CHAPITRE VI

SECOND GOUVEUNEMENT ROYAL.

Difficultés du Chapitre de Québec avec le Gouverneur de Frontenac au sujet de la préséance dans les processions. — Nomination de Notaires et Garde-notes. — Etablissement du Séminaire de Québec. — Le Conseil Supérieur est confirmé et modifié.— Présidence du Conseil revendiquée par le Gouverneur et l'Intendant.

— Banalité des moulins. — Oflicialité. — Concessions accordées par le Gouverneur et l'Intendant, — Prevùté de Québec. — Etablissement du Séminaire de Montréal.— Création de roffice de Prévôt de la Maréchaussée. — Mercuriales tenues pour régler les matières de police. — Juridiction des Procureurs du Roi ou fiscaux. — Confirmation de concessions aux Jt'suites. — Ordonnance de 1667 ou Code Civil. — ^Modifications suggérées par le Conseil Supérieur et confirmées par le Roi. — Edit concernant les dimes et cures fixes. — Prohibition de la vente de l'eau-de-vie. — Amnistie en faveur des Coureurs des Bois. — M. de la Barre remplace M. de Frontenac, oomme Gouverneur. — M. de Meulles remplace M. Duchesneau, comme Intendant.— Déclaration du Clergé de 1682.

— Réaflirmation des libertés gallicanes,

— Arrivage de filles à marier. — M. de Denonville remplace M de la Barre. — ■ Déclaration du Roi sur les causes de récusation.— Le Conseil ne peut faire de règlements sur la police, en l'absence du

Gouverneur. — Mgr. de Saint- Vallier remplace Mgr. de Laval. — M. de Denonville est remplacé par le Comte de Frontenac, — Règlement sur l'amovibilité des curés. — Création d'une justice royale à Montréal — Divers appels comme d'abus, — Ordonnnnce concernant les juridictions ecclésiasti(jues. — Mort du Comte de Frontenac Page