BUE DB MÉDICIS

A MONSIEUR K. D'OLIVECRONA

''conseiller a la cour suprême du royaume de suède,

ANCIEN PROFESSEUR DE DROIT A l'uNIVERSITÉ ROYALE d'uPSAL,

MEMBRE CORRESPONDANT DE L'iNSTITUT DE FRANCE, ETC.,

Je dédie ce livre en témoignage de mon respect pour sa noble vie, de mon admiration pour ses travaux, et de mon inaltérable amitié.

Eugène MOUTON.

« L'inefficacité de la peine , au triple point de vue de la correction, de l'intimidation et de l'amendement, ressort chaque jour davantage des indications de la statistique : le flot de la récidive monte toujours. » Voilà en quels termes le garde des sceaux, dans son rapport au président de la république, résume son impression sur les résultats du compte annuel de l'administration de la justice criminelle en France pendant l'année 1885.

Sous la réserve des rectifications qu'on verra plus loin, ce cri d'alarme exprime le sentiment à peu près unanime des criminalistes de notre temps : il est certain que, depuis le premier jour où l'on a commencé de tenir les comptes de la criminalité, la proportion des récidives par rapport au total des condamnations n'a cessé de s'accroître régulièrement d'année en année.

D'un autre côté, malgré les études des criminalistes et les essais de l'administration, loin qu'on soit arrivé à déterminer un système de répression définitif et satisfaisant, il semble, à voir les résultats, que plus on croit perfectionner les peines, plus elles acquièrent de virulence pour corrompre les condamnés, et de rapidité dans l'incubation du virus pénitentiaire.

Il y a donc, au temps où nous sommes, un trouble profond dans les âmes au sujet de l'éternelle question* dtt bien et du mal , et ce trouble s'aggrave parce qu'on croit voit* cPannée en année, et par une pro* gression imperturterftlte, les lois répressives du mal devenir- de plus en plus inefficaces à mesure qu'on les applique pîtrs souvent.

En voilà plus qu'il n'en faut, je pense; pour rappeler l'attentfon des penseurs et des hommes d'État sur cette question du droit de punir; qui ne semble parfois s'assoupir que pour se réveiller plus menaçante. À voir ce monter le flot », comme dit* dans son rapport le cftef de la justice française, on^ Gne à fa récidive, on crie à la statistique, comme si c'était avec ces jeux puérite d'aritHmétique qu'on pôfr résoudre le problème si complexe d& la répression du maF.

Êa vérité; c'est que là question dta àïoiti de punir n'est ni dans la statistique ni dans la récidive.

Bfes deux ordres de renseignements fournis par la statistique, il y en a un qui ne change presque jamais, c'est la proportion d«s accusés quant à Tâge^ au sexe, à l'état ciTil, au degré d'instruction ; l'autre, qui est reMïf au 1 chiffre des infractions de chaquB espèce, à la nature et' à la durée des condamnations et aux acquittements, varie d'une année à l'autre sans qu'on puisse savoir pourquoi. Il] n'y a donc rien à conclure des unes ou des autres de ces données.

Eh ce qui touche la' récidive, les chiffres sont encore plus insignifiants. Avant die les regarder seulement, il faudrait savoir d'abord ce que c'est au fond qu'Un récidiviste; chercher si les vraies causes de la récidire sont dans l'insuffisance des lois, dans le vice die la répression, et même, j'ose le- dire, si la récidive est le* grand malheur qu'on croit. On peut, en effet se demander si la moralité générale d'une nation ne gagne pas plus à voir la criminalité se concentrer sur un nombre de plu& en plus restreint de récidivistes endurcis, qu'à la voir se répandre chaque année sur un nombre de plus en plus grand de condamnés nouveaux.

A: cela an pourrait joindre une autre réflexion qui ne- me 1 semble pas non plus à' dédaigner; elle frappera tous ceux qui ont pratiqué la justice criminelle et ont ru de près les populations 7 ouvrières ou rurales : c'est que si la- proportion des récidives va

s'accroissant depuis cinquante ans avec une régularité géométrique, cela peut tenir à un fait naturel, qui est l'hérédité. Pour qui a vu comme nous combien la moralité est solidaire entre les membres de chaque famille, comment douter que depuis un demisiècle qu'on observe l'effet de la répression, il se soit formé un grand nombre de familles où la récidive est devenue héréditaire parce que l'immoralité y est héréditaire ? Encore une considération dont il faudrait tenir compte pour chercher les vraies causes de l'accroissement des récidives.

On n'aurait pas plus de peine, s'il suffisait de raisonner d'après les résultats, à critiquer les uns après les autres les systèmes proposés depuis cinquante ans pour arriver à obtenir une répression efficace. Mais ce facile triomphe ne mènerait à rien, et quand on aurait démontré, ce qui a été fait vingt fois, que tous ces systèmes sont impuissants, on ne serait pas plus près de trouver celui qu'on cherche.

Tant qu'on ne se sera pas décidé à reprendre la question de fond en comble, on tournera invariablement dans le même cercle, cercle vicieux, puisqu'on ne sort pas des mêmes lois et des mêmes peines, et que, tout en déclarant ces lois et ces peines inefficaces, on entreprend d'en tirer de bons effets.

Par suite de cette singulière perturbation de logique, on en est arrivé, faute de vouloir ou de pou-

voir connaître la nature et les causes du mal, à s'imaginer qu'on pourrait tout résoudre par la découverte d'un régime pénitentiaire qui, sans changer la nature des peines, permettrait de les exécuter de façon à réparer le mal, à intimider les justiciables, à corriger le condamné, et môme à le moraliser.

De cette tendance, accentuée de plus en plus dans ces dernières années, il est résulté une situation singulière, c'est que l'administration pénitentiaire a fini par remplacer la loi pénale, et que des peines prononcées par les tribunaux il ne reste que le titre, tant il y a de diversité dans la façon dont elles sont appliquées. C'est ainsi que dans nos établissements pénitentiaires de l'Océanie, par exemple, la peine des travaux forcés comporte quatre régimes distincts, depuis l'emprisonnement en cellule jusqu'à la liberté presque complète, selon les notes plus ou moins favorables données sur les condamnés.

Môme en France, la peine de l'emprisonnement n'est pas uniforme, puisqu'elle est exécutée tantôt en commun, tantôt en cellule, et que certains condamnés sont astreints au travail tandis que d'autres en sont dispensés.

La durée môme des peines n'est pas plus déterminée que leur régime, car chaque année c'est par quelque trois mille que l'administration gracie des

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condamnés en fie fondant sur oe qu'il* 6e sont bien conduits en prison. Or 6i, comme il y a quelques raisons assez probables de le croire., la durée de la peine'a été arbitrée par les juges dans une juste mesure de modération et de fermeté, ces grâoes périodiques et réglementaires, défaisant sans relâche ce que la justice a fait, ne vont à rien moins qu'à substituer l'arbitraire des bureaux aux décisions judiciaires, et à remplacer la loi par l'administration. Sans insister sur les conséquences de toute sorte qu'entraîne une pareille énormité, on peut penser quel contingent elle apporte à cette récidive qu'on impute à la loi et aux tribunaux, quand la faute en est, pour les trois quarts peut-être, aux condamnés, mais pour le : quatrièsne quart, certainement, aux vices propres de notre pénalité et à l'arbitraire qui préside à l'exécution des jijgemenJts.

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On peut voir dès lors comment la question du droit de punir, qui comprend indissolublement tant d'ob jets dont le moindre, à coup sûr, est la recherche de la peine, a été envahie et enfin étouffée par la question pénitentiaire.

Il ne faut pas, du reste, s'en étonner : l'idée du

droit de ipunir, telle que nous la concevons, est toute nouvelle. Sauf quelques modifications de peu d'importance, les lois pénales modernes sont parties du premier mouvement de résipiscence qui soit venu aux hommes après le long accès de délire de la vieille justice. Comme les peines sont ce«qui frappe le plus et qu'il est le plus facile d'apprécier, c'est naturellement sur les peines que le sentiment d'humanité s'est porté tout d'abord. Mais après avoir remédié aux abus des peines, comme on voyait la criminalité résister aux efforts de la répression, on a cherché le remède du mal, et se persuadant que ce remède devait se trouver dans la nature du châtiment, on s'est laissé emporter à ce rêve de la panacée universelle, qui est au fond de tous les systèmes pénitentiaires.

Ainsi posée, la question du droit de punir se trouve dans le môme état qu'était la médecine jusqu'à la on du xviii 6 siècle, et où, ne sachant pas un mot d'anatomie, ni de physiologie, ni de pathologie, on prétendait guérir toutes les maladies par des remèdes empiriques.

L'erreur de l'école pénitentiaire est précisément la même : elle veut guérir -le malade, et elle ne connaît ni la maladie ni ses causes. Quelque généreuses que soient ses illusions, elle ne pourra jamais, quoi qu'elle fasse, résoudre une question si complexe dont elle n'étudie que la moindre part : pour qu'elle

puisse arriver à réaliser son désir de faire le bien, il faut qu'à côté d'elle se forme une école vraiment criminaliste qui établisse le cadre de la science et qui, après avoir classé les faits, les étudie scientifiquement. C'est pour obéir à cette conviction que nous avons écrit ce livre, où Ton verra, entre autres contributions proposées par nous, l'essai d'un programme de recherches.