I. — C intribiiti ;ns générales

La part de la Viile de Paris aui contributions générales a subi les variations suivantes:

Conlribation foncière 9,863,57o f. 6,852,560 f.

Portes et feDétr«s 2,369,134 2.191,881

Contributions personnelle et mobilière ..... 5,228,454 »

K»* sur le produit net de l' octroi (moyoune de 1350 k H40), 1,5^0,519 f. Produit des patentes 6,826.938 f. >

Une portion de TimpAl personnel et mobilier est perçue sur les rAles; l'autre est imputable sur les revenus de Titrlroi. Calte dernière portion, qui était en 1817 de 6,515,568 fr., en 1831, de 3,843.512 fr., en 1»<32, de 5,100,000 fr. a éU arrêtée, en 1843, k 2.899,519 fr. 05 c. Voici comment C!>t réjjlée la part k prélever par le Trésor sur les produits de l'octroi : les loyers de 200 fr. et au-dessous sont cicmpts de tonte cotisation :

De 201 :k 400 ils sont taxés k raison de 2 1/2 c. par franc. 401 A 500 — 3 l'2 —

5011800 — Aifi —

800 et aiMiestus — 5 1)2 —

Cest le snrp'us restant dû au Trésor, après application de

ce tarif, qui est prélevé sur l'octroi. Par cette mesure les petites locations, qui sout occupées par les classes peu aisées, écliappenli l'impôt. Malheureusement l'économie qu'elles font, sous ce rapport, est compenvée par l'inRuence des droits d'o^ Irui sur le prix des objets de couiommation, droits qui poarraieul être réduits, si la Ville voyait ses charges diminuer.

On a calculé que la Ville de Paris, on si l'on vent, le département de la Seine, paye seul le huitième de son revenu, par la réunion de ses charges générales et municipales. Sur les autres départements,

15 ne payent que le 1/9'.