‹ Le département des Côtes-du-Nord sous le Consulat et l'Empire (1800-1815): Essai d'histoire administrative (volume 2)Chapitre 6 sur 291 · SHARE · texte numérisé non relu

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Idem (an XIT-180$).

Arrêtés relatifs aux dépenses administratives et judiclaires (an VITI-an XT,.

Idem (an Xlf-an XII).

Idem (an XIII-180S).

Idem (1809-1812).

Arrêtés relatifs aux frais de justice criminelle (an VIllI-an XI).

Idem {an XI).

Idem (an XII-1808).

Idem (1808-1818).

Arrêtés relatifs aux prisons et aux frais de conciergerie (an VIli-an X).

Idem (an XIII-1815).

Idem (an XI-an XII).

Idera (1809-1810).

Arrêtés relatifs aux octrois et contributions indirectes (1807-1811).

Idem (1811-1851).

Arrètés relatifs aux domaines nationaux et au personnel des émigrés (an VIIT-an IX).

Idem (an IX-an X).

Idem (an X-an XI).

Idem (an XJ-an XIII).

Idem (an XIIT-1806).

Idem (1808-1809).

Idem (1809-1811).

Idem (1811-1813):

Idem (1813-1817).

Arrétés relatifs à la liquidation des créances sur les émigrés et les corporations supprimées (28 prairial an VIII-11 hovembre 1811).

Transcription des arrêtés du ministre de la Police générale relatifs aux émigrés (an IX-an X).

Arrêtés relatifs aux subsistances militaires (germinal an VIlI-an XII).

Idem (an XII1-1807).

Arrêtés relatifs à la gendarmerie nationale, aux mouvements et levées de troupes (29 germinal an VII- 16 mai 1808).

6. Ces arrêtés n’ont été mentionnés par L. DUBREUIL, 09. cit, D. XIII que de la facon très sommaire que voici : « Registres des arrêtés du préfet. Très nombreux registres non classés. Passim. »

Idem (10 juin 1808-1835).

Arrêtés relatifs aux travaux publics {an Vill-an X).

Idem (an X-an XI).

Idem (an XII).

Idem (an XII).

Idem (an XIV).

Idem (1807-1809).

Idem (1809-1811).

Idem (1811-1813).

Idem (1813-1817).

Arrêtés relatifs aux nominations de marguilliers (an XITI-1808).

Arrêtés relalifs aux cultes (an X-1808).

Idem (1808-1823).

Arrêtés relatifs aux secours publics, hospices et octrois de bienfaisance (an VIIT-an XI).

Idem (an XI-an XIIT). Iäem (an XIII-1807).

II. — Arrétés des sous-préfets (registres). : Avis et arrêtés du sous-préfet de Lannion {11 prairial.

an VIII-28 vendémiaire an XI).

&K2. Idem (7 brumaire an X1-10 nivôse an XIV.

4K 3. Idem (17 janvier 1806-18 février 1813).

4#K 4 Idem (18 février 1813-10 juin 1836.

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