‹ Le développement de la constitution anglaiseChapitre 58 sur 63 · CHAPITRE PREMIER · texte numérisé non relu

CHAPITRE PREMIER

(1) Ce que je dis d'Uri et des autres cantons démocratiques ne doit pas être mal compris, comme si j'acceptais les rêves maintenant abandonnés qui donnaient aux WaldsUidte ou cantons forestiers une origine spéciale et une indépendance particulière, en dehors du reste de la Germanie. Les recherches des savants modernes ont démontré, non-seulement que les cantons forestiers faisaient partie de l'Empire comme leurs voisins , mais que différents seigneurs inférieurs, spirituels et temporels, y étaient possesseurs de droits variés. Si ces cantons acquirent leur indépendance complète, ou même s'affranchirent d'autres seigneurs et s'élevèrent au rang ôc Ueichsimmittelbat'keit ou dépendances immédiates de l'Empire, ce fut l'œuvre du temps. . . Mais la suprématie universelle de l'Empire n'entraînait aucune intervention de sa part dans la constitution intérieure des districts, cités ou principautés, pas plus que cette intervention n'était nécessairement impliquée dans la dépendance établie vis à-vis d'un seigneur immédiat... Ce qui est particulier aux cantons forestiers, c'est que, tandis que partout ailleurs les vieilles communautés locales disparurent graduellement, dans ceux-ci elles survécurent, restèrent florissantes, et acquirent de nouveaux droits et de nouveaux pou-

voirs jusqu'à ce qu'elles devinssent des républiques absolument indépendantes. Je pense donc que j'ai le droit de parler de la démocratie d'Uri comme ayant une antiquité immémoriale. Elle n'est pas immémoriale dans sa forme pleinement développée, mais celle-ci sortit peu à peu de formes primitives qui sont rigoureusement immémoriales et communes à toute la race teutonique.

Il n'est pas de sujet sur lequel on se méprenne plus complètement que cette histoire primitive des cantons démocratiques... On trouvera le résultat de toutes les recherches sur cette question, sous la forme la plus abordable, dans l'ouvrage de M. Albert Rilliet, les Origines de la Confédération suisse (Genève et Bâle, 1868).

(2-6) (a). Il y a quelques années, j'assistai en Suisse à toutes les élections au Bundesrath ou conseil exécutif, et je constatai que, dans l'espace de dix-huit ans, il était arrivé seulement deux fois qu'un membre du conseil demandât à être réélu sans l'obtenir...

(3-7) Du temps de ce qu'on appela la République helvétique de 1798, les cantons cessèrent d'être des États souverains, et devinrent de pures subdivisions, des espèces de comtés ou départements. L'une des premières mesures de cette constitution abolit les anciennes démocraties des cantons forestiers... (6).

Le système fédéral fut en quelque sorte rétabli par l'acte de médiation de Bonaparte, premier consul, en 1803....

(a) Nous avons omis, comme il a été dit, les notes les moins importantes : le second chiffre est celui du texte.

{b) Mais elle fonda la démocratie représentative par toute la Suisse, en corrigeant ce qu'avait de trop exclusif l'organisation étroite de la bourgeoisie. L'effroi qu'a de tout temps inspiré à l'Angleterre notre Révolution ne lui a pas toujours permis d'apprécier avec impartialité son heureuse influence.

Quant aux idées de Napoléon en 1803, elles ont paru assez bonnes pour être reprises de nos jours mêmes par la Diète.

(4-13) La nature de la démocratie est définie par Périclcs dans sa fameuse Oraison funèbre (II, 37) : ô'vcu.y. y.sv 5'ià To ,u,ri è; èXî-^cuç àXA' è; TrXstûvaç ctV-eïv (a) ^'-/ijJLO/.paTia /-ïîtXviTai* u-îTEart ^i '/carà jxèv tcÙ; vop.cuç irpbç rà t'^ia ^làcpcpa Tràdi To t'aov, jcxrà ^è tyiv à^îtoaiv wç êxaaxcç e'v tw (6) 8Ù5'&/.tp,eï...

(Comme ce gouvernement a pour objet l'intérêt général, et non pas celui d'un petit nombre d'hommes, on l'appelle démocratie. Les lois assurent l'égalité à tous dans les procès particuliers ; quant au rang, il est en proportion du mérite de chacun) (c).

Elle est exposée plus clairement encore par Athénagore de Syracuse {Thunjdid.,yi, 39), qui distingue nettement les fonctions des différentes classes dans une démocratie : è-^'c» 8i (f-rjut TTfwra ^j.h 5rp.ov Hûj^.Trav wvcj^.àaôai, oXi'yapyJav ^è p.epcç, eTTSira cguXa/ca; jiJv àpiaxcuç eîvai y^pviuocTfov T'.ùç ttXouoiouç, PouXeOffat 5' àv ^ilTiarx rcù; ^uvêTtùç, >tpTvat S' àv àîccunavTaç àoiara tcÙç ttoXXoÙç, x.cf.\ raOra éu.oi'wç )cxl y.axà p.c'p*/i

/-xl ^ùw.TTavTa èv ^r,j;.cKpaTÎa iaop.otpsïv. (J'appelle peuple, l'ensemble de la nation ; oligarchie, une partie seulement des citoyens. Les plus sûrs gardiens de la fortune pul)lique sont les riches ; les meilleurs conseillers sont les hommes instruits ; personne ne juge mieux, après avoir entendu, que la foule. Ces avantages se rencontrent également, séparés et réunis, dans la démocratie.) Ici la richesse et l'intelligence ont bien chacune leur sphère distincte. La même division à peu près est tracée par un écrivain qui pourrait en comparaison être suspecté d'aristocratie. Isocrate {Aréop.y 29) est d'avis que l'administration des affaires publiques devrait être immédiatement aux mains des hommes qui ont la richesse et le loisir, mais qu'ils agiraient en qualité de ser-

(a) Selon d'autres éditions y]X£iv.

(b) II faut lire ev tw (pour ev Tivt) et non Iv xw, comme le porte à tort l'édition anglaise.

(c) Nous donnons notre traduction : l'auteur anglais n'a pas cru devoir en ajouter une aux textes qu'il rapporte.

viteurs du peuple, du peuple leur maître, — ou, comme il n'hésite pas à le dire, leur tyran, — ayant'plein pouvoir pour récompenser ou punir : keîvot ^tepwy-oTeç riny.t ott S'el Tov p.èv ^7îp-&v w(j7r£p rûpavvov xaôiatocvai rà; àp)(à; xai x.o- Xocî^siv -oùç s^aaaprâvcvTaç icai xptvetv Tuepl twv àu-a)io6riT0uu.£va>v, Toùç S'a a/^o>riv à"^'£iv J'uvapi.svou; xaî pîov Uavov xsscTrjp.s'vouç stî:aeXeïaôai twv xoivœv tooTrep cîxî'raç, xai 5'i)ca(ouç p.Èv "^'evopLsvc'j; £Tkaiv£Ïa6ai «al atEp-^eiv Taûryi ttî Ttp-vî, xax.w; f^è S'iotxTiaavTai; avi^Ep.ià; GU^-j'vwp.vîç tu-^x,"''*'^''') àXXà TaTç u-E-^iaraiç ^Yip-iaiç Tcefi- TTÎTTTE'.v. Dans un autre endroit [Panath., 166), il parle d'une démocratie avec mélange d'aristocratie, et non d'oligarchie (t7,v ^r/U.cxpa-îav tvjv àpiaToxpaxia p.£p,i-j'aÉv/iv),

Le sens défavorable qui est souvent attaché au mot démocratie, quand il ne vient pas de la simple ignorance, a probablement sa source dans l'usage qu'Aristote a fait de ce mot. Il distingue [PoUtic, III, 7) trois formes légales de gouvernement, IdiVoyauté (paotXEta), Yaristocratie (apiaTocparia), et ce qu'il appelle particulièrement :ToXiT£Îa OU république. Il indique trois corruptions de ces formes, la tyrannie, Voligarchie et la démocratie (rupawtç, ôXi-yap-yyja, ^y)[Ao>cpaTta), définissant la démocratie un gouvernement exercé au profit spécial des pauvres (^rpôç t6 oup.'fspov Tô Twv àTTo'pwv). Il y a là quelque chose du mépris d'un philosophe pour tout gouvernement populaire, et il est certain que la façon de parler d'Aristote n'est pas celle qu'emploient ordinairement les historiens grecs. Polybe, comme Hérodote et Thucydide, se sert du mot démocratie dans son vieux sens honorable, et prend (II, 38) pour type spécial de cette forme de gouvernement la constitution de la ligue Achéenne, qui renfermait certainement en fait un élément considérable d'aristocratie : tayi-^optaç jcal Trappraîa; }<.x\ >ca6oX&u ^yijxoxoaTta; àX/j6'.v^; c6oTr,p.a xat TrpoaîpEaiv £ÎXi>cpiv£aT£pav oùx, àv £upoi Ti; TTÎ? Trapà xoTç Axaioîç UTrap^cuarç. (On ne pCUt trouver un système d'égalité de droits et de liberté de parole plus complet, en un mot, de démocratie plus vraie,

d'organisation plus parfaite que chez les Achéens.) Bref, ce qu'Aristote appelle TroXireia, Polybe le nomme ^raoxparîa ; ce qu'Aristote nomme ^yip.o}cpa-îa, Polybe l'appelle ox,Xo>cpaTta.

{5-14) 11 s'ensuit que, lorsque la république de Florence abolit les franchises de toutes les familles nobles, elle perdit son droit au titre de démocratie....

(6-17) J'entends laisser le détail de ces matières aux Orientalistes. Mais dans plusieurs endroits de l'Ancien Testament on voit quelque chose qui ressemble fort à une assemblée générale, où se combinent des distinctions de rangs entre les membres de cette assemblée avec la suprématie d'un seul chef qui commande à tous {a).

(7-18) Homère, lliad., XX, 4.

Zeù; ôà 0£[xi(7Ta xsXeTjtjc 6£où; àyopiqvSs Y.cô.éacoii KpaTo; otTC ' OùXu(J.7ioto TroXuTïTu/ou* yj S ' àpa TràvTY) 4>oiTi^(7ac-a xéXsuae Aïoç upo; ôà)|j,a veeaôai. Ouxe Ttç oôv noTa[j.cov aTîÉiQv, v6o-(p"ûx£avoî'o, O'jt' àpa Nujj.'pàcov xai t' aXaea xaXà véfjLovxat, Kai TXYjyàç 7roTa[J.wv, xai Triaea Tcoirievxa.

(Du haut de l'Olympe aux gorges profondes, Jupiter donne l'ordre à Thémis de convoquer les dieux pour l'assemblée. La messagère obéissante va partout les inviter à se rendre au palais de leur souverain. A l'exception de l'Océan, personne ne manque à l'appel, ni un fleuve, ni une seule des nymphes qui habitent les belles forêts, les sources des fleuves ou les prés à l'herbe épaisse.)

Outre la présence des nymphes dans le céleste Mycel Gemot, on pourrait remarquer aussi le rôle important

(n) On a justement fait remarquer que l'ancien état social des Germains n'est pas autre chose qu'une des périodes du développement régulier de tous les peuples. Les Germains ont eu ceci de particulier qu'ils ne laissèrent pas dépérir chez eux les germes de la hberté dont ils eurent une fois joui.

à'Hèré, à'Athéné, et des autres membres féminins du conseil privé... (a).

(8-20) Pour l'intelligence complète de l'àppin d'Homère, voir l'ouvrage de M. Gladstone, Homère et Vâge homérique. M. Gladstone, à mon avis, a beaucoup mieux compris que M. Grote l'esprit de l'antique constitution des Grecs.

(9-21 ). Nous n'avons pas besoin d'entrer dans l'examen de la primitive constitution romaine, de l'origine de la distinction entre les 'patres et lai^/eôs, ou de tant d'autres questions qui ont soulevé les controverses furieuses des savants. Les trois éléments se retrouvent également dans la version historique et dans la version légendaire. Dans le premier livre de Tite-Live, Romulus réunit d'abord l'assemblée générale et choisit ensuite son sénat. Plus loin, nous voyons distinctement qu'on en appelle du roi ou plutôt des magistrats qui exercent l'autorité en son nom, à une assemblée qui, quelle que pût être sa constitution, est d'une nature plus populaire que le sénat.

(10-22) Il est à peine nécessaire de montrer comment les consuls romains prirent simplement la place des rois. 11 est possible, comme on l'a pensé, que la révolulion jeta aux mains des patriciens un pouvoir plus grand qu'auparavant, mais en tout cas le sénat et l'as-

(a) L'auteur, en cet endroit de son chapitre, fait allusion à la propagande, aujourd'hui très-active, poursuivie en Angleterre depuis 1832, en faveur des droits politiques des deux à trois minions de femmes qui, libres de leur personne, paient elles-mêmes l'impôt. A ce mouvement sont mêlés les noms d'hommes illustres, comme Richard Cobden, Stuart Mill, Disraeli (lord Beaconsfield), et de femmes de haute naissance» comme la vicomtesse Amberlay, belle-fille de lord John Russel^ et Lady Langton, sœur du duc de Buckingham, entre autres. La chose n'est donc'pas aussi frivole qu'on serait porté, chez nous, à le croire.

semblée fonctionnèrent exactement comme par le passé.

(U-26) Voyez mes articles sur « V origine de la nation anglaise {The origin of the English nation)^ » et sur « la prétendue persistance de la civilisation romaine en Angleterre [The alleged permanence of roman civilisation in England) », dans la Revue de Macmillan, 1870.

(12-31) Cette coutume est décrite par Diodore dans son premier livre. Le prêtre cnumérait d'abord les bonnes actions du roi et lui attribuait toutes les vertus possibles ; puis il prononçait une malédiction pour tout le mal qui avait été fait, absolvant le roi de tout blâme et demandant que la vengeance céleste retombât sur les ministres qui lui avaient donné de perfides conseils (to TeXs'JTaïov ÙTrèp twv àpooup.evtov àpà» ÈTroteÏTO, tÔv p.èv ^y.aù.iy. rfov è-yyiÀvip-âTwv è^aipcûp.svcç, etç ^ï rcù; u-ripeToDvTai; xal ^t^à- .^avTa; rà (paùXa xal ir.v ^Xaê^v xal T7;v xtp.wpîav à^iwv à-rro-

o/.^6ai). Il concluait par quelque conseil moral ou religieux.

(43-38) Voyez la Conquête normande (a), au premier volume, et les passages qui y sont cités. Je ne voudrais pas me mêler de sanscrit, mais je suis frappé de ce que les vues d'Allen et de Kemble ne sont pas incompatibles avec l'étymologie sanscrite Ganaka. Comme curiosité étymologique, il vaut la peine de noter que M. Wedgwood trouve que ce mot est « probablement identique au tartare chan. »

(14-43) Le meilleur exemple dans l'histoire d'Angleterre de la marche des choses qui transformait un royaume en province, en le faisant passer par l'état intermédiaire de seigneurie à demi indépendante, est l'histoire de la Mercie occidentale du sud sous son ealdorman ylithelred et la lady /Ethelflœd, du temps d'Alfred et d'Edouard l'Ancien. Voir la Conquête normande, au premier volume.

(15-4o) Homère, i/mc/., IX, 00.

(a) L'ouvrage capital de M. Freeman.

Kal [}.o\ "uTTO'TTrjTtû, oaaov paaO.euxspo; et[j.'..

(Et qu'il me cède, autant que je suis plus roi que lui.

(16-46) Les exemples d'un grand royaume se décomposant en un grand nombre de petits États malériellement indépendants, mais qui reconnurent la supériorité nominale du successeur du souverain originaire, ne sont pas rares. J'ai trouvé quelque chose à ea dire, dans mes Essais historiques, pour l'empire, et pour le califat, dans mon ouvrage Histoire et Conquêtes des Sarrasins. L'historique de cette même marche des événements dans l'empire mongol aux Indes a été exposé par lord Macaulay dans ses Essais sur lord Clive et Warren Hastings. Mais il n'aurait pas dû comparer le Grand Mogol et sa souveraineté nominale avec «le benêt le plus nul de tous les derniers Carlovingiens,» ces Carlovingiens que sir Francis Palgrave a relevés d'un mépris immérité. La dissolution du grand royaume occidental n'est rien moins qu'un exemple de la même loi. Ce qu'il y faut remarquer surtout, c'est la manière, ou plutôt ce sont les trois différentes manières dont les membres dispersés de ce royaume se sont rejoints pour former la Germanie, l'Italie et la France.

Ce genre de démembrement^ où une suprématie nominale reste encore au souverain originaire, doit être distingué de celui où un pays retombe sous la domination de ducs ou seigneurs, après une période de gouvernement royal. Dans ce dernier cas, il semblerait qu'aucune souveraineté centrale ne persista.

(17-47) Je suppose qu'il est à peine nécessaire maintenant de prouver le caractère électif de la vieille royauté anglaise. J'ai dit ce que j'avais à en dire au premier volume de la Conquête normande. Mais je puis citer un très-remarquable passage du rapport que firent en 787 au pape Adrien I"^"^ ses légats en Angleterre, Georges et Théophylact (Haddan et Stubbs, Councils and Ecclesiastical Bocuments) : « Sanximus ut in ordinatione regum

iiiillus permittat pravoriim prœvalere assensuni : sed legitimi reges a sacerdotibus et senioribus populi eligantiir. » On aimerait à savoir qui étaient ces « pravi » dénoncés ici. Cette décision a tout l'air d'une restriction de franchises ou de quelque intervention dans la liberté d'élection, mais en tout cas elle porte témoignage du caractère électif de notre ancienne royauté, et du caractère général tout populaire de la constitution.

(18-48) J'ai décrit les pouvoirs du Witan, comme je les comprends et comme ils ont été compris par M. Kemble, au premier volume de la Conquête normande et dans quelques-unes des notes qui composent l'appendice de ce volume. En ce qui concerne les pouvoirs du Witan, je ne vois aucune différence entre mes propres vues et celles du professeur Stubbs dans son Esquisse pour servir d'introduction à ses Chartes choisies [Introdactory sketch to /lis Select Charlers), où les relations entre le roi et le Witan, et le caractère général de notre ancienne constiliilion sont exposés avec une puissance et une clarté étonnantes. Mais où je me trouve différer tout à fait d'avis avec lui, c'est pour ce qui regarde la constitution du Witenagemot. Je considère le Witenagemot comme une assemblée de tout le royaume, sur le modèle des petites assemblées du comté et d'autres divisions inférieures. M. Stubbs admet pleinement le caractère populaire des petites assemblées, mais refuse tout caractère de ce genre à la convocation nationale. Il est dangereux de se mettre en opposition avec notre maître à tous dans rhistoire constitutionnelle de l'Angleterre, mais je prie instamment le lecteur de peser ce que je dis dans l'appendice à mon premier volume de la Comjuête normande.

(19-o0) J'ai mentionné tous les exemples au premier volume de la Conquête normande ; Sigeberht, yEthelred, Harthacnut, Edouard II, Hichard II, Jacques II. Il est remarquable que presque tous ces rois sont les seconds

de leur nom ; car, sans compter ^Etlielred, Edouard, Richard et Jacques, Harthacnut pourrait très-bien être appelé Cnut II.

(20-52) Le texte original du chant de Maldon se trouve dans les Analecta anglo-saxons de Thorpe. L'extrait que je donne est tiré de la version en anglais moderne que j'ai essayée dans mon Histoire du vieil anglais [Old English history)...

(21-53) L'histoire de la clientèle chez les Romains est encore un de ces points sur lesquels la légende, l'histoire et la science ingénieuse des modernes arrivent exactement à la même conclusion, en ce qui concerne du moins notre objet actuel. Que les clients fussent ou non IdiplebSy de toute façon les patriciens n'entraient jamais dans la clientèle, et ce fait à lui seul" achève le contraste avec les institutions teutoniques.

(22-54) Le titre de Dominus, impliquant l'idée de maître d'esclaves, fut toujours refusé par les premiers empereurs. Suétone et Dion le racontent d'Auguste, et plus positivement encore de Tibère. Tibère refusa aussi le titre dlmperato7\ autrement que dans le sens rigoureusement militaire : ouïe -j'àp ^eotvo'tyjv éocutov toTç èXeuôspct; cÙtz aÙToxpaTopa TrXriv toï; oTpanwTati; >caXstv è',pici. Aurélius Victor (Cass., XXXIV, 4), dit que Caïus fut appelé Dominus, et cela ne fait pas doute pour Domitien. Pline dans ses lettres donne constamment à Trajan le titre de Dominus ; et cependant dans son Panégyrique, il marque bien la distinction : « Scis, ut sunt diversa natura dominatio et principatus, ita non aliis esse principem gratiorem quam qui maxime dominum graventur. » (Vous le savez, si la nature a profondément séparé le pouvoir du maître et celui du prince, le prince est surtout agréable à ceux qui ne peuvent supporter le maître). Voilà qui dénote, sous Trajan, un retour aux sentiments e-t aux coutumes des temps antérieurs. L'usage définitif et formel de ce titre semble s'être établi avec l'intro-

NOTES. 18i

diictiou de l'eliqueUe orientale sous Dioclclieii. 11 est prodigué pur les derniers panégyristes, Eunione, par exemple : « Domine Constanti, » « Domine Maximiane, Imperator leterne, » et ainsi de suite.

(23-ol ) Vitellius (Tacit., Hist., ï, 08) fut le premier a employer les chevaliers romains dans des olTices jusque-là toujours remplis par des affranchis ; mais le système no fut complètement établi qu'à l'époque d'Adrien.

1 2i-">7 ) Les deux mots hlâford et hlœfdige {lord et lady) sont très-embarrassants pour ce qui est de l'origine de la dernière syllabe. 11 suffit à mon dessein qu'on m'accorde le rapport de la première syllabe a\ec hlàf. Toutes différentes que soient l'origine du mot saxon et celle du mot latin, hlaford traduit toujours dominus. Le français seigneur, et ses formes correspondantes en italien et en espagnol, viennent du latin senior, et servent d'équivalent à dominus. C'est là un de ces mots en nombre considérable qui répondent à notre Ealdorman.

(2o-o8; Ce sujet est traité tout au long dans Palgrave, Bépubliqne anglaise {English CommoaweaUh), au premier volume.

(26-63) Barbour, Bruce :

«< A I fredome is A noble tliing I » Hérodote longtemps auparavant avait dit aussi : ri torr

*j"y|5Î-/i tùç sari x.prîu.o'. (j-c.u^'aïov.

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