CHAPITRE ni

Droit romain ilans les Gaules. — Mœurs des Gaulois. — Irruption des barbares.

— Conquêtes des Francs. — Effets de la conquête. — Lois des barbares. — Droit féodal. — Influence des lois barbares sur le Gode Civil français. — Jugement de Montesquieu sur les lois des barbares.

TABLK DKS SOMMAIHKH.

^ Sourc. «les lo.s barbar.. : lois on

codes, l'israpiUila'"^^' »

r. •. fAnd-il oA coulviiiuor. — Drou

Droit 100(1.11 oIlr•(•f»^-

l"e,„,.;ul.lis.o,nc,,l des communes

Pnn-ogativcs royales.-Jusl.co roya c^ ;i,r;,„om-,nK.,i, grand. ba,Mirs,ugosde^

exempts. - Cour Suprême du Ho.

Assemblées et Cours aupér,eures.-Wa s î raux.-.>arlementdePans:Cur

Souveraine des assises ou b

mnuence et abus du cierge. -- L Ap — inuuoii^^ T.'^noel comme

pel de déni de jusl.ee. - L .^PP rf'abus -L'ordonnance de 15JJ. '"

'.fe des coutumes. - «éduction es coutumes. -Droit des coutumes. - Dr t

des personnes, de la proP""'"./"^ '"' e siens, des obligations, s y es e^a tioas sous les coutumes ««"^ „- f ™1

■^^^c. —Constitution de 1 bgnse.

T"7y^iT- Matières ecclésias- ^^''' ^ "^^t^viléges ecclésiastiques. --

''^^''^'t^ 75 5 --Concile de Trente.

Concordat de 1510 ^ r^roit public

__ Droit monarchique. - ^^^^^^ ^ j. i • .„o - Ordonnances au a v i

monarchique. — uraoi

M rln XVIP siècles dans 1 ordre pou

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^nefourr'uDrritdanslesXV.

rxv1in"les.-Hetour des lois ;^^; maines- Droit de J,usun>en-^^^ ,.omain jusquau XVIl . ^^^^^^ de droit écrit - i-es g Lécole française aux ^^^ "' p,,,; siècles