PREMIÈRE PARTIE. — La Justice et les Peines

I. LA JUSTICE ET LES PEINES DANS LES EVÊCHÉS DE SAINT-BRIEUC ET DE TRÉGUIER SOUS L'ANCIEN RÉGIME. — La justice royale. Le Parlement de Rennes et les sénéchaussées : Saint-Brieuc, Dinan, Jugon et Lannion, p. 282. — Les justices seigneuriales, ecclésiastiques et laïques : les régaires de l'évêché de Saint- Brieuc, p. 234. — Les tribunaux d'exception : traites et amirauté de Saint-Brieuc, gruerie de Jugon, maréchaussée de Saint-Brieuc, p. 236. — Les officiers de justice et leurs auxiliaires : avocats, procureurs, notaires, sergents, p. 237. — Les peines, p. 238. — Les Cahiers de doléances et la justice, p. 239.

IT. LA JUSTICE ET LES PEINES DANS LE DÉPARTEMENT DES CÔTES-DU- NORD SOUS LA RÉVOLUTION FRANÇAISE. — L'organisation judiciaire du département en 1791, p. 245. — L'organisation judiciaire du département sous la Convention et le Directoire,

III. LA JUSTICE ET LES PEINES DANS LE DÉPARTEMENT DES CÔTES-DU- NORD SOUS LE CONSULAT ET L'EMPIRE (1800-1814). — Les jus-

tices de paix : les élections de l'an IX et l'installation des

juges, p. 247 ; le renouvellement de l'an XI, p. 256; les mutations postérieures, p. 259. — Les tribunaux d'arrondissement et de commerce et leurs auxiliaires : le personnel judiciaire des tribunaux d'arrondissement de l'an VIII à 1807, p. 260; l'épuration-de 1807 et la réorganisation de 1810, p. 263 ; fonctionnement des tribunaux d'arrondissement de 1810 à 1814, p. 266; les tribunaux de commerce : Saint-Brieuc, Paimpol et Quintin, p. 270; les auxiliaires de la justice : avocats, avoués, notaires, huissiers, p. 274. — Les tribunaux répressifs proprement dits ; leur personnel et leur fonctionnement : le tribunal criminel (an VIII-1811), p. 280; la cour d'assises (1811-1814), p. 289 ; le tribunal spécial, p. 293. — Les peines : la peine de mort ; le bagne de Brest ; les prisons du département des Côtes-du-Nord, p. 300.

CONCLUSION. — Progrès réalisés par le système judiciaire napoléonien sur les tribunaux d'Ancien Régime : simplification et plus grande activité, p. 304. — Recul effectué par rapport aux créations de la Révolution française : esprit autoritaire et mépris de la liberté individuelle, p. 305. — Comparaison du personnel des tribunaux des Côtes-du-Nord avec ceux d’autres départements, p. 306.