CHAMBRE DES DÉPUTÉS

PRÉSIDENCE DE M. coiNïET ( vice-présideiit)<

Séance du 28 mai.

A doux heures, M. le président monte au fauteuil.

M. le garde des sceaux, M. le ministre de l’intérieur, M. le ministre des travaux publics sont au banc des ministres.

Le procès-verbal de la dernière séance est adopté sans réclamation.

L’ordre du jour est la vérincation des pouvoirs du député nommé par Tarrondissement d’Arcis-sur-Aube.

M. LE PKÉsiDENT. — La parolo est à M. le rapporteur de la commission.

Yi. LE RAPPORTEüF.. — Messieurs, la regrettable et singulièi'e situation qu’a jugé convenable de se faire parmi vous M. de Sallenauve n’a pas reçu le dcnoûment qui semblait devoir être espéré. Le congé est expiré d’hier, et M. de Sallenauve continue à se tenir éloigné de vos séances; sans qu’aucune lettre soit parvenue à M. le président pour solîicllcr un nouveau délai. Cette indiiïérence pour des fonctions que M. de Sallenauve paraît avoir sollicitées avec une ardeur peu commune (Légère agitation à gauche) serait, dans tous les cas, une faute grave; mais, quand on la rapproche de l’accusation dont il est menacé, ne prend-ebe pas un caractère tout à fait fâcheux pour sa considération? (Murmures à gauche. Approbation au centre.) Forcé de chercher une solution à une difficulté qu’on peut dire sans précédent dans les annales parlementaires, votre commission, dans l’adoption des mesures à prendre, s’est scindée en deux opinions bien tranchées. La minorité, que je représente seul, la commission n’étant composée que de trois membres, a pensé qu’elle devait vous soumettre une proposition que j’appellerai radicale et qui aurait pour objet de trancher la difficulté en la soumettant à ses juges naturels. Annuler hic et nunc l’élection de M. de Sallenauve, et le renvoyer devant les électeurs par lesquels il a été nommé et dont R est un si infidèle représentant : telle est l’une des solutions que j’ai l’honneur de vous soumettre. (Agitation à gauche.) La majorité, au contraire, a été d’avis que le verdict des électeurs ne pouvait être trop respecté, et que les fautes d’un homme honoré de leur mandat ne devaient être aperçues que par delà les limites les plus extrêmes de la longanimité et de l’indulgence; en conséquence, la commision me charge de vous proposer d’accorder, d’office, à M. de

Sallenauve un nouveau congé de quinzaine (Murmures au centre. — A gauche : Très-bien! très-bien !)^ restant bien convenu que si, à la suite de ce délai, M. de Sallenauve ne s’est pas présenté et n’a donné aucun signe d’existence, il sera purement et simplement réputé demi sionnaire, sans que la Chambre soit entraînée, à son sujet, dans d’irritants et inutiles débats. (Mouvements en sens divers.)

M. le colonel Franchessini qui, pendant l’exposé de M. le rapporteur, avait eu, au banc des ministres, une conversation animée avec M. le ministre des travaux publics, demande vivement la parole.

M. LE PRÉsiDcxT. — M. de Caiialis l’a demandée.

M. DE cANALis. Messieurs, M. de Sallenauve est un de ces audacieux qui, comme moi, se sont persuadé que la politique n’était un fruit défendu pour aucune intelligence, et que dans le poëte, dans l’artiste, comme dans le magistrat, l’administrateur, l’avocat, le médecin et le propriétaire, pouvait se rencontrer l’étoffe d’un homme d’État. En vertu de cette communauté d’origine, M. de Sallenauve a donc ma sympathie tout entière, et personne ne s’étonnera de me voir monter à cette tribune pour appuyer les conclusions de votre commission. Seulement, je ne saurais m’y rallier jusque dans leurs conséquences finales, et l’idée de notre collègue déclaré, sans discussion, démissionnaire par le fait seul de son absence prolongée au delà d’un délai de grâce, répugne à la fois à ma conscience et à ma raison. On vous dit : « L’indifférence de M. de Sallenauve pour ses fonctions est d’autant moins vénielle, qu’il se trouve placé sous le coup d’une accusation grave; » mais, si cette accusation, messieurs, était justement la cause de son absence? (Au centre ; Ah! ah! On rit.) Permettez, messieurs; je ne suis peutêtre pas aussi naïf que MM. les rieurs semblent le croire. J’ai ce bonheur, que, naturellement, l’ignoble ne me vient pas à l’esprit, et M. de Sallenauve, avec l’éminente position qu’il avait dans les arts, s’arrangeant pour pénétrer ici par la porte d’un crime, n’est pas une supposition que j’admette a priori. Autour des naissances comme la sienne, ces deux araignées hideuses qu’on appelle la chicane et l’intrigue ont toute commodité pour tendre leurs toiles, et loin d’admettre qu’il ait pris la fuite devant l’accusation qui s’attaque à lui, je me demande si, en ce moment à l’étranger, il n’est pas occupé à rassembler les éléments de sa défense? (A gauche : Très-bien! Cest cela. Rires ironiques au centre.) Dans cette supposition, à mon avis très-probable, loin que Ton soit en droit de lui demander un compte rigoureux de son absence, ne faudrait-il pas y voir, au contraire, un procédé respectueux pour la Chambre, dont il ne s’est pas cru digne de partager

les travaux tant qu’il ne se sentirait pas en mesure de confondre ses dénonciateurs.

UNE VOIX. — Un congé d’une dizaine d’années comme à Télémaque, pour chercher son père! (Rire général.)

M. DE CANALis. — Je ne m’attendais pas à trouver un interrupteur si poétique, et, puisqu’on vient de remuer un souvenir de VOdijssée, qu’on veuille bien se rappeler que, déguisé en mendiant, après avoir été abreuvé d’outrages, Ulysse finit par tendre son arc et par mettre à mal MM. les prétendants. (Violents murmures au centre.) Je vote pour le congé de quinzaine, et pour que la Chambre soit de nouveau consultée après ce délai.

M. LE COLONEL FRANCHESSiNi. — Je ne sais si le préopinant a eu l’intention d’intimider la Chambre, mais, pour mon compte, ces sortes d’arguments ont sur moi peu de prise, et je suis toujours prêt à les renvoyer d’où ils viennent. (A gauche : Allons donc! adlons donc!)

M. LE PRÉSIDENT. — Coloiiel, pas d© provocations!

M. LE COLONEL FRANCHESsiNi. — Je suis, du reste, de l’avis de l’orateur qui m’a précédé à cette tribune, et je ne crois pas que le délinquant ait fui devant l’accusation portée contre lui. Ni cette accusation, ni l’effet qu’elle peut produire sur vos esprits et ailleurs, ni même l’annulation de son élection, ne sauraient, en ce moment, le préoccuper. Ce que M. de Sallenauve fait en Angleterre, voulez-vous le savoir ? lisez les journaux anglais; depuis quelques jours, ils retentissent des éloges d’une prima donna qui vient de débuter au théâtre de la Reine... (Violents murmures; interruption.)

UNE VOIX. — De pareils commérages sont indignes de la Chambre!

M. LE COLONEL FRANCHEssiM. — Messîeurs, plus habitué à la franchise des camps qu’aux réticences de la tribune, j’ai peut-être ici le tort de penser tout haut. L’honorable préopinant vous a dit : « Je crois que M. de Sallenauve est allé chercher des pièces pour sa défense; » et, moi, je ne vous dis pas : Je crois ; je vous dis : Je sais qu’un riche étranger est parvenu â substituer sa protection à celle dont le Phidias, notre collègue, honorait une belle Italienne... (Nouvelle interruption. — A V ordre! à V ordre! Cest intolérable!)

UNE voix. — Monsieur le président, ôtez la parole à l’orateur.

Le colonel Franchessini se croise les bras, et attend que le tumulte soit apaisé.

M. LE PRÉSIDENT. — J’eiîgage l’orateur à rentrer dans la question.

il. LE COLONEL FRANCHESSINI. La question, je n’en suis pas sorti; mais, puisqu’on refuse de m’entendre, je déclare me rallier à l’opinion

de la minorité de la commission. Il me paraît très-naturel de renvoyer M. de Sallenauve devant ses électeurs, afin de savoir s’ils ont pensé nommer un député ou un amoureux. (A V ordre! à V ordre! Longue agitation. Le tumulte est à son comble.)

M. de Canalis se dirige rapidement vers la tribune.

M. LE PRÉSIDENT. — M. le ministre des travaux publics a demandé la parole ; comme ministre du roi, il a toujours le droit d’être entendu.

M. DE RASTiGNAC. — Il ii’a pas teiui à moi, messieurs, que le scandale qui vient d’être donné à la Ghan>bre ne lui fût épargné. J’avais voulu, au nom de la vieille amitié qui m’unit au colonel Franchessini, lui persuader de ne pas prendre la parole dans une question délicate où son inexpérience des choses parlementaires, aggravée en quelque sorte par la spirituelle facilité de sa parole, pouvait l’entraîner à quelque excentricité regrettable. Tel était, messieurs, le sens des courtes explications qu’on l’a vu avoir avec moi à mon banc, avant qu’il prît la parole, et moi-même je ne l’ai demandée, après lui, qu’afin d’écarter toute idée de complicité dans l’indiscrétion qu’à mon avis il a commise, en descendant aux détails tout confidentiels dont il a cru devoir entretenir l’Assemblée. Mais, puisque, contre mon dessein et en quelque sorte malgré moi, je suis monté à la tribune, quoique aucun intérêt ministériel ne soit ici en jeu, la Chambre me permettra-t-elle quelques courtes observations? (Au centre : Parlez! parlez!)

M. le ministre des travaux publics s’étudie à démontrer que la conduite du député absent a surtout un caractère particulier de dédain pour la Chambre. 11 la traite lestement et cavalièrement. Il lui demande un congé; mais comment le demande-t-il? de l’étranger; c’està-dire qu’il commence par le prendre, et qu’il le sollicite ensuite. Se donne-t-il la peine, comme cela est l’usage, de motiver sa demande? Point; il annonce qu’il est forcé de s’absenter pour affaires urgentes : allégation commode, avec laquelle l’Assemblée pourrait se dépeupler de la moitié de ses membres. Mais, à supposer que les affaires de M. de Sallenauve fussent réellement urgentes, et qu’il les jugeât de nature à ne pouvoir être expliquées dans une lettre destinée à devenir publique, ne pouvait-il s’ouvrir confidentiellement à M. le président, ou môme charger quelqu’un de ses amis, assez bien posé pour être cru sur sa simple affirmation, de cautionner la nécessité de son absence sans même en déduire explicitement les motifs?...

A ce moment, le discours de M. Je ministre est interrompu par un mouvement qui se fait dans le couloir de droite; plusieurs de MM. les députés quittent leurs places; d’autres, debout à leur banc et le cou

tendu, paraissent regarder quelque chose. Le ministre, après s’êti‘e retourné vers M. le président, auquel il semble demander une explication, descend de la tribune et retourne à sa place, où il est aussitôt entouré par un grand nombre de députés du centre, parmi lesquels, ù la vivacité de sa pantomime , se fait remarquer M. le procureur général Vinet. Des groupes se forment dans l’hémicycle; la séance est, de fait, suspendue.

Au bout de quelques instants, M. le président agite sa sonnette.

LES HUISSIERS. — En place, messieurs !

De toutes parts, MM. les députés s’empressent de reprendre leurs places.

M. LE PRÉSIDENT. — La pai’ole est à M. de Sallenauve.

M. de Sallenauve, qui, depuis le moment où la séance a été suspem due par son entrée dans la salle, a causé avec MM. d’Arthez et Ganalis, ^ paraît à la tribune. Son attitude est modeste, mais n’accuse aucun embarras. Tout le monde est frappé de son air de ressemblance avec les > portraits d’un des plus fougueux orateurs révolutionnaires.

UNE VOIX. — C’est Danton, moins la petite vérole !

M. DE SALLENAUVE. (Profond silence.) — Messieurs, je ne me fais aucune illusion sur ma valeur parlementaire et ne tiens pas pour dirigée contre ma personne une persécution qui, selon toute apparence, s’adresse bien plutôt à l’opinion que j’ai l’honneur de représenter. Quoi qu’il en soit, mon élection semble avoir été pour le ministère un . événement de quelque importance. Pour la combattre , un agent spé~cial, des journalistes spéciaux avaient été envoyés à Arcis, et, cou» pable d’avoir contribué à son succès, un humble employé à cfuinze cents francs d’appointements, après vingt ans de services honorables, s’est vu brusquement révoqué, de ses fonctions. (Violents murmures au centre.) Je ne puis que remercier les honorables interrupteurs, car je dois supposer que leur bruyante improbation porte sur Tétrangeté de cette destitution, et non sur la réalité du fait lui-même, qui ne saurait être mis en doute. (Rires à gauche.) Quant à moi, messieurs, qu’on ne pouvait destituer, on m’a attaqué avec une autre arme, et une calomnie judiciaire, combinée démon heureuse absence...

M. LE MINISTRE DES TRAVAUX PUBLICS. — C’est évident, le ministère vous a fait déporter en Angleterre?

M. DE SALLENAUVE. — Kon, mousieur le ministre, je n’attribue ni à votre influence ni à vos suggestions mon absence, qui, commandée par un impérieux devoir, n’a été le résultat d’aucune autre inspiration;, mais, pour ce qui est de la part que vous avez pu prendre à la dénon-

ciation portée contre moi, je vais dire les faits, et la Chambre appréciera. (Mouvement d’attention.) La loi, qui, pour protéger l’indépendance du député, a décidé que jamais une poursuite criminelle ne pourrait être dirigée contre un membre de la représentation nationale sans une autorisation préalable de la Chambre, a été, il faut le dire, retournée contre moi avec une r.uv habileté. Déposée au parquet du procureur du roi, la plainte dont je suis l’objet n’y eût pas été admise; car elle se présente nue et sans l’entourage d’aucune espèce de preuve, et je ne sache pas que le ministère public soit dans l’usage de poursuivre sur l’allégation gratuite du premier venu. Il faut donc admirer la rare prestesse d’esprit qui a compris qu’en s’adressant à vous on avait tout le bénéfice d’une accusation politique Ei où ne se rencontraient pas même des éléments d’un simple procès. (Mouvement.) Maintenant, à quel habile tacticien parlementaire faut-il reporter l’honneur de cette invention? Vous le savez, messieurs, c’est à une femme, à une femme de campagne, qui prend l’humble titre de manouvrière; d’où la conclusion que chez les paysannes champenoises se rencontrerait une supériorité intellectuelle dont, jusqu’ici, assurément, vous ne vous étiez pas fait une idée. (On rit.) Il est vrai de dire cependant qu’avant de se mettre en route pour déposer sa plainte, ma dénonciatrice paraît avoir eu avec M. le maire d’Arcis, mon concurrent ministériel dans Télection, une conférence où elle a pu puiser quelques lumières; à quoi il faut ajouter que ce magistrat prenait sans doute au procès qui allait m’être intenté un certain intérêt, puisqu’il a cru devoir faire les frais du voyage de la demanderesse et d’un praticien de village, dont elle se présente accompagnée. (A gauche : Ah! ah!) Cette femme s upérieure arrivée à Paris, avec qui se met-elle d’abord en rapport? justement avec M. l’agent spécial envoyé par le gouvernement à Arcis pour assurer le succès de l’élection dans le sens ministériel. Et qui se charge de rédiger la demande en autorisation? non pas précisément M. l’agent spécial, mais un avocat, sous son inspiration, et à la suite d’un déjeuner où la paysanne et son conseiller rural ont été conviés pour fournir les indications nécessaires. (Mouvement. Longue agitation.)

M. LE MINISTRE DES TRAVALX PUBLICS, de sa place. — Sans discuter la vérité des faits, dont je n’ai personnellement aucune connaissance, j’affirme sur l’honneur que le gouvernement est resté étranger à toutes les menées qui vous sont signalées, et il les blâme et les désavoue de la manière la plus expresse.

M. DE SALLENAÜVE. — Après cettc déclaration si formelle que je viens

d’avoir le bonheur de provoquer, j’aurais mauvaise grâce, je le sens, messieurs, à insister pour faire remonter jusqu’au gouvernement la responsabilité de cette intrigue; mais mon erreur vous paraîtra peutêtre naturelle quand vous vous rappellerez qu’au moment où je suis entré dans cette enceinte, M. le ministre des travaux publics était à la tribune, se mêlant de la manière la plus imprévue à une discussion de discipline tout intérieure, et tâchant de vous persuader que je m’étais conduit à votre égard de la façon la plus irrévérencieuse.

M. LE MINISTRE DES TRAVAUX PUBLICS proiioiice quelques paroles qui ne parviennent pas jusqu’à nous. — Longue rumeur.

M. vicTORiN HüLOT. — Monsieui’ le président, veuillez engager le ministre à ne pas interrompre. Il répondra.

M. DE SALLENAUVE. — Selon M. le comte de Rastignac, j’aurais essentiellement manqué à la Chambre en lui adressant de l’étranger la demande d’un congé dont j’aurais ainsi commencé à me mettre en possession avant d’avoir reçu l’agrément que je me donnais l’air de solliciter. Mais, dans son extrême désir de me trouver en faute, M. le ministre a perdu de vue qu’au moment où je me mettais en route la session n'était pas ouverte, et qu’en adressant alors ma demande à M. le président de l’Assemblée, je l’eusse adressée à une pure abstraction. (A gauche ; C est juste !) Quant à l’insuffisance des motifs donnés à l’appui de ma demande, j’ai le regret de dire à la Chambre qu’il m’était interdit d’être plus explicite, et qu’en lui révélant la cause vraie de mon absence, j’eusse disposé d’un secret qui n’était pas le mien ; je ne me suis pas, du reste, dissimulé que, par cette réticence, dans laquelle je suis encore obligé de persister aujourd’hui, j’exposais mon procédé aux interprétations les plus étranges et qu’il fallait même m’attendre à voir, dans les explications officieuses qui essayeraient de se substituer aux miennes, le burlesque quelquefois se mêlant à l’odieux. (Mouvement.) En réalité, je tenais si parfaitement à ne manquer à aucun des devoirs de ma situation, qu’en commun avec M. le ministre, j’avais eu le sentiment d’une convenance par laquelle je me figurais avoir tout sauvé. Gomme moi dépositaire du secret qui me forçait à m’absenter, un homme des plus honorables avait été chargé par moi de cautionner auprès de M. le président de l’Assemblée l’impérieuse nécessité à laquelle je sacrifiais. Mais, la calomnie ayant sans doute fait de ce côté son travail, ce personnage honorable aura trouvé compromettant d’accorder à un homme placé sous la menace d’une poursuite criminelle la haute garantie de son nom et de sa parole. Bien qu’aujourd’hui le danger paraisse s’être éloigné de moi, je ne trahirai

pas le prudent incognito dont il a jugé convenable et utile d’entourer son mandat. Plus j’étais loin de m’attendre à ce calcul de personnalité, plus j’ai le droit d’oa être étonné et douloureusement ému, plus aussi j’aurai soin que cette défaillance de l’amitié reste entre moi et sa conscience, qui seule lui parlera en mon nom.

En ce moment, un grand mouvement se fait dans la tribune réservée à MM. les membres de la pairie ; on s’empresse autour d’une dame qui vient d’être prise d’une violente attaque de nerfs. Un grand nombre de députés se portent vers la tribune où se passe cette scène. Quelques-uns même, sans doute des médecins, sortent précipitamment de la salle. La séance est momentanément suspendue.

M. LE PRÉSIDENT. — Huissiers, faites ouvrir les ventilateurs. C’est le défaut d’air qui a amené ce regrettable accident. — Monsieur de Sallenauve, veuillez reprendre votre discours.

M. DE SALLENALVE. — Eli deux iiiots , messieui's, je me résume. La demande en autorisation dont vous avez été saisis a sans doute perdu, aux yeux de mes collègues, même les moins bienveillants, beaucoup de sa valeur. J’ai là une lettre par laquelle la paysanne champenoise, ma parente, en retirant sa plainte, confirme toutes les explications que j’ai eu l’honneur de vous donner. Je pourrais lire cette lettre, mais je trouve plus convenable de la déposer entre les mains de M. le président. (Très-hien! très-bien!) Pour ce qui est de mon absenc'e illégale, j’étais ce matin de retour à Paris et j’aurais pu, en assistant au commence-: ment de la séance, être à mon poste parlementaire dans les limites rigoureuses du congé que la Chambre avait bien voulu m’accorder; mais, ainsi que vous l’a dit M. do Canalis, j'avais à cœur de ne pas paraître dans cetie enceinte tant que le nuage élevé autour de ma considération n'aurait pas été dissipé. C’est à ce travail qu’a été employée ma matinée. Maintenant, messieurs, vous avez à décider si, pour quelques hepres de retard à venir occuper son siège dans cette Chambre, un de vos collègues doit être renvoyé devant les électeurs. Après tout, soit qu’on se décide à voir en moi un faussaire, un amoureux éperdu, ou simplement un député négligent, je ne crois pas avoir à m’inquiéter de leur verdict, et, après un délai de quelques semaines, un résultat me paraît probable, c’est que je vous reviendrai.

DE TOLTES PARTS. — Aux voix ! aux voix!

En descendant de la tribune, M. de Sallenauve reçoit de nombreuses félicitations.

M. LE PRÉSIDENT. — Je inets aux voix la validité de l’élection de M. de Sallenauve, nommé par l’arrondissement d’Arcis.

La Chambre presque tout entière se lève pour l’admission ; quelques^ députés du centre s’abstiennent seuls de prendre part à l’épreuve.

M. de Sallenauve est admis et prête serment.

M. LE PRÉSIDENT. — L’ordre du jour appelait la lecture du projet d’adresse, mais M. le président de la commission me fait savoir que le projet ne pourra pas être communiqué à la Chambre avant domaiiv Rien n’étant plus à l’ordre du jour, je lève la séance.

La séance est levée à quatre heures et demie i.