‹ Le département des Côtes-du-Nord sous le Consulat et l'Empire (1800-1815): Essai d'histoire administrative (volume 2)Chapitre 72 sur 291 · Cf. plus haut · texte numérisé non relu

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172. Archives dép. des Côtes-du-Nord, 1 N 97, fol. 81, procès-verbal de la séance du 4 janvier 1809.

. Ibid, fol. 81-82, 1re session de 1810; fol. 82-83, 2 session de 1810. 174. 1bid., fol. 83-86, 1re session de 1811; fol. 86-91, 2e session de 1811.

1%. Le registre 1 N 97 se termine à la session de 1811: 1 N 97 bis commence en 1814 Aucune trace non plus dé ces deux sessions aux Archives Nat. dans FIcyI1

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session dura du 16 au 24 messidor et fut présidée par Le Mercier 176,

À Guingamp, le conseil d'arrondissement s’assemble dès l'an VIII, mais ce n’est qu'en l'an IX que l’on constate la tenue périodique de deux groupes de séances (1% et 4 germinal an IX; 17 germinal et 24 prairial an X; 1% et 25 germinal an XI; 15 et 16 germinal an XIII). En 1806, il semble qu’il n'y ait eu qu'une seule séance, celle du 15 mai. Point de session en 1807. 1808, 1809, 1810. Il faut atteindre 1811 pour voir le conseil se réunir à nouveau. Le président Le Provost ne tarda pas à donner sa démission pour raison de santé et fut remplacé par André 177,

À Lannion, le conseil fonctionna en l’an VIIT du 16 au 19 messidor et du 21 au 25 thermidor : le président est Robinet. En l’an IX, c’est du 1‘ au 9 germinal et le 10 floréal ; en l’an X, le 15 germinal et du 20 au 24 prairial ; en l’an XI, du 25 germinal au + floréal et du 1° au 5 prairial; en l’an XII, du 1° au 10 germinal et du 5 au 9 floréal; en Fan XIII, du 15 au 25 germinal ; en 1806 du 15 au 24 mai 8, Cette année-là, le conseil éprouve le besoin de faire à l’égard de l'Empereur une démonstration de loyalisme : « Le conseil, est-il dit dans le procès-verbal, a ouvert la session par l’expression spontanée des sentiments d’admiration que lui inspire la personne auguste de $S. M. l'Empereur et Roi d'Italie, ses vertus extraordinaires, ses étonnants et glorieux exploits. IL adresse au ciel les vœux les plus ardents pour qu’il continue de lui accorder son assistance et qu'il achève de triompher de ses ennemis et de consolider par de nouvelles victoires le bonheur du peuple français »1®, En 1907, le conseil siège du 1° au 10 octobre. Nouvelle adresse à Napoléon : « expression spontanée des nouveaux sentiments d’admiration dont le conseil est pénétré pour la personne auguste de $S. M. l'Empereur et Roi d'Italie qui,

176. Archives Nat., FicviI, Côtes-du-Nord, délibérations du conseil d’arrondissement de Dinan, séances du 16 au 24 messidor an VIII.

177. Archives de la sous-préfecture de Guingamp, Registre des délibérations du conseil d'arrondissement (an VISI-1818), 97 fol. : fol. 1-67, séances du 15 messidor an VIII au 10 août 1811. A cette dernière date André était encore président.

178. Archives dép. des Côtes-du-Nord, 2 N 1. Registre des délibérations du conseil d'arrondissement de Lannion (an VIli-1840), fol. 1-47, séances du 15 messidor an VIII au 24 mai 1806.

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