‹ Le droit au travail à l'Assemblée nationaleChapitre 12 sur 50 · X. VOTE SUR l'amendement · texte numérisé non relu

X. VOTE SUR l'amendement

Un seul orateur, M. Besnard, parle, après M. Lamartine, sur ou plutôt contre le préambule en général. La discussion sur ce point s'achève comme suit :

M. le Président. La clôture est demandée, je la mets aux voix, (f^ clôture est prononcée.)

Je mets aux voix l'amendement de M. Fresneau (I).

Plusieurs membres. Le scrutin de division!

M. le Président, Plus de vingt membres ont demandé le scrutin de division, il va y être procédé.

Je rappelle à TAssemblée que l'amendement de M. Fresneau a pour objet de réduire aux deux premières lignes tout le préambule de la Constitution. En conséquence, ceux qui voteront pour l'amendement de M. Fresneau, c'est-à-dire pour la suppression du préambule, mettront un billet blanc; ceux qui voteront contre mettront un billet bleu.

A vos places, Messieurs.

Huissiers, posez les urnes. Le scrutin est ouvert

(L'Assemblée procède à cette opération.)

3f. le Président (après le dépouillement du scrutin)

Voici le résultat du dépouillement du scrutin :

Nombre des votants 716

Majorité absolue 359

Billets blancs (pour). . . . 225 Billets bleus (contre). . . . 49!

L'Assemblée n'a pas adopté l'amendement, et décide en conséquence qu'il y aura un préambule.

(1) M. Fresneau proposait de réduire le préambule à ces mots (F. son discours, p. Il):

En présence de Dieu, et au nom du peuple français; l'Assemblée nationale

décrète :

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