II. — Archives Départementales
Archives du Calvados, — C 2677 (Rapport du Subdélégué à l’intendant).
Archives de l'Eure. — Chartrier du Champ de Bataille. E (non inventorié).
Archives de la Manche
Archives Manche. — C 63 — C 142 — C 154: registre des délibérations de l'assemblée d'élection de Saint-Lo. — C 155: registre des délibérations du bureau intermédiaire de Saint-Lo. — C 153. — C 150.
E : Communes et Corporations 1946-1948. — E : Registre des marchands merciers et drapiers de la ville de Saint-Lo.
L 1. Ordonnances, proclamations et lettres patentes du Roi (Imprimerie royale), 10 août 1789 — 29 octobre 1790.
L 2. Ordonnances, proclamations et lettres patentes du Roi (Imprimerie Joubert, de Coutances), 11 avril 1790 — 20 juillet 1792.
L 48. Délibérations et arrêtés du Conseil du département, 20 juillet 1790 — 2 décembre 1792, 1 reg. 191 fol.
L 49. Idem, 2 décembre 1792 — 27 juillet 1793, 1 reg. 190 fol.
L 50. Idem. 28 juillet 1793 — 1° frimaire an II. 1 reg. 159 fol.
L 51. Procès-verbaux des séances du Conseil du département 1790-1793 (Imprimés). — Extraits des registres des déli-
bérations (25 juillet 1792-1793). — Arrêtés du ‘Conseil du partement (1792-1793). — Lettre du Comité de Salut public aux administrateurs (17 avril 1793). — Lettre du Directoire du
district de Mortain au Conseil du département (1793).
L 52. Délibérations et arrêtés du Directoire du département 21 juillet 1790 — 20 septembre 1791, 1 reg, 283 fol,
L 53. Idem. 20 septembre 1791 — 18 octobre 1792, 1 reg. 297 fol.
L 54, Idem. 19 octobre 1792 — 16 octobre 1793, 1 reg. 287 fol. # |
L 55 Idem. 24 vendémiaire an II — 29 ventôse an III, 1 reg. 294 fol.
L 56. Délibérations et arrêtés du Directoire du département l* germinal an III — 5 brumaire an IV, 1 reg. 196 fol.
L 57. Instruction adressée par ordre du Roi au Directoire du département de la Manche 1790 (Imprimé). — Compte-rendu par le Directoire au Conseil, 15 novembre 1791 (Imprimé). — Liste des membres du Directoire 1791. — Extraits des registres des délibérations du Directoire, 1790. — Arrêtés du Directoire, 16 septembre 1790 — 27 brumaire an IV. — Circulaires du Directoire, 2 août 1791. — Adresse du Directoire aux habide la Manche, 1791.
L. 75 Arrêtés sur pétitions du Directoire et de l’'Administration centrale du département. Contributions (district de Saint-Lo), 5 novembre 1791 — 15 fructidor an VI, 1 reg. 130 fol.
L 79. Enregistrement des pétitions adressées au Directoire du département au sujet des impositions, 19 novembre 1790 — 31 octobre 1791, 1 reg. 238 fol.
L 80. Arrêtés sur pétitions du Directoire et de l’Administration centrale du département. Contributions. 2 septembre 1790 — 2 brumaire an VIII, 1 reg. 186 fol.
L 89. Idem. Travaux publics, 19 novembre 1790 — 30 mars 1793, 1 reg. 192 fol.
L 90. Idem. Travaux publics, 19 janvier 1793 — 5 pluviôse an III, 1 reg. 161 fol.
L 104. Idem. Objets divers (district de Saint-Lo), 30 janvier 1792 — 12 frimaire an IV, 1 reg, 167 fol.
L 112. Adresses, proclamations, avis des Administrateurs
du département à leurs administrés (Imprimés), 30 mars 1792 21 nivôse an VIII.
L 119. Actes des représentants du peuple en mission dans la Manche: lettres, discours, proclamations et arrêtés de Legot (2 janvier-17 mars 1795) ; de Jeanbon Saint-André (27 novembre-
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1793-8 mars 1794) ; de Lecointre et Prieur de la Marne (24 mai-26 juin 1793) ; de Romme, Dentzel, Guimberteau, Garnier de Saintes, Rochegude, Defermon et Prieur, Laplanche, Beauprey, Ruault, Le Tourneur, Bourdon, Frémont, Porcher, Alquier, Bailleul.
L 121. Actes des représentants du peuple en mission près les armées des côtes de Brest et de Cherbourg : Brice, Guezno et Guerneur, Ruelle, Bollet et Boursault, Chaillon, Jarry, Merruau, Morisson, Dornier, Pomme l’Américain, Lofficial, Delaunay, Guernot, Defermon, Lanjuinais, Corbel, Topsent, Mathieu, Bodin, Lindet et Oudot, Lindet, Duroy et Bonnet, Romme (1793-1796). — Lettres et circulaires de Hoche (1793).
L 122. Registre général du département pour l’enregistrement des requêtes. 22 juillet 1790-14 novembre 1790. 1 reg. 15% 101.
L 123. Registre pour les affaires du Bureau d’administration intéressant les sept districts. 20 novembre 1790-25 janvier 1792 %tres.189101.
L 124. Registre contenant l'analyse des pièces adressées au département et la date de leur envoi aux districts. (Administration générale). 4 mai 1791-14 avril 1792. 1 reg. 136 fol.
L 125. Registre contenant l'analyse des pièces adressées au département et la date de ieur envoi aux districts. (Administration générale). 16 avril 1792-19 septembre 1793. 1 reg. 285 fol.
L 126. Registre contenant l’analyse des lettres et circulaires envoyées par le département. 6 juillet 1792-16 thermidor an Il. 1 reg. 210 fol.
L 192. Formation du département : Procès-verbal de division du département du Cotentin; arrêté du Comité de Constitution dé l’Assemblée Nationale, le 26 février 1790. — Regristre des délibérations de la Commission royale établie à Coutances pour la formation du département de la Manche. 22 mars mars 1790-2 octobre 1790 (141 fol.). — Lettres patentes du Roy, du 4 mars 1790, pour la division de la France en 83 départements.
L 194. Formation du département. Affaire de la fixation du chef-lieu à Saint-Lo. An IV.
L 199. Limites des communes : projets, rapports, arrêtés. 1791 an V.
L 213. Assemblées primaires : tableau du département de la Manche divisé en districts, cantons et assemblées primaires, avec le nombre de leurs citoyens actifs et électeurs 1790.
L 214. Assemblées primaires : extrait des procès-verbaux des assemblées primaires du département de la Manche contenant la liste des électeurs du département. 14 juin 1790.
L 244. Procès-verbal de l'assassinat de M. de Launey, lieutenant de gendarmerie à Saint-Lo. (Imprimé). 1792.
L 264. Chouannerie : Tableau des crimes et délits commis dans le département de la Manche au cours des années IIT, INFEIVE
L 271. Chouannerie : district de Saint-Lo. Mouvements de Chouans à Cerisy-la-Salle (arrêtés du district de Saint-Lo) ; troubles dans les cantons de Percy, Tessy et Torigni; lettres des généraux Lebley et Carteaux. An Il-an IV.
L 370. Travaux aux tribunaux du département (tribunaux de Coutances, Mortain et Saint-Lo. 1791-an VII.
L 371. Travaux aux prisons du département : Prisons de Cherbourg, Valognes, Saint-Lo, Coutances, Avranches et Mortain. 1791-an VIII.
L 375. Pensions, secours et indemnités accordés aux familles des défenseurs de la patrie (district de Saint-Lo). an II. 1 reg. 46 fol.
1, 377. Registre d’inscription des états des municipalités
pour les parents des Volontaires qui réclament des secours. 1793. 1 reg. 146 fol.
L 378. Secours accordés sur certificats et requêtes aux familles nombreuses. 13 janvier 1792-14 mai 1792. 1 reg. 162 fol. L 392. Traitement du clergé : arrêtés sur pétitions du
Directoire du département (district de Saint-Lo) 10 janvier 1792 — 14 brumaire an IV. 1 reg. 15 fol.
