‹ Le domaine public à Rome et son application en matière artistiqueChapitre 11 sur 11 · CHAPITRE II · texte numérisé non relu

CHAPITRE II

Le domaine pnblic dans see rapports avec les objets artistiques.

§ 1. — Elements constitutifs de la domanialite i05

§ 2. — Des objets compris parmi les res puhlicx in usu pu-

hlico. Objets d'art i09

§ 3. — Des distinctions k ^tablir parmi les objets d'art au

point de vue de la domanialite i 14

§ 4. •— Le domaine national artistique chez les Romains. . . 120

Page 1