Idem, 1-liasse

2Y3 Médecins des prisons, 1 liasse.

2Y5. Prisons (an X-1806), 1 liasse.

2Y8. Etats généraux des mouvements (1812-1815), 1 liasse 3Y 1. Dépôt de mendicité (1808-1815), 1 liasse.

SÉRIE Z. — Affaires diverses.

1213 Décorations du Lys (1800-1815), Î liasse. 3Z1-3Z6bis. Fêtes et cérémonies publiques (an VIIT-1818), … 7 liasses.

4Z. Erections de monuments (1800-1815), 6 liasses.

ARCHIVES DE LA DIRECTION DES CONTRIBUTIONS INDIRECTES DU DÉPARTEMENT DES CÔTES-DU-NORD.

ARCHIVES DE LA DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DU DÉPARTEMENT DES CÔTES-DU-NORD.