ARCHIVES MUNICIPALES
Archives municipales de Saint-Brieuc. — SÉRIE D. — Registres de délibérations du conseil municipal.
N° 37. (ventôse an Il-pluviôse an IX).
( N° 38. (an IX-an XII).
N° 39. (an XIII-1813).
N° 40. (1814-18 août 1821).
Registres d'arrêtés du maire et des adjoints (improprement intitulés Registres de délibérations de-la municipalité). N° 2. (20 pluviôse an IX-1811).
No 3 (13 mars 1811-8 décembre 1816).
Registres de correspondance du maire avec les autorités supérieures.
N° 1. (an IX-1806).
Idem avec les particuliers.
N° 1. (an IX-1809).
SÉRIE K. — Elections communales, 1 liasse.
SÉRIE I. — Police (an XII-1871), idem.
Archives municipales de Lamballe, — SÉRIE D. — Registres de
délibérations du conseil municipal.
16. On trouvera le cadre de classement général des Archives municipales postérieures à 1789 dans G. DESJARDINS, Le service des Archives départementales, Paris, 1890, 1 vol. in-80, p, 91. |
Sur les Archives municipales des principales villes des Côtes-du-Nord. notamment de Saint-Brieuc, longtemps victimes de la plus parfaite incurie, cf. les rapports de l’archiviste départemental au conseil général, sessions d'août 1911, 1912 et 1913, imprimés avec les procès-verbaux de ces sessions.
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N° 1. (an IX-an XII).
N° 2. (an XII-1810)
No 3. (1811-1817). | Registre d'arrètés du maire (an X-1838).
Registres de correspondance du maire.
Ne 1: (an Vil-an X).
N° 2. (an X-1815).
Archives municipales de Monconltour. — SÉRIE D. — Registres de délibérations du conseit municipal.
N°17 {an IX-1812).
SÉRIE Q. — Registre du bureau de bienfaisance (1770-1857). Archives municipales de Paimpol. -— SERIE D. —. Registres de délibérations du conseil municipal.
Nos: (an EX-an XIT):
N° 2: (an XIII-1809).
Archives municipales de Quintin. — SÉRE D. — Registres de délibérations du conseil municipal.
No 1. (an VI-an VITE):
No 2 (an IX-an XI] N° 3 (1801-1809).
No. (1814-1819): ° Registre d'arrêtés du maire (an IX-1822).
Archives municipales de Dinan. — SÉRIE D. — Registres de délibérations du conseil municipal fan VIl-an X) Registres de délibérations du conseil municipal.
N°1: (an IX-1810)}.
Registres de correspondance du maire.
N° (an VI-an IX).
N° (an X-an XI).
ne (1808-1812).
Registre des serments prêtés, solennilés et autres événements remarquables arrivés à Dinan depuis le 6 août ISF (1815-1863).
N° 3. (an XJII-1808).
XT,
Archives municipales de Guingamp. — SÉRIE D. — RO OURE de délibérations du conseil municipal.
N°1. (an Vl-an XI), en partie registre d'arrêtés du maire. 2 Ù N° 2. (an VIII-1807).
Registre de correspondance du Maire (an VII-an XIP. Archives municipales de Lannion. — SÉRIE D. — Registres de délibérations du conseil municipal.
N° 1. (an VIIT-1816).
Registres de correspondance du maire.
Archives municipales de Tréguier. — SÉRIE D. —- Registres de délibérations du conseil municipal.
Ne 1. (an VII-180%5).
Registres de correspendance du maire.
SÉRIE Q. — Registre de délibérations du bureau de bienfaisance (an RE 1831).
Registre de correspondance du bureau de bienfaisance {an XI-1S06).
Archives municipales de Loudéac. — SÉRIE D. — Registres de délibérations du conseil municipal.
N° 1 (an IV-an XIV).
No 2. (an Il-1815).
Registres de correspondance du maire.
No 1. (an V-an VIII) N° 2. (an XI-1831).
