jour, sans le remplacer, sous le prétexte que, le procès-verbal de nomination étant clos, la démission devait parvenir officiellement par la voie du procureur général syndic. (Quels formalistes que ces révolutionnaires!) Rousseau était, à ce moment, sixième député suppléant du département de Paris à la Convention nationale.

793j CONSEIL DÉFINITIF 233

Procureur général syndic (i).

Louis-Marie Lulier, rue de la Grande -Fruan-

derie.

Secrétaire général.

François-Etienne -Jacques Raisson, rue de Lille, au coin de

celle du Bacq.

3e Liste (2).

(ly brumaire an II =^ 7 novembre lygS)

Ont assisté à la séance :

Momoro, président par intérim (3);

Garnier, Dubois (Pierre), Bourgain (4],Santerre, Concedieu, Gomé, Lemit, Leblanc, Peyrard, Maillard, Cauconnier, Bezot, Reverand, Pelfrésne, Dumoulin, Lemoine, Houzeau, Damoye, Margotin, Bruchet, adniinistrateurs ;

Lulier, procureur général syndic ;

Dupin, secrétaire.

Il) Le document original ne fait pas mention du suppléant du procureur général syndic, qui était Lefèvre. (Voir ci-dessus, p. 229, note 2.)

(2) Extrait d'une pièce intitulée : Département de Paris. Procèsverbal de la séance du Conseil général, du 1 7 brumaire an II, jour de la Raison, imp. Ballard, 6 p. in-4" (Bib. nat. L b 4o/i336).

(3) A ce moment, Nicoleau, président titulaire, dénoncé pour ncivivme par sa section, était incarcéré. (Voir ci-dessus, pp. i 89-190 )

— Un autre membre du Conseil, Lefèvre (Jean-Antoine), suppléant du procureur général syndic, était exclu depuis le i'^^ octobre 1793. (Voir ci-dessus, pp. 186-187.)

(4) Bourgain était appelé à siéger à la Convention en (jualité de député suppléant, juste dix jours plus tard, le 27 brumaire an II.