III. — Arrétés rendus en conseil de préfecture

oKS&. Délibérations et arrêtés du conseil de préfecture relatifs au contentieux des contributions directes (an VIIT-an XII).

D K37. Idem (an XII-1807)

DK35. Idem (1807-1811). ns

5K3. Idem (1811-1813).

DK 31%, Idem (1813-1814).

oK4. Délibérations et arrêtés du conseil de préfecture relatifs au contentieux des domaines nationaux (an VIII-an IX).

5KÆ. Idem (an IX-an XI).

> K4#. Idem (an XI-an XII.

o K4. Idem (an XII-1806).

DK 45. Idem (1806-1808).

5 K 4. Idem (1808-1809).

DK 4. Idem (1809-1811).

5 K4$ Idem (1811-1813).

5 K4. Idem (1813-1823).

»K5E Délibérations et décisions du conseil de préfecture relatives aux travaux publics (an VIII-1827).

D K5?, Idem (an VIII-1810).

SÉRIE L. — Epoque révolutionnaire 7.

L*. Instruction publique. Ecole centrale de Saint-Brieuc - (an IV-an IX), 7 liasses.

SÉRIE M. — Personnel et administration générele. I. — Correspondance du préjel :

2MI11 et 2M12. Comptes analytiques des arrètés, ordonnances et correspondance du préfet (Administration des domaines), ? lasses.

2M1S8. Correspondance du préfet. Bureau particulier, 1 registre.

2M22. Correspondance intérieure du préfet. Objets généraux, registre (25 germinal an VII-25 vendémiaire an X).

2M23. Idem (235 vendémiaire an X-30 fructidor an XI).

2M2% Idem (2 complémentaire an XI-30 prairial an XIT.

2M2%5. Idem (30 prairial an XII-2 juillet 1810).

2N126. Idem (3 juillet 1810-14 juillet 1812 et 26 juillet 1814- 16 mars 1815).

2M36. Correspondance extérieure?. Objets généraux (4 floréal

: an VIIT-21 frimaire an XIV).

2M37. Idem (3 janvier 1807-19 avril 1815).

2M38. Idem (21 avril 1815-17 mai 1817).

2M45. Correspondance intérieure et extérieure. Objets généraux (13 janvier 1810-20 mars 1816).

2M46. Correspondance intérieure. Police administrative et de sûreté générale (5 germinal an VIII-11 thermidor an IX).

2M47. Idem (11 thermidor an IX-10 prairial an XI).

2N\148. Idem (11 prairial an XI-26 messidor an XITT).

7. Cf. L'Etat sommaire des papiers de la période révolutionnaire conservés dans les Archives départementales, cité ci-dessus.

8. La « correspondance intérieure » désigne la Correspondance échangée avec des autorités où des particuliers « à l’intérieur » du département.

9. La « correspondance extérieure » désigne la correspondance échangée avec des autorités ou des particuliers à l'extérieur du département, notamment avec les ministres.