CHAPITRE IH

Droit romain dans les Gaules, — Mœurs des Gaulois, — Irruption des burbares.

— Conquêtes des Francs. — Effets de la conquête. — Lois des barbares. — Droit féodal. — Influence des lois barbares sur le Code Civil français. — Jugement de Montesquieu sur les lois des barbares.

3 TABLE DES SOMMAIRES

— Sourcé' dés lois barbares : lois ou codes, les capitulairés, lés formulaires. — Droit féodal et coutumier. — Droit des personnes, de là propriété, des successions et des obligations sous lé droit féodal et coutumier, — Désordre au Xe siècle, — Établissement des communes!

— Prérogativés royales, — Justice royale : Missi dominici, grands baillifs, jugés des exempts. — Cour Suprème du Roi. — Assemblées et Cours Supérieures.—Etats généraux. — Parlement, de, Paris: Cour Souveraine des assises où grands jurés.

— Influence et abus ;dwelergé. -- L'Appel de déni de justice. — L'Appel comme d'abus. = L'érdonnancée de 1539: Origine des coutumes, —- Réduction des coutumes, — Droit des coutumes. — Droit des personnes, de la propriété, des successions, des obligations, styles et actions sous le$ coutumes écrites. — Droit canônique.— Con$titution de l'Eglise. — Biens :d'Eglise — Matières ‘ecelésiastiques. == Priviléges ecclésiastiques, —+ Concordat de 1515.-+ Concile de Trente.

— Droit monaréhique. — Droit public monarchique. +- Ordonnances du XVIe et du XVII° siècles dans l’ordre politique et administratif, dans l’ordre religieux et dans l’ordre civil. — Enseignement et culture du Droit dans les XVIet XVIIe siècles. -- Retour des lois ro mainés” Droit de Justinien. — Le Droit romain jusqu'au XVII: sièele, — Pays de’ droit écrit — Les glossateurs. —- L'école française aux XVIe et XVIIe siècles... PAGE